-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête OpenLux
- Fermeture de classes en milieu rural
- Crues dans le sud-ouest
- Projet de loi 4D
- Ouverture de nouveaux lits de réanimation
- Situation en Biélorussie
- Lutte contre la faim et la pauvreté par grand froid
- Soutien aux entrepreneurs
- Établissement français du sang
- Réouverture des musées et des monuments historiques
- Soutien aux patients touchés par l’épidémie de covid-19
- Traitements préventifs contre la covid-19
- Mesures d’accompagnement pour la jeunesse
- Plan de relance pour la montagne
- Transition agroécologique
- Prévention des inondations
- Entrée de Molière au Panthéon
- Rôle des cabinets de conseil au sein des ministères
- Fermetures de classes en milieu rural
- Masques dans les écoles et effectifs hospitaliers
- Éducation aux usages numériques
- Aides personnalisées au logement
- Soutien aux entreprises multi-activités
- Réouverture des restaurants
- Situation de l’entreprise FM Logistic dans l’Yonne
- 2. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 3. Report du renouvellement des assemblées territoriales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendement no 1971
- M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Amendements nos 134, 2086, 1880, 2324 rectifié, 2450 rectifié, 1879, 1972, 244, 305, 732, 1998, 376, 496, 496, 642, 1035, 981, 208, 1034, 377, 497, 644, 2428, 999, 1905, 1964, 1974, , 379, 498 et 649
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Amendements nos 1030, 1031 et 728
- Après l’article 6
- Article 6 bis
- Article 7
- Amendements nos 382, 501, 658, 1579, 2025, 2473, 2532, 1126, 381, 500, 654, 1128 et 466 rectifié
- Après l’article 7
- Amendement no 2277
- Article 8
- Article 6 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 1075,1359, 989
- Sous-amendement no 2702
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre IV du titre Ier
- Sous-amendement no 2703
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 1299, 2302, 1076, 721, 1143, 1624 et 1380
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 2552, 171, 1323, 298, 299, 1781, 930 et 722
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendements nos 1832, 2405, 1983, 2009, 1982 et 2008
- Sous-amendement nos 2704, 2705
- Amendements nos 1077, 1750, 1196, 2551, 1243, 2469, 2399, 1255, 2061, 2066 et 608
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 119, 336, 789,122, 479
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 1192, 1223, 1714, 1774
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres II et III du titre II et pour les titres II et IV
- Amendement no 988
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 139 et 341
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 2676
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 1210, 1453, 1813, 1458, 1469, 1113, 1115, 1400, 799, 1118, 1119, 1193, 1775, 1777, 2677, 2680, 1466, 75, 885, 1814, 1462, 1464, 2534, 2189 et 716, 717, 718, 719
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Amendements nos 1776, 1114, 1779 et 1244
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Fermeture des frontières
- Souveraineté sanitaire
- Projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Politique de la ville
- Relations avec la Russie
- Bilan de la réforme de l’apprentissage
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Fermeture de classes de primaire
- Prévention des expulsions locatives
- Politique migratoire et islamisme
- Souffrance psychologique des jeunes
- Directive sur le temps de travail et armée française
- Prise en charge du grand âge
- Tarifs de l’électricité
- Plans sociaux d’aubaine
- Politique de la ville
- Filière viande et bovins allaitants
- Contrats de relance et de transition écologique
- Numéro d’appel unique pour l’accompagnement des personnes handicapées
- Coup d’État en Birmanie
- Filière viticole
- Avenir de France 4
- 2. Prorogation de l’État d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Réforme du courtage
- Présentation
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ratification d’ordonnances prises pour faire face à l’épidémie de covid-19
- Présentation
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Mme Dominique David, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 4
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 6
- Article 4
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- 2. Délais de paiement
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Vincent Ledoux
- M. Christophe Naegelen
- M. Ugo Bernalicis
- M. Michel Castellani
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- M. David Corceiro
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Alain David
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. M’jid El Guerrab
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Mireille Clapot
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Nicole Trisse
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Josiane Corneloup
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Rémi Delatte
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Situation dans les EHPAD
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Six
- M. Michel Larive
- Mme Jeanine Dubié
- M. Pierre Dharréville
- M. Didier Martin
- M. Bernard Perrut
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Michèle Victory
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Christophe Naegelen
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Mathilde Panot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Falorni
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Anne-Laure Cattelot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Maxime Minot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Luc Geismar
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Sébastien Nadot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Aérodrome de Granville-Mont-Saint-Michel
- Lutte contre les rodéos motorisés
- Dispositif d’alerte des risques industriels
- Retraite des commerçants fermés pendant le confinement
- Alternatives aux biocides
- Vente à perte des produits viticoles
- Aides à la filière ovine
- Retards des dossiers entre les usagers et l’administration
- Commande publique
- Nouveau réseau de proximité en Tarn-et-Garonne
- Centres de vacances dans les zones de montagne
- Cyberattaques subies par des communes du Val-de-Marne
- Recettes fiscales des collectivités concernées par la fermeture de la centrale de Fessenheim
- Avenir des ports maritimes
- Situation du groupe Lohr
- Contrôle parlementaire du système de santé territorial
- Dépistage de la covid-19 à Roubaix
- Fin de vie
- Centre hospitalier Victor Jousselin de Dreux
- Hôpital de Falaise
- Santé environnementale
- Soins odontologiques dans la Sarthe
- Personnels soignants en EHPAD et à domicile
- Hôpital Beaujon
- Salariés de première ligne face à la covid-19
- Nuisances sonores dans le Val-d’Oise
- Implantation d’un EPR à Chooz dans les Ardennes
- Travaux de géothermie profonde dans la région de Strasbourg
- Taux minimum de logements sociaux
- Accès au logement des plus précaires
- Plan de départ à la société Hop !
- Nuisances liées à l’autoroute A7
- Ligne 17 du futur métro du Grand Paris
- Établissement pénitentiaire de l’agglomération angevine
- Réforme du budget de la justice
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. projet de loi de finances pour 2021
- 2. Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
- 3. Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (2e circonscription)
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