-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Communication de Mme la présidente de séance
- 2. Rappel au règlement
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 936
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 14822
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 783
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- M. Christophe Plassard
- M. Charles Fournier
- M. Sébastien Jumel
- M. Michel Castellani
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Alexandre Sabatou
- M. Sébastien Rome
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Pascal Lecamp
- Mme Valérie Rabault
- Mme Emmanuelle Ménard
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Article 3 bis (appelé par priorité)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 bis (appelé par priorité) (suite)
- M. Alexandre Loubet
- Mme Alma Dufour
- Mme Annie Genevard
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Amendement no 39
- Sous-amendements nos 59 et 60
- Article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 51
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Protection des enfants victimes de violences intrafamiliales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 20045
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 17533 et 18063
- Sous-amendement no 20597
- Amendement no 712, 711, 710, 709, 708, 707, 706, 705, 704, 703, 702, 701, 700, 699, 698
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 697, 696, 695, 694, 693, 692, 691, 690, 15807, 1002, 4019 rectifié, 18717 rectifié et 20051
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 458, 356, 435, 685, 1039, 1075, 1229, 1542, 2019, 2085, 2139, 4000, 5955, 13143, 18041, 20058, 17534, 18064, 20576 rectifié, 20578 rectifié, 20055, 1123, 1563, 17538 et 17471
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 17476
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Amendements nos 460, 686, 1040, 1076, 1249, 1543, 2094, 2121, 2140, 4001, 5956, 10281, 12510, 13186, 15813 et 18069
- Article 1er (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Retraites des femmes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites et rachat de trimestres
- Réforme des retraites et démographie
- Politique familiale
- Soixante ans du Traité de l’Élysée
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites
- Coopération franco-allemande
- Réforme des retraites
- Tarifs de l’électricité
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- Concertations en matière de revalorisation et d’attractivité du métier d’enseignant
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites en outre-mer
- Augmentation du budget des armées pour la période 2024-2030
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites en outre-mer
- Pollution des plages par des billes de plastique
- Crise du système de santé
- Élections législatives dans les circonscriptions de l’étranger
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Insécurité à Marseille
- Politique pénale
- 2. Annulation de l’élection de deux députés
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chandler, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Kévin Mauvieux
- Amendements nos 30 et 93
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Amendement no 31
- Article 4
- Amendement no 21
- Article 4 bis
- Article 5
- Amendements nos 46, 47, 48, 51, 49 et 80, 52, 53, 86
- Article 5 bis
- Amendement no 61 rectifié
- Sous-amendement no 95
- Après l’article 5 bis
- Amendement no 96
- Article 6
- Amendement no 22
- Article 7
- Article 8
- Article 1er
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Grand âge
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation de l’entreprise Carelide
- Réforme des retraites
- Statut des élèves des IFPS
- Adolescent poignardé à Thiais
- Réforme des retraites
- Mineurs violents
- Baisse de la TVA sur l’énergie
- Contrôles dans les Ehpad
- Pénibilité
- Accident industriel
- Réforme des retraites
- États généraux de la justice
- Exécution des obligations de quitter le territoire français
- Accident industriel
- Disparition du timbre rouge
- Guichet unique pour les entreprises
- Présence des services publics
- Effets de la réforme des retraites dans les outre-mer
- Déstockage des déchets sur le site de Stocamine
- Liquidation judiciaire de Place du Marché
- Cyberharcèlement
- Allocation aux adultes handicapés
- 2. Moratoire sur l’exploitation minière des fonds marins
- 3. Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
- Présentation
- M. Emmanuel Pellerin, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires européennes
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Antoine Léaument
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Erwan Balanant (Dem)
- M. Roger Vicot (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Marie Lebec (RE)
- M. Julien Odoul (RN)
- M. Ugo Bernalicis (LFI-NUPES)
- M. Ian Boucard (LR)
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Rappels au règlement
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er CBA (suite)
- Après l’article 1er CBA
- Amendements nos 801, 1604, 800, 798, 102, 371, 101, 149, 155, 162, 2003, 806, 1440, 1441, 534, 1442, 1443, 3027, 3038, 606, 1019, 1641, 501, 805, 803, 522, 802, 804, 2752, 109, 1992, 213, 375, 2243, 2862, 1722, 27, 305, 1008, 1993, 1994, 1995, 2615, 2141, 1383, 853, 312, 854, 313, 91, 314, 1723, 28, 306, 685, 1048, 1996, 26, 1965, 2244 et 2888
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 713, 1444, 1445, 1322, 1131, 533, 872 et 1654
- Article 1er CB
- Après l’article 1er CB
- Article 1er D
- Avant l’article 1er E
- Amendements nos 1143, 843
- Article 1er E
- Article 1er F
- Article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Juridiction spécialisée dans les violences intrafamiliales
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Discussion générale (suite)
- M. Aurélien Pradié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Isabelle Rome, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Émilie Chandler
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 54, 2, 33, 51 et 50
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Article 2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Amendements nos 661, 622, 979, 737, 406, 1212, 873, 409, 302, 375, 1213, 376, 819, 48, 980, 844, 788, 858, 981, 853, 14, 13, 407, 11, 10, 9, 367, 1061, 223, 300, 751, 787, 862, 984, 1309, 864, 1192, 1152, 885, 370, 1142, 1182, 1183, 983, 579, 985, 986, 420, 754, 757, 365, 1108, 987, 988, 1215 et 652
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Amendements nos 1128, 21
- Mme Elsa Faucillon
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 868, 374, 612, 224, 1003, 237, 676, 766, 1004, 565, 614 rectifié, 1129, 1006, 346 rectifié, 1005, 364, 1021, 786, 231, 1007, 1237, 1238, 785, 494, 246, 230, 736, 1008, 784, 1009, 1010, 1011, 678 rectifié, 721 rectifié, 783, 746, 780, 598, 782, 1170, 1227, 1241, 1242, 360, 50, 738, 1135, 741, 1012, 1013, 1014, 599, 769, 1165, 843, 1175, 623, 408, 660, 1051, 609, 617, 1015, 610, 753, 1016, 467, 798, 1099, 611, 468, 840, 825, 841, 842, 1149, 551, 1181, 1201, 600, 373 et 334
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Amendement no 1042
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 548, 1190, 424, 1043, 1045, 1124, 765, 641, 869, 871, 228, 523, 1184, 1232, 524, 527, 952, 219, 845, 537, 1077, 538, 539, 592, 642, 68, 1208, 1209, 1067, 745 et 730
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Amendements nos 1074, 1055, 748, 1075, 1076, 951, 1210, 824, 662, 271, 881, 821, 1035, 1126, 1233, 1137, 1144, 492, 236, 883, 1264, 804, 297, 1278, 793 et 882
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 666, 953, 954, 955, 956, 704, 703, 702, 957, 1046, 593, 624, 287, 1194, 619, 1017, 681, 1240, 301 et 705, 706
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 594, 1186, 299, 958 rectifié, 961 rectifié, 959 rectifié, 1234, 1120, 1119, 272 rectifié, 934 rectifié, 1256, 950, 690, 692, 856, 573, 212, 574, 638, 675, 792, 933 et 226
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (2e circonscription)
| Mandat en cours