-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Suivi d’individus radicalisés à Marseille
- Aciérie Ascoval
- Tarifs de l’électricité
- Visite d’État du Président chinois
- Crise syrienne
- Avenir de la filière nucléaire
- Moyens d’Atout France
- Charte e-commerce
- Répression d’actions militantes
- Âge de départ à la retraite
- Situation dans les prisons
- Charles de Gaulle Express
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Massacre d’Ogossagou
- Supportérisme
- 2. Organisation et transformation du système de santé
- 3. Pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
- 4. Conseils d’administration des SDIS
- 5. Amélioration de la trésorerie des associations
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Amendements nos 38 et 15 rectifié
- Article 3
- Amendements nos 13 rectifié et 12
- Après l’article 3
- Amendements nos 9, 4, 11, 26, 3, 6, 33 rectifié, 36 rectifié, 37 rectifié et 8
- Article 4
- Amendement no 34
- Après l’article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 21 rectifié, 19 et 20
- Article 6
- Amendement no 35
- Après l’article 6
- Amendement no 5
- Vote sur l’ensemble
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Bérengère Poletti
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Paul-André Colombani
- M. Jean-Pierre Door
- M. Pierre Dharréville
- M. Francis Vercamer
- M. Ludovic Pajot
- M. Sébastien Leclerc
- M. Guillaume Garot
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Laurent Furst
- M. Thierry Benoit
- M. Philippe Vigier
- Mme Caroline Fiat
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 699, 1518, 1, 40, 224, 552, 660, 862, 1117, 1366, 1384, 563, 1013, 1326 et 328
- M. Gaël Le Bohec, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1327, 1651, 183, 1257, 1258, 1519, 187, 288, 863, 1687, 1685, 500, 553, 322, 569, 529, 808, 1275, 41, 955, 711, 120, 501, 551, 683, 779, 846, 847, 272, 190, 193, 302, 1330, 1555, 1102, 1234, 1374, 1578, 1776, 1779, 1259, 411, 707, 1183, 1688, 983, 1420, 1411, 4, 44, 554, 703, 1184, 1556, 888, 1129, 178 et 623
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes de violence visant des représentants de la nation
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique économique
- Violences antisémites
- Politique économique et sociale
- Attaques contre la République et les institutions démocratiques
- Liens entre M. Benalla et la Russie
- Relations franco-italiennes
- Affaire Benalla
- Fermetures de classes en milieu rural
- Permis de conduire
- Violences antisémites
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Actes antisémites, racistes et homophobes
- Reconnaissance des enseignants
- Intervention militaire au Tchad
- Permis de conduire
- Indemnisation des victimes du chlordécone
- 3. Modification et fixation de l’ordre du jour
- 4. Pour une école de la confiance
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 387 et 465
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 574, 169, 18, 76, 127, 437, 530, 17, 67, 138, 491, 698, 129, 966, 504, 19, 65, 745, 20, 75, 130, 681, 195 et 307
- Rappel au règlement
- Après l’article premier (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Débat sur l’action de l’État dans l’exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Rodrigue Kokouendo, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Alain Ramadier
- M. Laurent Garcia
- Mme Cécile Untermaier
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Clémentine Autain
- M. Stéphane Peu
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Patrice Anato
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- M. François Cornut-Gentille
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. François Cornut-Gentille
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme George Pau-Langevin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Bastien Lachaud
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Marie-George Buffet
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Sylvie Charrière
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- M. Stéphane Testé
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Bruno Bilde
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Questions sur l’action policière pendant les mobilisations des gilets jaunes
- M. Alexis Corbière
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- Mme Danièle Obono
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Adrien Quatennens
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Ugo Bernalicis
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Typhanie Degois
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Thomas Rudigoz
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Hugues Renson
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Émilie Guerel
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Sébastien Leclerc
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Maxime Minot
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Nathalie Elimas
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Josy Poueyto
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. David Habib
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. David Habib
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Sophie Auconie
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Prolifération de la pyrale du buis
- Pisciculture dans les étangs de la Loire
- Plans santé et pauvreté
- Remboursement du matériel médical remis à neuf
- Centres de consultations et de soins urgents
- Hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Parkings payants dans les hôpitaux publics
- Situation de la psychiatrie à Saint-Étienne
- Pédopsychiatrie en région havraise
- Création d’un EHPAD à Saint-Amand-les-Eaux
- Transport sanitaire des patients hospitalisés
- Expérimentation du dispositif des emplois francs
- Contractualisation entre l’État et les départements
- Élus locaux
- Projets nationaux de rénovation urbaine des quartiers
- Hébergement des personnes à la rue
- Agence pour la formation professionnelle des adultes du Mans
- Services publics dans l’Indre
- Base aérienne 116 de Luxeuil-Saint-Sauveur
- Ventes d’aéronefs militaires
- Conseils départementaux de l’ONAC
- Emploi sur le site de Fondettes
- Entreprise Sandvik
- Statistiques dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin
- Ouverture de la chasse au gibier d’eau
- Difficultés de circulation sur l’autoroute A35
- Mise à deux fois deux voies de la RN124
- Prise en charge des personnes en situation de handicap
- Affectation de moyens à la zone de sécurité prioritaire de Roubaix
- Revalorisation de l’indemnité horaire de nuit pour la police nationale
- Cadre légal du bien-être animal
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Troisième partie
- Article 7 bis A
- Amendement no 180
- Article 7 bis B
- Amendement no 29
- Article 7 bis
- Article 8 bis A
- Article 8 bis
- Article 9 bis
- Article 9 ter
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 316, 2, 25 et 279
- Article 9 quater
- Article 10 bis A
- Amendement no 47
- Article 7 bis A
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Élection d’un député
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Amendement no 1
- Article liminaire
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Seconde partie
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice – Renforcement de l’organisation des juridictions
- Discussion générale commune (suite)
- M. Jean Terlier
- M. Jean-Louis Masson
- M. Erwan Balanant
- Mme Cécile Untermaier
- M. Michel Zumkeller
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Clément
- M. Stéphane Mazars
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Marine Le Pen
- Mme Caroline Abadie
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (Projet de loi)
- Article 1er et rapport annexé
- M. Dino Cinieri
- M. Maxime Minot
- M. Ludovic Pajot
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- Mme Naïma Moutchou
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Danièle Obono
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Sébastien Jumel
- Amendement no 1029
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 490, 489, 836, 625, 616, 1499, 23, 1070, 57, 68 et 758
- Article 1er et rapport annexé
- Discussion générale commune (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance