-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 145, 919, 1255, 1335, 1438 et 1614
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1305, 362, 364, 839, 363, 366, 279, 1452, 361, 1434, 164, 346, 462, 505, 370, 1172, 851, 1151, 1257, 359, 1168, 7, 1837, 782, 1075, 367, 1194, 131, 894, 64, 1749, 1756, 1082, 1193, 1256, 1729, 1239, 1093, 1714, 1615, 38, 998, 292, 1473, 1469, 1500, 1501, 1534, 942, 1508, 508 et 1396
- Titre
- Amendements nos 1041, 1042 et 1086
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Anne Le Hénanff, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission spéciale
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
- M. Luc Lamirault, président de la commission spéciale
- Mme Marietta Karamanli
- Motion de rejet préalable
- Mme Sophia Chikirou
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme la présidente
- M. Paul Midy, rapporteur général
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Marie Guévenoux (RE)
- M. Aurélien Lopez-Liguori (RN)
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- M. Victor Habert-Dassault (LR)
- M. Laurent Esquenet-Goxes (Dem)
- M. Hervé Saulignac (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 802
- Article 1er
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- Mme Ségolène Amiot
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 72 et 362
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- Présentation
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Yannick Monnet
- M. Arthur Delaporte
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Philippe Juvin
- Mme Farida Amrani
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Aurore Bergé, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Débat d’orientation et de programmation des finances publiques
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. David Guiraud (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
- 3. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Féminicides
- Politique de la France en Afrique
- Réforme des retraites
- Traitement judiciaire des violences intrafamiliales
- Inflation
- Relations avec le Maroc et avec l’Algérie
- Rémunération des infirmiers libéraux
- Grippe aviaire
- Réforme des retraites
- Situation des femmes et réforme des retraites
- Hommage à Gisèle Halimi
- Réforme des retraites et égalité entre femmes et hommes
- Zone à faibles émissions du Grand Lyon
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Santé des femmes
- Blocage des prix
- Syndicat de la magistrature à Mayotte
- Féminicides
- Diplomatie des droits des femmes
- Réforme des retraites
- Anticipation de la sécheresse à l’approche de la période estivale
- Rémunération des enseignants
- Égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Insécurité
- Phénomène de retrait-gonflement des sols argileux
- Inflation en France
- Crise de l’hôpital public
- 2. Étendre le champ d’application de la peine d’inéligibilité aux cas de condamnations pour violences aggravées
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Mme Sandra Regol
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Paul Molac
- Mme Sabrina Agresti-Roubache
- Mme Pascale Bordes
- Mme Danièle Obono
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Aurore Bergé, rapporteure
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Discussion des articles
- Article unique
- Amendements nos 1 et 6, 3, 4, 5
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 16416, 16421, 3113, 3576, 3750, 4533, 5223, 5593, 6840, 7076, 10740, 12157, 9443, 9325, 9336, 3124, 3587, 4623, 4642, 5234, 5608, 6657, 7204, 9827, 10750 et 19486
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3103, 9909, 4506, 10731, 4508, 6639, 6600, 3745, 6642 et 4514, 7063
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 4695
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3114, 4534, 6645 , 7088, 5626, 7292, 3132, 4696, 6665, 9836, 3125, 20118, 20119, 20120, 20121, 20122, 20123, 20124, 20125, 20126, 20109, 1525, 2431, 5577, 6105, 6314, 6594, 9609, 13078, 17717, 13123, 1527, 6108, 6109, 6110, 9668 et 1948, 2438, 5604, 6112, 6300, 6321, 9677, 13204, 17724
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des institutions
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Partage de la valeur ajoutée
- Politique industrielle
- Déficit commercial
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Carte scolaire
- Renouvellement des fréquences TNT des chaînes C8 et CNews
- Réforme des retraites
- Accompagnement des familles touchées par un cancer pédiatrique
- Réforme des retraites
- Situation en Iran
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Titre de transport unique
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Chiffres du chômage
- Fermetures de classes
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Fermetures de classes
- Soutien aux pêcheurs
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Budget de la pédopsychiatrie
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Guichet unique
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 18044
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 1134, 20067, 1047, 1081, 1269, 1559, 2115, 2143, 4006, 5961, 13059, 14875, 18045, 1049, 1082, 1158, 1562, 2125, 2144, 4007, 5962, 13102, 14916, 18046, 1050, 1083, 1230, 1564, 2145, 2373, 4008, 5963, 13144, 15237, 18047, 20072, 683, 1078, 1211, 1547, 2101, 2146, 4003, 5958, 13265, 14736 et 18080
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 17447, 1053, 1085, 1195, 1570, 2148, 2387, 4010, 5965, 13225, 15317, 17448, 7464, 7460 et 1054
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1086, 1212, 1572, 2149, 2623, 4011, 5966, 13266 et 15352
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 17451
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1055, 1087, 1176, 1573, 2150, 4012, 5967, 13267, 15488
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1088, 1140, 1576, 2151, 2931 et 4013
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 5968, 13302, 20073, 736, 20382, 20077, 20079, 689, 20583, 20080, 1001 et 20094
- Après l’article 1er
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (6e circonscription)
| Mandat clos le 27 octobre 2024 (17e législature)