-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Justice de proximité et réponse pénale
- 2. Intégration des objectifs de développement durable dans le processus législatif
- 3. Accès au vaccin contre le covid-19
- 4. Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Rappel au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
- Vote sur l’ensemble
- 2. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1353
- Sous-amendements nos et 1354
- Amendements nos 568, 567, 644, , 561, 393, 1103 rectifié, 1233 rectifié, 319, 320 et 1276
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 414, 145 et 415
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Amendements nos 132, 147, 125, 1314, 3 et 418, 1273
- Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 4, 810, 569, 8, 1174 et 1030
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1276
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1275, 1350, 1343, 1349, 1351, 1337, 1068, 1243, 1063, 1197, 1013, 1297, 1352, 1299, 1298, 1097, 1069 et 1292
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1344, 1247, 1284, 1283, 1146, 1282, 1281, 1248, 1279, 1071, 1280, 1070, 628, 1340, 1143, 1142, 1144, 1345, 554, 1172, 544, 555, 1358, 979, 1293, 1354, 1278, 1353, 1086, 1273, 1285, 1065, 1064, 1274 et 527
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Sandrine Josso
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Zivka Park
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie(suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier (suite)
- Mission « Administration générale et territoriale de l’État » (état B)
- Mission « Sécurités » (état B)
- Amendement no 1170
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 986, 987, 982, 985, 734, 984, 737, 981, 742, 743, 1025, 983 et 1163
- M. Xavier Batut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 302
- M. Arnaud Viala, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1159, 1033, 1024, 1139, 1091, 1094, 1092, 1093, 1129 et 1140, 1148
- Après l’article 58
- Compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (état D)
- Seconde partie(suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à M. Samuel Paty
- 2. Questions au Gouvernement
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Saisie des avoirs criminels
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Assassinat de Samuel Paty
- Conservation des données et lutte contre le terrorisme
- Protection fonctionnelle de Samuel Paty
- Valeurs de la République à l’école
- Valeurs de la République à l’école
- Assassinat de Samuel Paty
- Lutte contre le terrorisme
- Pauvreté dans le bassin minier du Pas-de-Calais
- Assassinat de Samuel Paty
- Situation des intermittents de l’emploi et des intérimaires
- Mesures en faveur des aides à domicile
- Liberté d’enseigner
- Lutte contre le financement du terrorisme
- Situation des étrangers fichés pour radicalisation
- Situation de l’hôpital public
- Reconstruction du centre hospitalier de La Trinité
- Situation de l’entreprise FerroPem
- Haine sur les réseaux sociaux
- Pauvreté chez les jeunes
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Présentation
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2021
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Stella Dupont
- M. Gilles Carrez
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Patricia Lemoine
- M. Fabien Roussel
- M. Philippe Chassaing
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Naillet
- Mme Lise Magnier
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Maxime Minot
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2019
- 2. Don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 1433 et 2339
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 551
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1113, 744, 745, 743, 2162, 2163, 2285, 1227, 189, 562, 2164, 1584, 556, 832, 1925, 188, 191, 504, 455, 179, 614, 2097, 3, 335, 493, 1653, 2238, 336, 494, 1657, 1579, 598, 2266, 2305, 2098, 549, 1582, 820, 779, 2165, 302, 501, 1168, 1169, 1226, 1666, 1817 et 1870
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- Article 3
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Report des élections départementales et régionales
- Effacement d’une fresque à Stains
- Expulsions locatives à la fin de l’État d’urgence sanitaire
- Procédures judiciaires
- Agenda 2030
- Report des élections régionales
- Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Recherche vaccinale contre le coronavirus
- Expérimentation animale
- Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Arrêt de la centrale nucléaire de Fessenheim
- Dangers du protoxyde d’azote
- Annexion de la vallée du Jourdain
- Réforme du système de santé
- Dispositif d’activité partielle
- Conditions d’attribution de la prime aux personnels de santé
- Moratoire sur la 5G
- Plan de relance européen
- Situation des travailleurs intermittents
- Politique du Gouvernement en matière de santé publique
- Epidémie de covid-19 à Mayotte et en Guyane
- Mesures en faveur de l’artisanat et du commerce de proximité
- Contribution citoyenne sur l’écologie
- Protection des animaux
- Agressions contre les forces de l’ordre
- Collectivités territoriales
- 2. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Allégement temporaire des cotisations sociales à la charge des entreprises
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Bastien Lachaud
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Catherine Fabre
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Sébastien Chenu
- M. Éric Woerth, rapporteur
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Josiane Corneloup
- M. Éric Woerth, rapporteur
- Amendements nos 4, 3 et 1
- Après l’article unique
- Amendement no 5
- Article unique
- 2. Dispositif « zéro charge » pour l’embauche de jeunes de moins de 25 ans
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (15e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)