-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 1546
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 782, 2075, 2410, 2431, 741, 1112 et 2568, 2575 (sous-amendements)
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 103, 652, 2, 346, 386, 1238, 439, 136, 692, 1923, 392 et 732
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 407, 406, 953, 1364 rectifié, 5, 710, 824 et 1922
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2369, 650, 502, 685, 687, 686, 984, 1539, 719, 983, 1245, 1519, 1653, 1651, 1596, 1641, 2219, 672, 798, 162, 531, 704, 1267, 2274, 1328, 440, 674, 711, 671, 441, 1601, 1600, 908, 661, 662, 1573, 693, 1577, 1812 et 1550
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendement no 196
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 380, 47, 149, 161, 67, 660, 424, 800, 63, 110, 24, 495, 908, 874, 872, 875, 762, 828, 986 (sous-amendement), 979 (sous-amendement), 990 (sous-amendement), 732, 543, 595, 256, 112, 151, 157, 950, 789, 973 rectifié (sous-amendement), 833, 834, 964, 191, 192, 791, 792 et 422
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 bis AA
- Amendements nos 802, 809
- Article 11 bis AB
- Amendement no 66
- Article 11 bis A
- Article 11 ter
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 ter (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 quater B
- Amendement no 113
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Amendement no 64
- Article 11 sexies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 septies A
- Article 11 septies
- Amendement no 829
- Article 11 nonies A
- Article 11 nonies E
- Article 11 nonies F
- Article 11 nonies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 decies
- Article 11 undecies A
- Article 11 undecies
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2017
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- Articles 1eret 2
- Après l’article 2
- Amendement no 11
- Articles 3 et 4
- Après l’article 4
- Amendements nos 5, 6, 8, 7, 9, 12
- Articles 5 et 6
- Après l’article 6
- Amendements nos 1, 2, 4
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- Rappel au règlement
- 2. Questions sur les annulations de crédits en 2017
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Daniel Labaronne
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Perrine Goulet
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sophie Mette
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Frédéric Petit
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- 3. Mettre le peuple et ses aspirations au cœur des débats budgétaires
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. Daniel Labaronne
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Arnaud Viala
- M. Bastien Lachaud
- Mme Marie-Ange Magne
- M. Daniel Labaronne
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Rappel au règlement
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Évacuation de Notre-Dame-des-Landes
- Discours du Président de la République devant le Parlement européen
- Discours du Président de la République devant le Parlement européen
- Retrait de la Légion d’honneur de Bachar el-Assad
- Financement de la dépendance
- Manifestations à Montpellier
- Concours des meilleurs ouvriers de France
- Statut constitutionnel de la Corse
- Fractures territoriales
- Centre hospitalier universitaire de Guadeloupe
- Rapport Notat-Senard et loi PACTE
- Statut de La Réunion dans la Constitution
- Situation des établissements de soins psychiatriques
- Prévention du surendettement
- Suppression de la taxe foncière
- Crise au Yémen
- 2. Rappel au règlement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour les années 2018-2022 suivie d’un débat et d’un vote sur cette déclaration
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Carole Grandjean
- Mme Véronique Louwagie
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Philippe Vigier
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Amélie de Montchalin
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Michel Lauzzana
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Saïd Ahamada
- Mme Perrine Goulet
- M. Laurent Saint-Martin
- M. Jean François Mbaye
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur
- Agressions antisémites
- Agressions antisémites
- Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
- Postes dans l’école primaire
- Lutte contre la fraude fiscale
- Police de sécurité du quotidien
- Situation en Algérie
- Développement de l’éolien
- Augmentation du pouvoir d’achat
- Inondations
- Traité CETA et climat
- Situation de l’aciérie Ascoval
- Programmation immobilière pour les commissariats et les gendarmeries
- Situation en République démocratique du Congo
- Politique du logement
- 2. Sûreté et sécurité des installations nucléaires
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Questions orales sans débat
- Accompagnement scolaire des enfants handicapés
- Effectifs des auxiliaires de vie scolaire
- Situation des EHPAD dans le département de l’Ain
- Centre hospitalier de Châteaudun
- Lutte contre la maladie de Lyme
- Centre hospitalier de Cayenne
- Filière nautique dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Emprunts toxiques souscrits par les collectivités territoriales
- Imposition des salariés transfrontaliers intérimaires
- Formation professionnelle dans le bâtiment
- Situation du personnel de direction des écoles primaires et maternelles
- Retranscription en France des unions entre personnes de même sexe conclues au Royaume-Uni
- Réforme de la justice et maintien des tribunaux
- Création d’un CAPES ou d’une agrégation d’informatique
- Fonds de concours des communes membres d’un syndicat d’électricité
- Lutte contre le trafic et la consommation de crack dans le métro
- Rôle des élus dans les redécoupages territoriaux
- Compteurs Linky
- Centre industriel de stockage géologique CIGEO à Bure
- Avenir de la centrale thermique du Havre
- Nuisances sonores liées aux infrastructures ferroviaires
- Prolifération du sanglier dans le Gard
- Développement de la méthanisation
- Liaison ferroviaire Clermond-Ferrrand-Paris
- Desserte de Nevers par la SNCF
- Desserte de Gisors par la ligne J de la SNCF
- Sécurité de la route Centre-Europe Atlantique
- Réalisation du barreau ferroviaire entre Creil et Roissy-Charles-de-Gaulle
- Dysfonctionnements sur le RER A
- Difficultés rencontrées par les réseaux d’initiative publique pour la fibre optique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Inégalités sociales
- Plan « Action cœur de ville »
- Déficit des hôpitaux publics
- Paquet « solidarité climatique »
- Situation en Syrie
- Plan numérique
- Situation de l’hôpital public
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Péremption des denrées de l’aide alimentaire
- Vallourec
- Devoir de mémoire relatif à l’esclavage
- Formation professionnelle des détenus
- Société ardennaise industrielle
- Protection des civils lors des conflits armés
- Extrême droite en Autriche
- 2. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Présentation
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Patrice Anato, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 4, 54 rectifié et 113 rectifié
- Article 1er
- Article 2
- Mme Géraldine Bannier
- Amendements nos 105, 114 et 115
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Grégory Galbadon
- M. Raphaël Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Géraldine Bannier
- M. Éric Diard
- Amendements nos 40, 59, 60, 5, 41, 55, 36, 45, 2, 6, 107, 108 et 7
- Article 4
- M. Grégory Galbadon
- M. Raphaël Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Ludovic Pajot
- M. Philippe Folliot
- M. Éric Diard
- Amendements nos 22, 61, 62, 8, 23, 56, 30, 43 et 116
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance