Pas-de-Calais (9e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 27 janvier 2021
    Commission des affaires européennes : Son Exc. Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France
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  • mercredi 27 janvier 2021
    Commission du développement durable : Présentation du rapport de la mission d’information sur la filière du recyclage du papier
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  • mercredi 27 janvier 2021
    Commission des affaires économiques et commission du développement durable : revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives (présentation du rapport)
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  • mardi 19 janvier 2021
    Commission des affaires Économiques : Accès des experts forestiers aux données cadastrales ; Accessibilité des personnes qui ont un trouble de l’autisme par la mise en place d’une « heure silencieuse » dans les magasins de la grande distribution
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  • mercredi 13 janvier 2021
    Commission des affaires Économiques : Audition préalable de Mme Laure de La Raudière pour la fonction de présidente de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la pres
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  • mercredi 13 janvier 2021
    1ère séance : Prestations de serment de juges à la Cour de justice de la République ; Débat sur l’allongement des délais de paiement et les mesures pour y remédier en temps de crise ; Débat sur la situation dans les EHPAD
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  • mercredi 16 décembre 2020
    Commission des affaires européennes : Communication sur le régime fiscal applicable à la liaison fixe transmanche et examen d’un projet de conclusions
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  • mercredi 16 décembre 2020
    Commission des affaires économiques : M. François Bayrou, Haut Commissaire au plan
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  • mercredi 9 décembre 2020
    Commission des affaires économiques : Rapport de la mission d’information sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages
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  • mardi 8 décembre 2020
    Commission des affaires européennes : salaires minimaux adéquats dans l'Union européenne ; le bilan et les perspectives d’Erasmus+
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  • mardi 8 décembre 2020
    Commission des affaires européennes : salaires minimaux adéquats dans l'Union européenne ; le bilan et les perspectives d’Erasmus+
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  • mardi 8 décembre 2020
    Commission des affaires européennes : salaires minimaux adéquats dans l'Union européenne ; le bilan et les perspectives d’Erasmus+
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