• 5 juin 2018

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  Question écrite n° 8871 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : biodiversité

  Titre : Évalutation des especes ornithologiques

  Réponse publiée le 14 août 2018
• 5 juin 2018

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  Question écrite n° 8869 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : assurances

  Titre : Répartition bénéfices assurance emprunteur

  Réponse publiée le 14 août 2018
• 5 juin 2018

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  Question écrite n° 8849 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : animaux

  Titre : Prolifération et euthanasie chats errants

  Réponse publiée le 14 août 2018
• 5 juin 2018

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  Question écrite n° 8848 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : animaux

  Titre : Prédation pigeons voyageurs par rapaces

  Réponse publiée le 19 juin 2018
• 15 mai 2018

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  Question écrite n° 8255 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : associations et fondations

  Titre : Neutralité politique de la DILCRAH

  Réponse publiée le 31 juillet 2018
• 10 avril 2018

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  Question orale sans débat n° 296 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : défense

  Titre : Soldats blessés

  Réponse publiée le 18 avril 2018
• 27 mars 2018

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  Question écrite n° 6849 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : Accord fiscal avec Amazon

  Réponse publiée le 7 août 2018
• 15 février 2018

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  Question au Gouvernement n° 601 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : sécurité des biens et des personnes

  Titre : sociétés de sécurité privée

  Question posée en séance
• 23 janvier 2018

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  Question écrite n° 4696 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : ordre public

  Titre : Application de la directive européenne 2003/88 pour les forces de sécurité.

  Réponse publiée le 24 avril 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2993 de Mme Marine Le Pen

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : Fonctionnement des caisses de congés payés du bâtiment

  Question close sans réponse le 21 juin 2022