-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- Mme Michèle Tabarot (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Didier Martin (RE)
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Présidence de Mme Caroline Fiat,
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme
- 2. Questions au Gouvernement
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Situation à Gaza
- Projet de loi de finances pour 2024
- Attaque terroriste à Arras
- Déplacement d’Ursula von der Leyen en Israël
- Situation dans les Ehpad
- Niches fiscales dans les outre-mer
- Impôts des entreprises
- Justice sociale
- Projet de loi de finances pour 2024
- Conflit israélo-palestinien
- Accès à l’eau potable dans les outre-mer
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Avenir de l’entreprise MG-Valdunes
- Fiscalité des centres de formation d’apprentis
- Salaires dans le secteur du handicap
- Attractivité de la recherche française
- Conflit israélo-palestinien
- Difficultés de la filière viticole
- 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 4. Projet de loi de finances pour 2024
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- 3. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Amendements nos 722, 1266, 707, 1179, 1419, 138, 780, 1237, 139, 1250 et 369
- Sous-amendement no 1535
- Amendement no 1238, 1239, 1240
- Sous-amendement no 1536
- Amendements nos 1247, 1249, 1251, 1207, 1222, 523, 1155, 476, 1156, 1224, 1149, 1157, 380, 507, 43, 1241 et 432
- Sous-amendement no 1469
- Amendements nos 403, 818, 433, 370, 1441, 1227, 873, 315, 1221, 314, 316 et 472
- Sous-amendement nos 1524, 1527
- Amendement no 950
- Sous-amendement no 1525
- Amendements nos 1302, 723 et 42
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Franck Allisio (RN)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Luc Geismar (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- Mme Monique Iborra (RE)
- M. Thierry Frappé (RN)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Écoles nationales d’architecture
- 4. Dérapage du coût de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Politique migratoire
- Avenir du cheptel français
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Réactions à l’attribution de la palme d’or à Mme Triet
- Politique industrielle
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Triple meurtre à Dreux
- Traité mondial contre la pollution plastique
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Fermeture temporaire des services d’urgence
- Régime fiscal des Ehpad publics
- Exception culturelle
- Protection des PME
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Changement climatique
- Avenir du fret ferroviaire
- Soutien au cinéma français
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Sécheresse
- Médecine scolaire et santé mentale
- Délocalisation de l’hébergement d’urgence francilien
- Présidence par l’Iran du Forum social 2023
- Sécurité routière
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Mme Anne Genetet
- M. Fabien Roussel
- M. Emeric Salmon
- Mme Murielle Lepvraud
- Mme Valérie Rabault
- Amendement no 157
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 398, 998, 488, 797, 1249, 1624, 1243, 1546, 397, 431, 1139 et 1443
- Sous-amendement no 1785
- Amendement no 1556 et 1562
- Après l’article 5
- Amendements nos 498, 798
- Article 6
- M. Yannick Chenevard
- M. Frédéric Boccaletti
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Aurélien Saintoul
- Amendements nos 520, 800, 773, 95 et 270
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 10, 213, 1240, 125, 235, 272, 465, 1288, 236, 1677, 1678, 1289, 1205, 1206 et 1433
- Article 7
- Article 8
- M. Lionel Royer-Perreaut
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 1545, 533 et 445
- Article 5
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no 1605
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 507, 542 et 541
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1514, 600, 696, 1637, deuxième rectification , 1691, deuxième rectification, 1693, deuxième rectification, 221, 1728, 1186, 1187, 71, 333, 1359 et 1735
- Sous-amendement no 1805
- Amendements nos 484, 1197, 1198, 1356, 978, 141, 1399, 1400, 1431, 976, 544 et 4
- Sous-amendement no 1808
- Amendements nos 1357, 1675, 1676 et 1679
- Sous-amendement no 1806
- Amendements nos 3, 41 et 185
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 224, 1104, 1358, 1360, 1638, 331, 110, 225, 246, 430, 602, 667, 1361, 896, 898 et 223
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- Amendements nos 604, 698, 605, 699, 771, 1022, 1086, 603 rectifié, 697 rectifié, 226, 1362, 1021, 1085, 388, 434, 334, 606, 700, 1401, 1402, 280, 1363, 186, 899, 900, 601, 734, 1089, 1024 et 1088
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 1023, 1087, 608, 702, 239, 1025, 1090, 294, 1190, 1199, 514, 610, 703, 70, 611, 704, 1165, 443, 612, 705, 337, 338, 489, 613, 706, 293, 478, 491, 1241, 341, 448, 451, 201, 1034, 1367, 1174, 1680 et 1685
- Sous-amendement no 1807
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accord France-Andorre
- Suspension et reprise de la séance
- Vote sur l’ensemble
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 99, 328 et 1347
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 102, 168, 101, 329, 327, 326, 941, 1346, 1395 rectifié, 1397 rectifié, 1396 rectifié, 1398 rectifié, 135, 585, 689, 881 et 882
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 289, 1473, 252, 1349, 970, 182, 1720, 1018, 1082, 424, 887, 888, 592, 686, 1195, 1196, 183, 589, 684, 588, 685, 1419, 1106, 330, 593, 690, 591, 688, 594, 759, 1019, 1083, 889, 890, 1457, 1458, 1064, 1105, 1167, 1353, 184, 595 et 691, 1352, 1412
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et du service national universel
- Amendements nos 1084, 1020, 1571, 1350, 1355, 142, 1586, 596, 692, 598, 694, 1063, 1354, 597, 693, 891, 893, 892 et 894
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 857 et 858
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 861, 862 et 165
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 517, 1485, 1583, 1591, 576 et 673
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Centre de la main de Trélazé
- Accès aux soins dans les zones rurales
- Désertification médicale de la Drôme
- Fracture sanitaire en Côte-d’Or
- Oubliés du Ségur de la santé
- Contrôle des associations chargées de personnes vulnérables
- Rémunérations dans le secteur médico-social
- Déchetterie du technopôle Agroparc à Avignon
- Piste aéroportuaire à Mayotte
- Consigne des bouteilles en plastique
- Gestion des ressources en eau par les collectivités
- Dossiers fonds Vert
- Desserte de l’Ardèche en train
- Coût du logement
- Logement social et hébergement d’urgence en Seine-Saint-Denis
- Politique de la ville à La Réunion
- Contentieux contre les projets agricoles
- Situation des AESH
- Fermeture de classe à l’école maternelle de Portet-sur-Garonne
- Dotation du lycée Ernest-Couteaux de Saint-Amand-les-Eaux
- Hommage à Toussaint Louverture
- Extension du pass culture aux Français de l’étranger
- Plan Fanfare
- Renforts saisonniers de CRS
- Commissariat d’Aubagne
- Caserne de gendarmerie à Combourg
- Commissariat de Saint-Omer
- Mémorial en hommage aux victimes de l’esclavage
- Fibre optique dans le Val-d’Oise
- Pastoralisme
- Situation des salariés licenciés de l’entreprise Place du marché
- Conditionnement du versement du RSA
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux agents du service public tués dans l’exercice de leur mission
- 2. Questions au Gouvernement
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Grève des salariés de Vertbaudet
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Financement de la transition écologique
- Concessions autoroutières
- Crise du logement
- Accessibilité des billets pour les Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Déclassification des archives concernant les émeutes de 1967 en Guadeloupe
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Recensement des absences scolaires lors de la fête de l’Aïd
- Stratégie du Gouvernement face à la sécheresse et au réchauffement climatique
- Relations entre l’État et la Corse
- Natalité
- Participation de Taïwan aux organisations internationales
- Démission de policiers et gendarmes
- Réchauffement climatique
- Réchauffement climatique
- Biométhane et transition écologique
- Politique agricole
- Conclusions du G7 et sanctions internationales contre la Russie
- Grippe aviaire
- Précarité alimentaire
- Grève des salariés de Vertbaudet
- Inondations en Italie
- Fermetures de classes dans les territoires ruraux
- Constitutionnalisation de l’IVG
- Valeurs républicaines à l’école
- Fichage des élèves absents lors de l’Aïd
- Déclaration d’occupation des logements
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 851 et 852
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendement no 160
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 574, 671, 2 et 161
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (20e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)