-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Questions au Gouvernement
- Passe vaccinal
- Lutte contre les féminicides
- Menaces et agressions à l’égard des élus
- Déprogrammation de soins à l’hôpital
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Présidence française de l’Union européenne
- Crise sanitaire
- Présidence française de l’Union européenne
- Violences conjugales
- Lutte contre les déserts médicaux
- Situation sanitaire
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Bilan du Gouvernement
- Soutien aux entreprises pénalisées par la crise sanitaire
- Vaccination des jeunes de 12 à 17 ans
- Suspension d’un enseignant à l’IEP de Grenoble
- Plan de soutien à la filière automobile
- Lutte contre la fraude aux passes sanitaires
- Effectifs de la police nationale sur le terrain
- Soutien aux entreprises fragilisées par la hausse du prix de l’énergie
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Cumul emploi-retraite des personnels soignants
- Vaccination contre le covid-19
- Forfait patient urgences
- Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Profits des entreprises du CAC40
- 2. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- 3. Outils de gestion de la crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Amendements nos 178, 105, 571, 585, 625, 665, 58 rectifié, 167 rectifié, 179, 254 rectifié, 281 rectifié, 325, 365 rectifié, 67, 362, 587, 626, 666, 588, 233, 238, 350, 589, 624, 663, 57, 166, 237, 446, 542, 628, 717, 317, 6, 8, 68, 74, 97, 126, 225, 231, 361, 370, 378, 379, 380, 547, 610, 678 et 645
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Outils de gestion de la crise sanitaire
- Présentation
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Philippe Vigier (Dem)
- Mme Cécile Untermaier (Soc)
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Karine Lebon (GDR)
- M. Guillaume Gouffier-Cha (LaREM)
- M. Jean-Jacques Gaultier (LR)
- M. Paul Molac (LT)
- M. Olivier Véran, ministre
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- Présentation
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- M. Bruno Questel, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Maina Sage, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Claude Leclabart, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 quinquies
- Amendements nos 472, 574, 409,, 455 et 1000
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Article 2 sexies
- Article 3
- Amendements nos 1102, 1103, 280, 281, 298, 83, 84, 85, 1104, 111 et 903
- Article 4
- Amendements nos 225, 904, 473, 905, 1005, 474, 575, 671, 88, 643, 432, 529, 906 et 112
- Article 4 bis
- Article 5 bis
- Amendements nos 227, 267 et 456, 577, 672, 907
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Amendements nos 21, 91, 286, 307, 369, 422, 526, 701, 971, 1016 et 1133
- M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier
- Amendements nos 334, 370, 9 rectifié, 12, 13, 301, 424, 14, 732, 1003, 11, 1004, 17, 89, 172, 310, 423, 10, 295, 18 rectifié, 304 rectifié, 371, 1105, 578, 372, 745, 1006, 1106, 673, 147, 19, 305, 1107, 579, 496, 741, 1108, 1109, 580, 230, 780, 581, 582, 1110, 1111, 20, 1112 et 583, 584
- Article 6 bis A
- Article 6 bis
- Article 7
- Article 8
- Amendements nos 314, 373, 23, 303, 315 et 374
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Amendements nos 1114, 619, 317, 74, 306, 784, 429, 998 et 157 rectifié
- Sous-amendement no 1152
- Amendements nos 411 et 475, 586, 908
- Sous-amendement no 1153
- Amendements nos 24, 740, 25, 320, 1008, 975, 785, 976, 26, 308, 321, 786, 585, 27, 316, 787 et 560
- Article 8 bis A
- Amendement no 268
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article 12 bis
- Amendement no 636
- Articles 12 ter et 12 quater
- Article 13
- Article 14
- Article 14 bis AA
- Après l’article 14 bis AA
- Amendement no 1067
- Article 14 bis A
- Amendements nos 450, 545, 910
- Article 14 bis
- Article 15 bis
- Amendements nos 169 rectifié, 152, 778, 717, 716,, 275 et 412, 587, 715
- Article 16
- Articles 16 bis Aet 16 ter B
- Article 16 ter
- Article 17
- Avant l’article 18
- Amendement no 718
- Article 18
- Article 2 quinquies
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Élections régionales et départementales
- Attractivité économique de la France
- Élections régionales et départementales
- Modèle social
- Eurotunnel
- Élections régionales et départementales
- Réforme du baccalauréat
- Intérêt de la jeunesse pour la politique
- Loi de programmation militaire 2019-2025
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Réforme du baccalauréat
- Forum Génération Égalité
- Gestion de l’eau en Guadeloupe
- Réformes sociales
- Politique agricole commune
- Variant Delta de la covid-19
- Stocks de produits sanguins
- Revenu des agriculteurs
- Distribution de la propagande électorale
- Label Fabriqué en France
- Projet de loi 3DS
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre les violences conjugales
- Aménagement numérique à La Réunion
- Année de la gastronomie
- 2. Bioéthique
- 3. Respect des principes de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 1erter
- Amendement no 559
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Amendements nos 148, 435, 256, 6, 284, 282, 292, 368, 257, 773, 8, 279, 294, 699, 772, 700, 875 rectifié, 990, 436, 434, 469, 667 et 258, 259
- Article 1erquater
- Article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 615
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Article 2 bis(suite)
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Article 1erter
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er A
- Article 1er A
- Article 1er
- Amendements nos 54 et 898
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 53, 553, 273, 420, 3, 2, 270, 366, 1137, 502, 154, 1060, 278, 421, 272, 924, 104, 431, 923, 103, 274, 105, 433, 81, 146, 50, 367, 107, 108, 276, 106, 5, 277, 109, 221, 447, 568, 651, 762, 897, 468, 269, 899, 900 et 52
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Respect des principes de la République
- Présentation
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier
- Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre III du titre Ier
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre IV du titre Ier
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres II et III du titre II et pour les titres III et IV
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Modernisation des outils et gouvernance de la Fondation du patrimoine
- 2. Confiance dans l’institution judiciaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendement no 660
- Après l’article 4
- Amendement no 300
- Article 5
- Après l’article 5
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no 667
- Article 6
- Rappel au règlement
- Après l’article 6
- Article 6 bis
- Après l’article 6 bis
- Amendements nos 784, 547, 625 et 816
- Sous-amendement nos 858 rectifié, 859 rectifié
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Confiance dans l’institution judiciaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 581, 849
- Article 9
- M. Philippe Gomès
- M. Thomas Rudigoz
- Mme Marine Brenier
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 23, 39, 190, 237, 308, 677, 45, 280, 577, 622, 69, 624, 153, 154, 155, 269, 124, 229, 370, 424, 562, , 156, 187, 201, 261, 703, 733, 734, 840 et 781
- Fait personnel
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 189, 188, 80, 420 rectifié, 563, 233, 651, 199, 345, 193, 365, 103, 690, 486, 513, 852, 70, 520, 485, 178, 426, 125, 157, 191, 371, 427, 854, 126, 230, 247, 133, 310, 818, 266, 134, 158, 248, 366, 740, 282, 245, 163, 127, 232, 250, 81, 351, 159, 192, 162, 836, 88, 234, 82, 352, 782, 837, 654, 673, , 164, 354, 160, 367, 557, 839, 783, 368, 161, 819, 137, 369, 764, 135, 128, 136, 203, 231, 262, 691 et 104, 96, 105
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Isabelle Florennes
- Amendements nos 432, 570, 571, 735, 877, 100 et 75
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)