-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
- 2. Questions au Gouvernement
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme de la police nationale
- Lutte contre le racisme
- Faits reprochés à un membre du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Revalorisations dans le secteur médico-social
- Exemplarité du pouvoir exécutif
- Réforme des retraites
- Part de l’alimentation biologique dans la restauration collective
- Prise en compte des travaux d’utilité collective dans le calcul de la retraite
- Politique de sécurité
- Protection des mineurs sur internet
- Politique économique
- Publication du décret relatif aux zones tendues et à la taxe d’habitation
- Réforme des retraites
- Rapatriement des familles de djihadistes
- Réforme des retraites
- Logement des sans-abri
- Abolition de l’esclavage
- Prix des carburants aux Antilles
- Hausse des tarifs autoroutiers
- Abolition de l’esclavage
- Réforme des retraites
- Grèves dans les transports
- Réforme des retraites
- Violences policières dans les lycées
- Retraites des femmes de militaires
- Séisme en Syrie et en Turquie
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Avant la première partie (suite)
- Première partie
- Avant l’article 1er
- Amendements nos1015, 1116
- Sous-amendements nos 20589 et 20586
- Amendement no 3517
- Sous-amendement no 20584
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Article 1er
- M. Sébastien Jumel
- M. Benoit Mournet
- M. Laurent Jacobelli
- Mme Clémence Guetté
- M. Stéphane Viry
- M. Nicolas Turquois
- M. Arthur Delaporte
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabien Roussel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth
- M. Joris Hébrard
- M. Aurélien Saintoul
- M. Elie Califer
- M. Thierry Benoit
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
- Rappel au règlement
- Constitution d’une commission spéciale (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 1er
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Inaki Echaniz
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Nicolas Sansu
- M. Charles de Courson
- Mme Constance Le Grip
- Mme Caroline Parmentier
- M. Alexis Corbière
- M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- Amendements nos 1, 99, 135, 259, 747 et 861
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Amendements nos 753, 511, 925 deuxième rectification et 988 rectifié
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 304, 1004, 1018, 260, 451, 974, 975 et 976
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 977
- Sous-amendement no 1006 rectifié
- Amendements nos 1003, 846 et 905
- Après l’article 1er
- Amendements nos 5, 738, 258, 895, 922, 737, 478, 506, 677, 943, 325, 709, 125, 146, 209, 312, 788, 393 et 395
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 310, 740, 284, 401, 311, 642, 452, 549, 4, 548 et 764
- Sous-amendements nos 1002 et 1060
- Amendement no 509
- Article 1er
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Communication de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière d’emploi
- Situation en Ukraine
- Bilan de la politique environnementale du Gouvernement
- Parrainage des candidats à l’élection présidentielle
- Situation en Ukraine
- M. Guillaume Garot
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Finances publiques
- Activité du groupe Agir ensemble
- Levée des mesures sanitaires
- Situation en Ukraine
- Pouvoir d’achat
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière d’environnement
- Hausse du prix de l’énergie
- Déserts médicaux
- Remplacement des Rafale de l’armée de l’air
- Bilan de la politique culturelle du Gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Revalorisation des missions de contrôle et d’évaluation du Parlement
- Traitement des maladies rares
- Réduction de l’artificialisation des sols
- Risque de rupture énergétique en Corse
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière de santé
- Mon espace santé
- Accidents du travail
- Difficultés des artisans
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. le président
- Politique du Gouvernement en faveur de l’égalité
- 5. Déclaration du Gouvernement relative à l’engagement de la France au Sahel
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Christophe Castaner
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Bruno Joncour
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Becht
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Frédérique Dumas
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Nicolas Démoulin
- M. François Cornut-Gentille
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Mme Josy Poueyto
- M. David Habib
- Présidence de M. David Habib
- M. Sébastien Nadot
- M. Aurélien Taché
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Claude de Ganay
- Mme Françoise Ballet-Blu
- Mme Amélia Lakrafi
- M. Jacques Maire
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au brigadier Alexandre Martin
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation dans les EHPAD
- Application de la réforme des droits voisins
- Séparatisme et enseignement scolaire
- Hausse des prix de l’énergie
- Baisse du pouvoir d’achat
- Intégrité territoriale de l’Ukraine
- Prix de l’électricité
- Situation militaire au Sahel et en Ukraine
- Hausse des prix de l’énergie
- Pouvoir d’achat
- Situation en Ukraine
- Déserts médicaux
- Déserts médicaux
- Revalorisation des salaires dans le secteur médico-social
- Conditions de travail dans les EHPAD
- Roubaix aujourd’hui
- Voyages scolaires en temps de covid
- Soutien au secteur des hôtels, cafés et restaurants
- Accord sur la chronologie des médias
- Hausse des prix des carburants
- Désindustrialisation
- M. Pierre Cordier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Pierre Cordier
- Contractualisation dans l’agriculture
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Dissolution du groupe « Nantes révoltée »
- Interdiction de la vente de fleurs et feuilles de cannabis
- Lutte contre le mal-logement
- Remplacement des enseignants à La Réunion
- Erasmus pour tous
- 3. Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle
- 4. Protection des enfants
- 5. Restitution des biens culturels des victimes de persécutions antisémites
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation dans les écoles
- Droits d’inscription à l’université
- Attractivité économique de la France
- Menaces du président azerbaïdjanais
- Hausse des prix
- Redressement des comptes publics
- Hausse des prix
- Politique du Gouvernement en faveur de l’inclusion
- Protocole sanitaire dans les écoles et droits d’inscription à l’université
- Attractivité économique de la France
- Droits d’inscription à l’université
- Licornes françaises
- Prix des carburants
- Droits d’inscription à l’université
- Politique migratoire européenne
- Prix de la baguette
- Hausse des prix du carburant
- Anniversaire de la loi Veil
- Dotation globale de fonctionnement des communes
- Politique énergétique
- Avenir de la pêche française
- Train Intercités de nuit Le Pyrénéen
- Hôpital public
- Statut de l’entrepreneur individuel
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Accroissement des inégalités
- Revalorisation du SMIC
- 2. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos 38 et 212
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 213, 90, 40, 39, 214, 145, 254, 218, 50, 216, 217, 27 et 41
- Article 14
- Article 15
- Article 17
- Article 17 bis
- Amendement no 229
- Article 19
- Titre
- Article 13 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Contrôle parental de l’accès à internet
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Frédéric Reiss
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Pascal Brindeau
- M. Olivier Falorni
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stéphane Testé
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Zivka Park
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission Enseignement scolaire (état B)
- Amendements n os710, 542, 707, 545, 543, 540, 717, 511, 718, 722, 518, 708, 716, 702, 684, 508, 384, 546, 509, 706, 715, 719, 541, 655, 670 et 624
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements n os671, 672, 673, 512, 491, 493, 492, 667, 668, 669, 730, 721, 705, 494, 472, 513, 723, 498, 544, 402, 621, 400, 711, 499, 549, 713, 712, 463, 539, 683, 714, 507, 729, 693, 600, 748, 665, 666, 679, 709, 470, 462, 510, 682, 586, 700, 725 et 704
- Après l’article 42
- Amendements n os703, 547 et 745 rectifié
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Protection des enfants
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. François Ruffin
- Mme Karine Lebon
- Mme Florence Provendier
- Mme Perrine Goulet
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendement no 625
- Mme Bénédicte Pételle, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 638, 662 et 698
- Sous-amendements nos 764, 766, 767, 768 et 761
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (projet de loi)
- Article 1er
- Mme Céline Calvez
- M. Michel Larive
- Amendement no96
- Mme Sophie Mette, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- Amendements nos105, 106, 107, 38, 95, 39, 115, 125, 11, 97, 31, 199, 108, 109, 110, 98, 10, 112 rectifié, 113, 32 et 101
- Article 2 A
- Amendements nos 47 rectifié et 200
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 72
- Article 2 bis
- Amendement no 48
- Article 3
- M. Cédric Roussel
- M. Michel Larive
- Mme Constance Le Grip
- Amendements nos 103 et 117
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Amendements nos 195, 196
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 26
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 118 rectifié
- Sous-amendement no 213
- Amendement no 27
- Article 9
- Amendement no 183
- Sous-amendements nos 221 rectifié et 222
- Après l’article 9
- Amendement no 49
- Article 9 bis
- Article 9 ter
- Article 9 quater
- Article 10
- Article 10 bis A
- Article 10 bis B
- Article 10 bis
- Amendements nos 30 rectifié, 41, 80 et 4
- Sous-amendement no 217
- Article 10 quater A
- Article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendements nos 53, 54, 184, 151, 198, 143, 214, 129, 147 rectifié, 145, 215 et 76 rectifié
- Articles 10 sexies A et 10 sexies
- Article 10 septies
- Article 10 octies
- Article 11
- Article 11 bis
- Article 12
- Amendement no 58
- Article 13
- Article 13 bis
- Article 14
- Amendement no 208
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- Amendements nos 59, 60
- Article 17 bis
- Article 17 ter
- Article 17 quater
- Amendement no 1
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 35
- Article 18
- Amendement no 119 rectifié
- Article 19
- Article 20
- Article 20 bis
- Article 21
- Amendement no 75
- Après l’article 21
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Bas-Rhin (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)