M. Bruno Studer

Renaissance

Bas-Rhin (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Compte rendu de la première séance du mardi 14 novembre 2017

(53^e)

Télécharger le PDF

partager

Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Europe de la défense
M. Stéphane Demilly
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Protection de la jeunesse contre la radicalisation
M. Richard Lioger
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Protection des mineurs contre les violences sexuelles
Mme Clémentine Autain
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mal-être des fonctionnaires de police et de gendarmerie
Mme Séverine Gipson
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Accompagnement des victimes du terrorisme
Mme Marietta Karamanli
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Situation au Liban
Mme Marielle de Sarnez
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Dotations aux collectivités territoriales
M. Michel Vialay
M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Protection des mineurs contre les violences sexuelles
Mme Martine Wonner
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
Quartiers défavorisés
M. Stéphane Peu
M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Emploi des personnes handicapées
M. Adrien Taquet
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Emploi des personnes handicapées
Mme Laurence Trastour-Isnart
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Dotations aux collectivités territoriales
M. Bertrand Sorre
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Territoires à énergie positive pour la croissance verte
M. Jean-Louis Bricout
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Confiance dans les entreprises et les investisseurs
M. Gaël Le Bohec
M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Agences de l’eau
M. Martial Saddier
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Marc Le Fur
3. Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Culture
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
M. Pierre-Yves Bournazel
Mme Marie-George Buffet
M. Michel Larive
Mme Gisèle Biémouret
M. Raphaël Gérard
4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
5. Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Culture (suite)
Mme Frédérique Meunier
Mme Sophie Mette
M. Pierre-Yves Bournazel
Mme Françoise Nyssen, ministre
M. le président
Mission « Culture » (état B)
Amendement n^o 1876
M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Amendements n^os 1214, 1224, 1225, 1202, 1218, 1223 et 1217
6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
7. Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Culture (suite)
Mission « Culture » (état B) (suite)
Amendements n^os 1153 et 1185
Après l’article 52
Amendements n^os 1194, 1195 et 1196
Médias, livre et industries culturelles
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Frédérique Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Mme Gisèle Biémouret
M. François Ruffin
Mme Elsa Faucillon
M. Pascal Bois
Mme Virginie Duby-Muller
Mme Géraldine Bannier
M. Franck Riester
Mme Emmanuelle Ménard
Mme Françoise Nyssen, ministre
Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
Amendements n^os1186, 1191, 1877, 1190 et 1189
Rappel au règlement
Mme Emmanuelle Ménard
Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B) (suite)
Amendements n^os1143, 1203, 1150 et 1255
Après l’article 57
Amendement n^o1139
Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
Après l’article 63
Amendements n^os1144, 1187, 1140 et 1141
8. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Europe de la défense
M. Stéphane Demilly
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Protection de la jeunesse contre la radicalisation
M. Richard Lioger
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Protection des mineurs contre les violences sexuelles
Mme Clémentine Autain
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mal-être des fonctionnaires de police et de gendarmerie
Mme Séverine Gipson
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Accompagnement des victimes du terrorisme
Mme Marietta Karamanli
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Situation au Liban
Mme Marielle de Sarnez
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Dotations aux collectivités territoriales
M. Michel Vialay
M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Protection des mineurs contre les violences sexuelles
Mme Martine Wonner
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
Quartiers défavorisés
M. Stéphane Peu
M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Emploi des personnes handicapées
M. Adrien Taquet
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Emploi des personnes handicapées
Mme Laurence Trastour-Isnart
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Dotations aux collectivités territoriales
M. Bertrand Sorre
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Territoires à énergie positive pour la croissance verte
M. Jean-Louis Bricout
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Confiance dans les entreprises et les investisseurs
M. Gaël Le Bohec
M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Agences de l’eau
M. Martial Saddier
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Marc Le Fur
3. Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Culture
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
M. Pierre-Yves Bournazel
Mme Marie-George Buffet
M. Michel Larive
Mme Gisèle Biémouret
M. Raphaël Gérard
4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
5. Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Culture (suite)
Mme Frédérique Meunier
Mme Sophie Mette
M. Pierre-Yves Bournazel
Mme Françoise Nyssen, ministre
M. le président
Mission « Culture » (état B)
Amendement n^o 1876
M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Amendements n^os 1214, 1224, 1225, 1202, 1218, 1223 et 1217
6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
7. Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Culture (suite)
Mission « Culture » (état B) (suite)
Amendements n^os 1153 et 1185
Après l’article 52
Amendements n^os 1194, 1195 et 1196
Médias, livre et industries culturelles
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Frédérique Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Mme Gisèle Biémouret
M. François Ruffin
Mme Elsa Faucillon
M. Pascal Bois
Mme Virginie Duby-Muller
Mme Géraldine Bannier
M. Franck Riester
Mme Emmanuelle Ménard
Mme Françoise Nyssen, ministre
Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
Amendements n^os1186, 1191, 1877, 1190 et 1189
Rappel au règlement
Mme Emmanuelle Ménard
Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B) (suite)
Amendements n^os1143, 1203, 1150 et 1255
Après l’article 57
Amendement n^o1139
Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
Après l’article 63
Amendements n^os1144, 1187, 1140 et 1141
8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du mardi 03 octobre 2017

(1^e)

Télécharger le PDF

partager

Présidence de M. François de Rugy
1. Ouverture de la session ordinaire
2. Hommage aux victimes des attentats de Marseille et de Las Vegas
3. Questions au Gouvernement
Attentat de Marseille
M. Guy Teissier
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Attentat de Marseille
Mme Alexandra Louis
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Compensation de la baisse de l’aide personnalisée au logement
M. Stéphane Peu
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2018
M. Michel Delpon
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Projet de loi de finances pour 2018
M. Hervé Saulignac
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Assises des outre-mer
M. Olivier Serva
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Projet de loi de finances pour 2018
M. Éric Woerth
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Lutte contre le terrorisme
M. Ludovic Pajot
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Projet de loi de finances pour 2018
M. Jean-Noël Barrot
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Situation en Espagne
M. Jean-Luc Mélenchon
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Horaires d’ouverture des bibliothèques
M. Stéphane Testé
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Dotations aux collectivités territoriales
M. Raphaël Schellenberger
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Enjeux de la francophonie
M. Jacques Krabal
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Lutte contre le terrorisme
M. Joaquim Pueyo
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Bilan de la rentrée scolaire
M. Bruno Studer
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Fusion Alstom-Siemens
Mme Béatrice Descamps
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Suspension et reprise de la séance
4. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Explications de vote
M. Guillaume Larrivé
Mme Laurence Vichnievsky
Mme Marine Brenier
M. Olivier Dussopt
Mme Danièle Obono
M. Hubert Wulfranc
Mme Marie Guévenoux
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
Présentation
Présidence de M. Sacha Houlié
Motion de rejet préalable
M. Julien Aubert
M. Nicolas Hulot, ministre d’État
M. Bruno Duvergé
M. Bertrand Pancher
Mme Delphine Batho
Mme Danièle Obono
M. Hubert Wulfranc
M. Matthieu Orphelin
M. Fabien Di Filippo
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Marie Sermier
M. Nicolas Hulot, ministre d’État
Mme Florence Lasserre-David
M. Bertrand Pancher
M. Hervé Saulignac
Mme Mathilde Panot
M. Gabriel Serville
M. Jean-Baptiste Djebbari
M. Fabien Di Filippo
Discussion générale
6. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Ouverture de la session ordinaire
2. Hommage aux victimes des attentats de Marseille et de Las Vegas
3. Questions au Gouvernement
Attentat de Marseille
M. Guy Teissier
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Attentat de Marseille
Mme Alexandra Louis
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Compensation de la baisse de l’aide personnalisée au logement
M. Stéphane Peu
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2018
M. Michel Delpon
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Projet de loi de finances pour 2018
M. Hervé Saulignac
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Assises des outre-mer
M. Olivier Serva
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Projet de loi de finances pour 2018
M. Éric Woerth
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Lutte contre le terrorisme
M. Ludovic Pajot
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Projet de loi de finances pour 2018
M. Jean-Noël Barrot
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Situation en Espagne
M. Jean-Luc Mélenchon
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Horaires d’ouverture des bibliothèques
M. Stéphane Testé
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Dotations aux collectivités territoriales
M. Raphaël Schellenberger
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Enjeux de la francophonie
M. Jacques Krabal
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Lutte contre le terrorisme
M. Joaquim Pueyo
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Bilan de la rentrée scolaire
M. Bruno Studer
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Fusion Alstom-Siemens
Mme Béatrice Descamps
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Suspension et reprise de la séance
4. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Explications de vote
M. Guillaume Larrivé
Mme Laurence Vichnievsky
Mme Marine Brenier
M. Olivier Dussopt
Mme Danièle Obono
M. Hubert Wulfranc
Mme Marie Guévenoux
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
Présentation
Présidence de M. Sacha Houlié
Motion de rejet préalable
M. Julien Aubert
M. Nicolas Hulot, ministre d’État
M. Bruno Duvergé
M. Bertrand Pancher
Mme Delphine Batho
Mme Danièle Obono
M. Hubert Wulfranc
M. Matthieu Orphelin
M. Fabien Di Filippo
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Marie Sermier
M. Nicolas Hulot, ministre d’État
Mme Florence Lasserre-David
M. Bertrand Pancher
M. Hervé Saulignac
Mme Mathilde Panot
M. Gabriel Serville
M. Jean-Baptiste Djebbari
M. Fabien Di Filippo
Discussion générale
6. Ordre du jour de la prochaine séance

1

...

6

7

8

Page n°8 : 2 résultats affichés sur un total de 72