M. Jean-Bernard Sempastous

La République en Marche

Hautes-Pyrénées (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mardi 22 février 2022
    Commission des affaires économiques : Rapport de la mission d’information sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique ; Communication de M. Philippe Bolo sur les conditions de développement de la vente en vrac
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  • mardi 8 février 2022
    Commission des affaires économiques : M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères
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  • lundi 13 décembre 2021
    2ème séance : Réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles (CMP) ; Régulation environnementale du numérique ; Régulation de l'accès au foncier agricole (CMP)
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  • lundi 8 novembre 2021
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) (suite)
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  • mercredi 20 octobre 2021
    Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances 2022 : « Investissements d’avenir », « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », « Outre-mer »
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  • mercredi 20 octobre 2021
    Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances 2022 : « Investissements d’avenir », « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », « Outre-mer »
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  • mercredi 9 juin 2021
    Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques (suite)
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  • mardi 25 mai 2021
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Confiance dans l'institution judiciaire (vote solennel sur les projets de loi ordinaire et organique) ; Gestion de la sortie de crise sanitaire (CMP) ; Régulation de l’accès au foncier agricole
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  • mercredi 12 mai 2021
    Commission des affaires économiques : Mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
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  • mercredi 12 mai 2021
    Commission des affaires économiques : Mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
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  • mardi 11 mai 2021
    Commission du développement durable : Mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
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  • jeudi 6 mai 2021
    Commission des affaires économiques : M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
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