-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Avenir de la construction européenne
- Fermeture de l’usine Saint-Louis Sucre de Cagny
- Index des inégalités salariales femmes-hommes
- Défense de la laïcité
- Violences faites aux femmes
- Politique industrielle
- Europe sociale
- Gynécologie médicale
- Situation de l’usine Ford à Blanquefort
- Fermeture de sucreries du groupe Südzucker
- Fermeture d’usines Saint-Louis Sucre
- Diplomatie féministe
- Politique industrielle
- Lutte contre la pollution
- 2. Rappel au règlement
- 3. Débat en vue du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019
- Mme Sabine Thillaye
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pascal Brindeau
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Michel Clément
- M. Xavier Paluszkiewicz
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- Mme Natalia Pouzyreff
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Mme Delphine O
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Arnaud Viala
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Philippe Latombe
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Alain David
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Pascal Brindeau
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Mme Danièle Obono
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Paul Molac
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Questions sur la politique familiale
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- M. Stéphane Demilly
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Lise Magnier
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Joachim Son-Forget
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Bastien Lachaud
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Caroline Fiat
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Marie-Pierre Rixain
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Guillaume Chiche
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Stella Dupont
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Yves Daniel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Patrick Hetzel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Valérie Boyer
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Gilles Lurton
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Fabrice Brun
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Stéphane Baudu
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Joël Aviragnet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Frédérique Tuffnell
- M. Raphaël Schellenberger
- M. André Chassaigne
- Amendements nos22, 27, 45, 67, 72, 64, 23, 28, 46, 81 et 97
- Mme Émilie Chalas, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 61, 79, 78, 80, 113 rectifié, 116, 68, 84, 98, 77, 115, 76, 85, 107 rectifié, 114 rectifié, 88 et 89
- Article 1erbis
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Amendements nos 17 et 32
- Article 1erter
- Article 1erquater
- Article 1erquinquies
- Article 1ersexies
- Article 2
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Amélie de Montchalin
- Amendements nos 69, 96 et 124
- Article 3
- Mme Frédérique Tuffnell
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendement no 16
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 47 (suite)
- Amendements nos 714 et 957
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos 1331, 1528, 951, 756, 1325, 3053, 256, 754, 958, 1520, 952, 959, 2851, 2451 et 2924
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos 2255, 1330, 331 et 3088
- Article 47 bis
- Amendement no 3137
- Article 48
- Article 49
- Après l’article 49
- Amendements nos 953, 3e rectification
- Article 50
- Amendements nos 2132, 2131, 3237 et 3061
- Article 51
- M. Cédric Roussel
- M. Sylvain Maillard
- M. Gilles Lurton
- Mme Marietta Karamanli
- Amendements nos133, 130, 955, 2171, 358, 421, 145, 74, 2303, 91, 154 rectifié, 2306, 637, 215, 615, 70 rectifié, 332, 177, 179, 1775, 76, 1016, 134, 135, 636, 1343, 2172, 721, 2976, 333 rectifié, 80, 2975, 3235 (sous-amendement), 812, 1885, 3253 (sous-amendement), 2754 et 735
- Après l’article 51
- Article 51 bis
- Amendement no2133
- Après l’article 51 bis
- Article 52
- Après l’article 52
- Article 53
- Mme Marietta Karamanli
- Amendements nos638, 711 et 2755
- Rappel au règlement
- Après l’article 47 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Emploi des femmes seniors
- Situation dans les EHPAD
- Grande cause nationale du quinquennat pour l’égalité entre les femmes et les hommes
- Réforme de la SNCF
- Verbalisation des outrages sexistes
- Politique pénale
- Égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Pouvoir d’achat des retraités
- Utilisation par Carrefour du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
- Protection des enfants dans le cadre des violences conjugales
- Formation professionnelle des femmes
- Pouvoir d’achat
- Place des femmes dans la communauté scientifique
- Politique carcérale
- Violences faites aux femmes en situation de handicap
- Seuils de fusion des organismes HLM
- 3. Accord relatif aux services aériens entre l’Union européenne et Israël
- 4. Convention d’extradition avec les Émirats arabes unis
- 5. Convention d’entraide judiciaire en matière pénale avec les Comores
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes de l’accident de Millas
- 2. Questions au Gouvernement
- Volontariat international en entreprise
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Accident d’un bus scolaire à Millas
- Mortalité routière
- Politique d’asile et d’immigration
- Accueil des réfugiés
- Situation de l’audiovisuel public
- Accueil des réfugiés
- Situation dans les prisons
- Situation financière des départements
- Énergies marines renouvelables
- Accès à la contraception
- Chauffeurs professionnels
- Politique d’asile et d’immigration
- Situation du CHU de Grenoble
- 3. Orientation et réussite des étudiants
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 6. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Après l’article 57 (suite)
- Amendements nos927, 938
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendement no928
- M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no929
- Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos946, 931, 935 et 936
- Mme Annick Girardin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Gayte, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Fabrice Brun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Bouillon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Christophe Bouillon
- M. Loïc Prud’homme
- M. Gabriel Serville
- M. Vincent Thiébaut
- M. Bertrand Pancher
- M. Bruno Millienne
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Article 53
- Article 54
- Après l’article 54
- Amendements nos659, 639, 1037 rectifié et 636
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Orientales (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)