Table ronde réunissant :
- M. Jean-Philippe Derosier, professeur de droit public à l'université de Lille
- M. Jean-François Kerléo, professeur de droit public à l'université d'Aix-Marseille
- M. Benjamin Morel, maître de conférences en droit public à l'université Paris 2 Panthéon Assas

Examen de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (n° 2093) (M. Philippe Pradal, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (n° 2076 rect.) (M. Henri Alfandari, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 2130) (M. Didier Lemaire, rapporteur) ;
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 (n° 2247) (M. Hervé Saulignac, rapporteur) ;
Nomination de rapporteurs sur :
- la proposition de loi de M. Yannick Chenevard visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (n° 1146) ;
- la proposition de loi de M. Olivier Serva et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (n° 1640).

- Audition commune de MM. Bruno Lasserre, président des États généraux de l'information, et Christophe Deloire, délégué général
- Examen du rapport de la mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques (Mmes Graziella Melchior et Francesca Pasquini, rapporteures)

- Examen de :
- la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) (M. Quentin Bataillon, rapporteur) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs).

- Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis) (n° 1680)

Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de Mme Amélie Oudéa Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Mme Prisca Thevenot, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la Jeunesse et du service national universel
- Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis)

- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
- Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)

- Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel, sur le service national universel
-- Désignation des co-rapporteurs des missions d'information sur :
• le sport au travail
• le financement public de l'enseignement privé sous contrat

Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse

Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative, sur la vie associative