-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Mobilités
- Présentation
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Monica Michel
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Sortie du classement en zone défavorisée simple de communes du Rhône
- Vétérinaires ruraux
- Défis environnementaux pour les agriculteurs
- Difficultés de la filière betteravière
- Déchets plastiques et pollution des océans
- Règle verte
- Prime à la conversion pour l’achat d’un véhicule propre
- Aéroport de Tours Val de Loire
- État de catastrophe naturelle à la suite de la sécheresse de 2018
- Statut de l’élu local
- TVA sur la construction de logements sociaux en Corse
- Logement social
- Prérogatives des polices municipales
- Hôpitaux de Carnelle et de Beaumont-sur-Oise
- Groupements hospitaliers de territoire
- Groupement hospitalier de territoire du Loir-et-Cher
- Vente du protoxyde d’azote
- Maternité de Privas
- Violences sexuelles dans le département du Nord
- Frais d’inscription universitaires pour les étudiants étrangers
- PME de la filière spatiale
- Recrutement et formation des cybercombattants
- Moyens du fonds pour le développement de la vie associative
- Réforme du baccalauréat sur les territoires
- Remplacement des filières par des spécialités dans la réforme du lycée
- Avenir du théâtre Le Lavoir moderne parisien
- Avenir de la Maison du peuple de Clichy
- Congés bonifiés des fonctionnaires originaires des outre-mer
- Déduction des frais de double résidence à titre professionnel
- Taxe spéciale sur les grandes installations sportives
- Plateforme aéroportuaire de Morlaix
- Usine Dassault à Argenteuil
- Filière hydrogène sur le bassin de Lacq
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44 (appelé par priorité)
- M. Boris Vallaud
- M. Michel Castellani
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Paul Molac
- M. François Pupponi
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Robin Reda
- M. Stéphane Peu
- M. Daniel Fasquelle
- M. Loïc Prud’homme
- M. Adrien Quatennens
- M. Éric Woerth
- M. Charles de Courson
- M. Olivier Becht
- M. Bruno Fuchs
- M. Vincent Descoeur
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Zivka Park
- Mme Naïma Moutchou
- M. Jean-Charles Taugourdeau
- M. Nicolas Forissier
- Suspension et reprise de la séance
- Article 44 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- M. Adrien Quatennens
- M. Stéphane Peu
- M. Boris Vallaud
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Daniel Fasquelle
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Boris Vallaud
- M. Éric Coquerel
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- M. François Pupponi
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Daniel Fasquelle
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 44 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 44 (appelé par priorité - suite)
- Article 45 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 46 (appelé par priorité)
- Article 47 (appelé par priorité)
- Article 48 (appelé par priorité)
- Article 49 (appelé par priorité)
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 13, 103, 149, 364, 427, 620, 704, 882, 658, 303, 36, 799, 790 rectifié, 844 rectifié, 977 rectifié et 822
- Article 50
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes antisémites
- 2. Questions au Gouvernement
- Administration numérique
- Contreparties aux aides sociales
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Accompagnement des commerçants
- Contreparties aux aides sociales
- Quartiers de reconquête républicaine
- Sanction de l’antisionisme
- Engagement de la jeunesse dans le grand débat national
- Stratégie contre la pauvreté
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Cyclone Oma
- Pêche électrique
- 3. Pour une école de la confiance
- 4. Citoyen sauveteur
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Prolifération de la pyrale du buis
- Pisciculture dans les étangs de la Loire
- Plans santé et pauvreté
- Remboursement du matériel médical remis à neuf
- Centres de consultations et de soins urgents
- Hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Parkings payants dans les hôpitaux publics
- Situation de la psychiatrie à Saint-Étienne
- Pédopsychiatrie en région havraise
- Création d’un EHPAD à Saint-Amand-les-Eaux
- Transport sanitaire des patients hospitalisés
- Expérimentation du dispositif des emplois francs
- Contractualisation entre l’État et les départements
- Élus locaux
- Projets nationaux de rénovation urbaine des quartiers
- Hébergement des personnes à la rue
- Agence pour la formation professionnelle des adultes du Mans
- Services publics dans l’Indre
- Base aérienne 116 de Luxeuil-Saint-Sauveur
- Ventes d’aéronefs militaires
- Conseils départementaux de l’ONAC
- Emploi sur le site de Fondettes
- Entreprise Sandvik
- Statistiques dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin
- Ouverture de la chasse au gibier d’eau
- Difficultés de circulation sur l’autoroute A35
- Mise à deux fois deux voies de la RN124
- Prise en charge des personnes en situation de handicap
- Affectation de moyens à la zone de sécurité prioritaire de Roubaix
- Revalorisation de l’indemnité horaire de nuit pour la police nationale
- Cadre légal du bien-être animal
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Mathilde Panot, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sophie Auconie
- M. Loïc Prud’homme
- M. Gabriel Serville
- M. François-Michel Lambert
- Mme Laurianne Rossi
- M. Martial Saddier
- M. Bruno Millienne
- M. Guillaume Garot
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Perrine Goulet
- M. François de Rugy, ministre d’État
- M. Bruno Millienne
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Mathilde Panot
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Bruno Millienne
- M. Christophe Bouillon
- Mme Sophie Auconie
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Dominique David
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Véronique Riotton
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Amendements nos 701 deuxième rectification et 243
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44 (suite)
- Amendements nos 551, 550, 549 et 772
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2792 et 2789
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 554, 1276, 2458, 2459, 2362, 2896 (sous-amendement), 773, 2551, 552, 1997, 553, 1277 et 982
- Article 45
- Suspension et reprise de la séance
- Article 46
- Article 47
- Article 44 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion générale (suite)
- M. Gérard Cherpion
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Francis Vercamer
- M. Boris Vallaud
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Pierre Dharréville
- Mme Monique Iborra
- M. Bernard Perrut
- M. Paul Christophe
- M. Joël Aviragnet
- Mme Huguette Bello
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Carole Grandjean
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Rabault
- M. Louis Aliot
- M. Michel Castellani
- M. Laurent Pietraszewski
- M. Paul-André Colombani
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean Lassalle
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Ludovic Pajot
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Discussion des articles
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 14 (suite)
- Amendements nos2388 et 2611 rectifié
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Amendements nos2480, 2481
- Article 14 ter
- Article 14 quater
- Article 15
- Rappel au règlement
- Article 15 (suite)
- M. Emmanuel Maquet
- Amendements nos1933 et 595
- M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos1232, 159, 1419, 2346, 2500, 1552, 2364, 596, 884, 1927, 2501, 885, 2000 rectifié, 2482, 1206, 1675, 3008 et 2055
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos836, 2502, 504, 1891, 2053, 603, 1610 et 2831
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 15
- Amendement no2436
- Article 16
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Sébastien Cazenove
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendements nos1612, 973, 1973 et 32
- Après l’article 16
- Amendements nos27 rectifié, 33 rectifié et 3086
- Article 16 bis
- Amendement no535
- Article 17
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Jean-Paul Mattei
- Amendements nos1486, 1718, 1974, 1609, 888, 258, 604 et 152
- Après l’article 17
- Article 17 bis
- Amendements nos2484, 2485
- Article 17 ter
- Après l’article 17 ter
- Article 18 A
- Après l’article 18 A
- Article 18
- Mme Mathilde Panot
- M. Thibault Bazin
- M. Mickaël Nogal
- Amendements nos545, 562, 889, 1901, 2223, 3070, 2997, 2952 rectifié, 2224 et 3210
- Après l’article 18
- Article 19
- Article 14 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (9e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)