-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Travailleurs détachés
- Travailleurs détachés
- Hausse du prix du beurre
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Finances locales
- Invalidation de la taxe sur les dividendes
- Conséquences de la sécheresse sur l’agriculture
- Hôpital public
- Formation aux gestes de premier secours
- Démographie médicale
- Réserve civile dans la police nationale
- Travailleurs détachés et CETA
- Trains de nuit
- Place de la France dans le Pacifique
- Organisation des services d’urgence
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018 (première partie)
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Mme Delphine Bagarry
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos148, 396, 284, 100, 103, 105, 104 et 285, 286
- Après l’article 4
- Article 5
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 5
- Amendement no389
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no28
- Article 7
- Amendement no79
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendement no406
- Après l’article 7
- Amendement no385
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos331, 272 rectifié, 262 rectifié, 481 (sous-amendement) et 422, 424
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos376, 30 rectifié, 29, 445, 316, 345, 366, 351 rectifié et 353
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. André Chassaigne
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Fabien Roussel
- M. Hubert Wulfranc
- M. Patrick Mignola
- M. Gilles Lurton
- M. Thierry Michels
- M. Boris Vallaud
- Mme Albane Gaillot
- M. Régis Juanico
- Mme George Pau-Langevin
- M. Julien Dive
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Arnaud Viala
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. François Ruffin
- M. Bernard Perrut
- M. Jean-Pierre Door
- M. Alexis Corbière
- Amendements nos128, 361, 377, 383, 447, 181, 386, 463, 448, 172, 15, 325, 303, 392, 350, 373, 255, 449, 277 rectifié, 355 rectifié, 180, 390 et 173
- Rappel au règlement
- M. Sébastien Jumel
- M. le président
- Amendements nos371, 479 (sous-amendement), 178, 12, 109 et 315
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Rappel au règlement
- Présentation
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Boris Vallaud
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Engagements du Gouvernement
- Situation de l’entreprise GM&S
- Interruption volontaire de grossesse
- Hommage à Simone Veil
- Hausse de la CSG
- Risque terroriste
- Situation de l’entreprise GM&S
- Feuille de route du ministère du travail
- Région des Hauts-de-France
- Assises des outre-mer
- Politique éducative en milieu rural
- Plan transports du quotidien
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Rentrée scolaire
- Sommet du G5 Sahel
- 2. Requêtes en contestation d’opérations électorales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (10e circonscription)
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