-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Amendements nos 2570 et 3331
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Tematai Le Gayic, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
- Amendements nos 3473 et 2593
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3223, 3148, 40, 3149, 41, 3127, 3150, 39, 3175, 1094 et 2925
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 bis (suite)
- Amendement no 1538
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 1570
- Sous-amendements nos 1968 et 1969
- Amendements nos 1547, 1320, 1245, 1727, 1404, 1216, 899, 1536 et 909
- Sous-amendement no 1950
- Amendements nos 914, 1446, 918, 1253, 1355, 1230, 1578, 924, 1532, 1484, 422, 468, 583, 672, 804, 854, 858, 867, 1165, 1613, 927, 1549, 795, 930 et 936
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Mme Emeline K/Bidi
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Josiane Corneloup
- M. Christian Baptiste
- Amendements nos 19, 148, 149, 1098 et 1401
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 417 et 1188
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 2. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Sophie Blanc
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Elie Califer
- M. Davy Rimane
- Amendement no 65 rectifié
- Sous-amendement no 66
- Amendements nos 34 et 48
- Sous-amendement no 62
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Caroline Parmentier
- Amendements nos 46 et 1
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 13
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Crise de l’hôpital public
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Stéphanie Rist (RE)
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- M. Philippe Juvin (LR)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Jean-François Rousset (RE)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Pascale Bordes (RN)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Jérôme Legavre (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Philippe Juvin (LR)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Christian Baptiste (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Quelles réponses à l’envolée des prix des produits de grande consommation ?
- M. Olivier Andrault, chargé de mission à l’UFC-Que choisir
- M. Gérard Le Puill, journaliste
- M. Philippe Chalmin, président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- M. Daniel Labaronne (RE)
- M. Olivier Andrault
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- M. Olivier Andrault
- M. Christian Baptiste (SOC)
- M. Gérard Le Puill
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Gérard Le Puill
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- M. Daniel Labaronne (RE)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Emeline K/Bidi (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Christian Baptiste (SOC)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. André Chassaigne (GDR)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Quelle politique du logement ? Habiter et se loger dignement dans les territoires
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Sabrina Agresti-Roubache (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. David Amiel (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Fanta Berete (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Dominique Da Silva (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Daniel Labaronne (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Edwige Diaz (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Michel Guiniot (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. William Martinet (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Jean-Philippe Nilor (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Philippe Naillet (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
- 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Fin de vie
- Réforme des retraites
- Parcours des jeunes adultes handicapés
- Réforme des bourses sur critères sociaux
- Prix des produits alimentaires
- Coût de la vie
- Situation des pêcheurs
- Réforme des retraites
- Réforme en faveur du grand âge
- Plan de gestion de l’eau
- Réforme des retraites
- Fusillades à Marseille
- Décarbonation de l’aérien
- Maintien de l’ordre
- Liberté académique
- Prêts garantis par l’État
- Fusillades à Marseille
- Intérim hospitalier
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Développement de l’industrie nucléaire
- Bouclier qualité prix à La Réunion
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Plan décennal national de la prise en charge de la douleur et des soins palliatifs
- Interdiction du S-métolachlore
- Intelligence artificielle
- Trottinettes électriques
- Réforme des retraites
- Situation du groupe Orpea
- 3. Protection des logements contre l’occupation illicite
- 4. Errements de Parcoursup et difficultés de l’enseignement supérieur
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Patrick Hetzel (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Thibault Bazin (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Frédérique Meunier (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Laurent Croizier (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. François Jolivet (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Anne Brugnera (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Émilie Chandler (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Michel Lauzzana (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Serge Muller (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Insécurité à Paris
- Immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes
- Soute à munitions du Centre national d’entraînement des forces de gendarmerie
- Fermeture du col de Banyuls
- Dettes des jeunes liées à des contraventions
- OQTF et manque de moyens des préfectures
- Augmentation des charges locatives
- Transports publics en Moselle
- Ligne à grande vitesse Rennes-Redon
- Train de nuit Aurillac-Paris
- Contournement nord-ouest de Vichy
- Filière de production de carburants aéronautiques durables
- Aides à la communauté de communes d’Oléron
- Transfert de la voirie nationale aux régions
- Tarifs du gaz dans les zones régies par des entreprises locales de distribution
- Avenir des moteurs thermiques en Europe
- Nouveaux projets d’EPR
- CHRU de Nancy
- Médecins diplômés hors Union européenne
- Psychiatrie en Mayenne
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Assistants maternels victimes d’impayés
- Enseignement de l’allemand
- Fermetures de classe dans les communes rurales
- Classement du collège Lucie-Aubrac à Givors en REP+
- Retraite des anciens allocataires d’enseignement
- Service national universel dans les outre-mer
- Situation de l’école en Tarn-et-Garonne
- Secteur de la pêche en Guyane
- Couverture sociale des exploitants agricoles dans les outre-mer
- Affectations et mutations des fonctionnaires ultramarins
- Crise de la boulangerie française
- Coût de l’électricité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Marine Hamelet
- Amendements nos 41, 49, 2 et 29
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- M. Matthieu Marchio
- Amendements nos 33, 5, 51 rectifié, 59 rectifié et 60 rectifié
- Sous-amendement no 69
- Après l’article 3
- Articles 4 et 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 47, 55, 20, 38, 63 rectifié, 18, 26, 22, 25, 32, 35 et 44
- Article 6
- Amendement no 83
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Coût de la vie en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Christian Baptiste
- M. Perceval Gaillard
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 6 et 7
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2 et 5
- Titre
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Guadeloupe (3e circonscription)
| Mandat en cours