-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 quater (suite)
- Amendement no 976
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 857, 905, 1050, 567, 1016 rectifié, 1001, 1144 (sous-amendement), 716, 904, 556, 441 rectifié, 993 rectifié, 1173 (sous-amendement), 106, 1051 rectifié et 452, 451
- Après l’article 6 quater
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 8
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendements nos 717, 718, 1037, 1029, 1038, 835 rectifié et 48
- Article 9 bis
- Amendement no 538
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- Amendements nos 686 rectifié, 241 rectifié, 977, 212, 1076, 1045 rectifié, 269, 502 deuxième rectification, 1139 (sous-amendement), 916, 332 rectifié, 1043 rectifié et 51 rectifié
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- Article 14
- Article 6 quater (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes de violence visant des représentants de la nation
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique économique
- Violences antisémites
- Politique économique et sociale
- Attaques contre la République et les institutions démocratiques
- Liens entre M. Benalla et la Russie
- Relations franco-italiennes
- Affaire Benalla
- Fermetures de classes en milieu rural
- Permis de conduire
- Violences antisémites
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Actes antisémites, racistes et homophobes
- Reconnaissance des enseignants
- Intervention militaire au Tchad
- Permis de conduire
- Indemnisation des victimes du chlordécone
- 3. Modification et fixation de l’ordre du jour
- 4. Pour une école de la confiance
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Office français de la biodiversité
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 57
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 34, 163, 114, deuxième rectification, 403, 68, 73, 71, 326, 74, 164, 254, 277, 414, 364, 405, 260, 265, 443, 165, 116, 422, 75, 255, 70, 72, 327, 412, 121, 278, 413, 409, 256, 258, 257, 259, 101, 143, 117, 407, 35, 58, 56, 78, 397, 452, 128, 266, 428, 450 (sous-amendement), 129, 453, 59, 418, 61, 261, 32 rectifié, 389, 268 et 262
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 106, 144 et 311, 312, 309
- Article 5 bis
- Article 6
- Amendements nos 109, 142
- Article 7
- Amendements nos 149, 110, 132
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 76 rectifié, 160 rectifié, 251, 328, 379 rectifié et 382
- Titre
- Article 3 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Strasbourg
- 2. Questions au Gouvernement
- Attentat de Strasbourg
- Attentat de Strasbourg
- Attentat de Strasbourg
- Réforme de la justice
- Suppression de la hausse de la contribution sociale généralisée pour certains retraités
- Attentat de Strasbourg
- Évasion fiscale
- Lutte contre le terrorisme
- Réforme de la justice
- Démocratie et terrorisme
- Ordonnances prévues par la loi EGALIM
- Liaisons aériennes avec Wallis-et-Futuna
- Attentes du monde agricole
- Brexit
- Projet de loi sur l’éducation
- 3. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 1, 2 et 3 rectifié
- Article 2 bis
- M. Olivier Serva
- Amendement no 9
- Article 5 A
- Amendement no 10
- Article 5
- Amendement no 11
- Article 6
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Sécurisation de l’exercice des praticiens diplômés hors Union européenne
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d’achat, suivie d’un débat et d’un vote
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 56 (suite)
- Amendement no 1995 rectifié
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 2594 (sous-amendement)
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 882, 1007, 1519, 1823, 2186, 2301, 118, 2387, 2385, 1994, 2580 (sous-amendement), 2584 (sous-amendement), 2264, 1993, 2543, 2544 (sous-amendements), 1492 et 2590
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1879, 1061 rectifié, 1871, 1992, 2066, 2304, 2067, 2227, 2247, 2403, 2169, 1990, 2353, 2249, 21, 758, 1168, 1600, 2138, 2143, 1778, 2139, 2144, 1989 rectifié, 171, 757, 836, 760, 175, 2021, 2414, 2018, 1485, 2068, 2019, 2048, 1486, 2, 176, 761, 2069, 469, 205, 1829, 2022, 1036, 125, 1996, 2627 (sous-amendement), 2462, 1517, 2023, 2354, 2258, 2268, 2402, 2499, 365, 1264, 2305, 137, 1884, 174, 759, 2146, 1192, 1189, 1997 et 1190, 2456
- Suspension et reprise de la séance
- Article 57
- Après l’article 57
- Article 58
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 55 (suite)
- Amendement no 1608
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1607, 1643, 2519, 2612, 2599, 2616, 2607 rectifié, 2611 rectifié, 2615 rectifié (sous-amendements), 2351, 2011, 560, 1971, 2338 rectifié, 2336, 1717, 1970, 2014, 2219, 2017 rectifié, 10, 2220, 2384, 2608 (sous-amendement), 2592 rectifié (sous-amendement), 2623 (sous-amendement), 2591, 2383, 2579, 2587 (sous-amendements), 2179, 1644, 1969, 2408, 1413, 2405, 1873, 2183 et 1875
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2621, 2618 rectifié (sous-amendement), 2593 rectifié (sous-amendement), 2626 (sous-amendement), 2090, 259, 2208 rectifié et 1511
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2181, 2222, 1448, 2265, 1934, 1938, 2210, 2229, 1968, 2586 (sous-amendement), 2545 (sous-amendement), 98, 2053, 2516, 2211 deuxième rectification, 242, 2316, 2322, 1967, 2460, 2596 (sous-amendement), 2426, 2461, 967 rectifié, 2233, 1966 rectifié, 2260, 1965, 2248, 26, 680 rectifié, 2225 rectifié, 2400 rectifié, 1612, 1557, 2439, 2204 et 2283
- Suspension et reprise de la séance
- Article 56
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Valérie Rabault
- M. Daniel Labaronne
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Marc Le Fur
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos 1976, 230, 231, 1513, 15, 79, 467, 14, 470, 82, 465, 81, 466, 2209, 1395, 1694, 255 rectifié, 1396, 413, 1662, 13, 80, 471, 1739, 1515, 1740, 1978, 412, 1741, 2325, 2480, 78, 468, 2212, 93, 820, 1980, 94, 821, 95, 822, 1981, 1043, 1821, 1824, 2008, 2097, 2458, 232, 496, 1047, 97, 824, 1983, 2481, 2482, 2483, 96, 823, 2109, 2271, 2477, 2588 (sous-amendement), 1985, 233, 498, 681, 1099, 1986, 2479, 2476 et 2585 (sous-amendement)
- Après l’article 56
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 51 (suite)
- Amendement no 1700
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2420, 2552 (sous-amendement), 1944, 1945, 1939, 1629, 2215, 2256, 2015, 2135, 2257, 1946, 2547 (sous-amendement), 1780, 2411 et 2449
- Mme Typhanie Degois
- Amendements nos 1955, 2263, 2550 (sous-amendement), 1956, 2261, 2446, 2111, 1781, 1941, 1390, 2259, 2404, 2170, 1391, 1702, 1779, 2435, 1782 et 2216
- Article 52
- Après l’article 52
- Article 53
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 53
- Article 54
- Article 55
- Amendements nos 2098, 2013, 1613, 2350, 547, 2441, 1715, 2099, 2214, 2045, 2398, 2440 et 1716
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2505, 1560, 2437, 420, 2009, 2010, 2284, 1558, 2589 (sous-amendement), 77, 464, 1599, 1559, 2320, 2313 et 2286, 2288, 2287
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 55
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Travail et emploi (état B) (suite)
- Après l’article 84
- Compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage » (état D)
- Suspension et reprise de la séance
- Cohésion des territoires
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Florence Lasserre-David, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Guy Bricout
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Peu
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Véronique Hammerer
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Serge Letchimy
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- M. Guy Bricout
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Nadia Hai
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mission « Cohésion des territoires » (état B)
- Amendements nos 1598, 1463 deuxième rectification, 883 rectifié, 932, 884 rectifié, 885, 886, 887, 833, 888, 889, 840, 1256, 1464, 1468, 890, 834, 1429, 891, 1767, 831, 1489, 1257, 1466, 1483, 841, 1255, 1465, 1450, 1454, 892, 1318, 1480, 1491, 703, 830, 1268, 1490, 835, 1316, 1437, 1451, 1452, 832, 816, 1453, 1462, 1469, 1317, 1911, 894, 1473, 1459 et 1435
- Article 74
- Après l’article 74
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Rappel au règlement
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Brahim Hammouche, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Annie Vidal
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Caroline Fiat
- M. Hubert Wulfranc
- M. Paul-André Colombani
- Mme Catherine Osson
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Philippe Chassaing
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Geneviève Levy
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mission « Santé » (état B)
- Amendement no 1324
- Rappel au règlement
- Article 39 et État B (suite)
- Rappel au règlement
- Article 39 et État B (suite)
- Après l’article 81
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Martinique (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)