-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à l’amiral Philippe de Gaulle
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouvelles techniques génomiques
- Quart d’heure de lecture national
- Crise de l’agriculture
- Situation économique et sociale
- Politique du logement
- Immigration et insécurité dans les Alpes-Maritimes
- Prescription trentenaire dans les outre-mer
- Inflation et inégalités fiscales
- MaPrimeRénov’
- Intempéries dans le Gard
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Mme la présidente
- Mme la présidente
- M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 168 et 189
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 6, 201, 77, 173, 300, 245, 52, 51, 70, 301, 83, 279, 84, 134, 2, 71, 302, 235, 280, 94, 169, 72, 246, 200, 303, 73, 74, 75, 88, 110, 176, 78, 79, 247, 202, 89, 249, 133, 135, 131, 157 et 282
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 306
- Après l’article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 113
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 310
- Article 4
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Réunion du Parlement en Congrès
- 2. Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Christian Baptiste
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Nicolas Sansu
- M. Max Mathiasin
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
- Amendements nos 31, 32, 33 et 14
- M. Elie Califer, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 28, 18 et 35
- Sous-amendement no 40
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- Amendements nos 38
- Sous-amendements nos 41, 42, 44 et 43
- Amendements nos 25, 1, 2, 23 et 5
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Amendement no 22
- Après l’article 1er
- Amendements nos 12, 3, 6, 13 et 16, 17, 19
- Article 2
- M. Marcellin Nadeau
- Amendement no 24
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- Présentation
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Mathilde Paris
- Amendements nos 22, 16, 23, 6, 8, 24 rectifié et 9
- Après l’article 1er
- Amendement no 18
- Article 2
- Mme Mathilde Paris
- Amendement no 21
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Tematai Le Gayic, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jiovanny William, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Jean-Philippe Nilor (LFI-NUPES)
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Frantz Gumbs (Dem)
- M. Philippe Naillet (SOC)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- Mme Mereana Reid Arbelot (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Jean-Victor Castor (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Olivier Serva (LIOT)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Christophe Barthès (RN)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Perceval Gaillard (LFI-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Outre-mer (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- Présentation
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Yannick Monnet
- M. Arthur Delaporte
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Philippe Juvin
- Mme Farida Amrani
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Aurore Bergé, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 532
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 1145, 535, 442, 931, 913, 331, 1146, 840, 1192 rectifié, 1301 rectifié, 651, 1451, 833, 387, 932, 883, 322, 599, 878, 933, 1407, 692, 1445, 1, 225, 566, 452, 858, 332, 1135, 1327, 536, 592, 533, 333, 1328, 915 et 934
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions orales sans débat
- Rénovation urbaine dans le Grand Nancy
- Gestion de la ressource en eau
- Plan Écophyto III
- Augmentation des charges locatives
- Contrôle technique sur les motos
- Eau dans le canal du Midi
- Quais de la gare de Maisons-Alfort Alfortville
- Impact des hydrocarbures aromatiques polycycliques.
- Pollution d’un site naturel par les algues
- Paris La Défense Arena
- Transports sanitaires en milieu rural
- Restrictions d’accès à certaines professions en raison de l’état de santé
- Hôpital d’Antibes
- Service des urgences et Smur de Vittel
- Suspension d’un médecin à l’hôpital Tenon
- Projets du comité régional de l’investissement en santé
- Urgence de la situation en psychiatrie
- Prise en charge des personnes handicapées
- Offre hospitalière dans la Haute-Marne
- Producteurs de plants de pommes de terre
- Expérimentation et bien-être animal
- Installation d’un service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
- AESH dans la 5e circonscription du Val-de-Marne
- Fermeture de classes
- Convention avec le Planning familial
- Dotation horaire globale en REP+
- Mesures sociales contre la boucle « prix-profits »
- Application prématurée du guichet unique des entreprises en outre-mer
- Régulation des prix des carburants en Corse
- Verrerie Holophane
- Renouvellement des papiers d’identité à l’étranger
- Achat de l’électricité produite par les biogaz
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de deux catastrophes
- 2. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 3. Questions au Gouvernement
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Effondrement d’un immeuble à Marseille
- Effondrement d’un immeuble à Marseille
- Réforme des retraites
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- RER métropolitains
- Évolution du modèle agricole
- Déserts médicaux
- Réforme des retraites
- Utilisation de l’intelligence artificielle par l’État
- Avenir de l’entreprise Segault
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Inflation
- Interdiction des chaudières à gaz
- Plan Eau
- Infirmiers libéraux
- Pollution de l’eau potable par le chlorothalonil
- Industrie verte
- Aéroports régionaux
- Immigration légale
- Inflation des prix alimentaires
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Déclarations du Gouvernement sur le S-métolachlore
- Éoliennes
- Financement de l’ingénierie dans les collectivités locales
- Dysfonctionnements de la justice en outre-mer
- Dérèglement du cycle de l’eau
- Lutte contre la fraude
- 4. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 5. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Gestion de l’eau
- Plan d’avenir pour les transports
- Réforme des retraites
- Récupération des eaux usées
- Réforme des retraites
- Lutte contre l’inflation
- Soutien aux agriculteurs
- Aide de la France à l’Ukraine
- Réforme des retraites
- Crise énergétique
- Droits des travailleurs des plateformes
- Protection des enseignants
- Politique agricole
- Exposition des enfants aux écrans
- Service national universel
- Grippe aviaire
- Renforcement des moyens de la justice
- Système hospitalier en Guyane
- Situation de l’éducation nationale
- Sécurité dans les écoles
- Lutte contre la sécheresse
- Lutte contre la sécheresse
- Service national universel
- Rapport du Conseil d’orientation des infrastructures
- Tarif de la consultation médicale
- Droits de la défense
- Situation au Haut-Karabakh
- Situation migratoire dans les Alpes-Maritimes
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- 3. Baisse démographique en France
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- M. Alain David (SOC)
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- M. Philippe Gosselin (LR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Maud Petit (Dem)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Christophe Bentz (RN)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Bénédicte Auzanot (RN)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Élise Leboucher (LFI-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. François Piquemal (LFI-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Xavier Breton (LR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Coût de la vie en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Christian Baptiste
- M. Perceval Gaillard
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 6 et 7
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2 et 5
- Titre
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 20045
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 17533 et 18063
- Sous-amendement no 20597
- Amendement no 712, 711, 710, 709, 708, 707, 706, 705, 704, 703, 702, 701, 700, 699, 698
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 697, 696, 695, 694, 693, 692, 691, 690, 15807, 1002, 4019 rectifié, 18717 rectifié et 20051
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 458, 356, 435, 685, 1039, 1075, 1229, 1542, 2019, 2085, 2139, 4000, 5955, 13143, 18041, 20058, 17534, 18064, 20576 rectifié, 20578 rectifié, 20055, 1123, 1563, 17538 et 17471
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 17476
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Amendements nos 460, 686, 1040, 1076, 1249, 1543, 2094, 2121, 2140, 4001, 5956, 10281, 12510, 13186, 15813 et 18069
- Article 1er (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Martinique (1re circonscription)
| Mandat en cours