-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Outils de gestion de la crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 651
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 356
- Fait personnel
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme du système de santé
- Hommage aux anciens combattants
- Services d’urgences hospitalières
- Référendum sur l’autodétermination en Nouvelle-Calédonie
- Réforme de la sécurité sociale
- Attractivité des métiers du handicap
- Politique du logement
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Plurilinguisme au sein des instances européennes
- Inclusion des personnes handicapées
- Négociations franco-anglaises sur la pêche
- Toxicomanes déplacés porte de la Villette
- Pouvoir d’achat
- Politique pénitentiaire
- Sécurité à Mayotte
- Pouvoir d’achat en outre-mer
- Contrôle migratoire à Calais
- Stratégie française pour l’intelligence artificielle
- Situation de la Corse
- Lutte contre le diabète
- Pouvoir d’achat en outre-mer
- Politique de réindustrialisation
- Tensions à la frontière polonaise
- Fusion entre TF1 et M6
- Situation des migrants dans le Pas-de-Calais
- Tourisme et sommet « Destination France »
- Délais de jugement des divorces contentieux
- 2. Éloge funèbre de Marielle de Sarnez
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Bolo, suppléant M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Naillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Ramlati Ali
- M. David Lorion
- Mme Justine Benin
- Mme Josette Manin
- Mme Maina Sage
- M. Philippe Dunoyer
- M. Paul Molac
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Mme Maud Petit
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Lénaïck Adam
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Philippe Gomès
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mission Outre-mer (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique énergétique
- Conséquences du Brexit sur la filière pêche
- Hausse des prix de l’énergie
- Assises de la psychiatrie et de la santé mentale
- Prolongation de l’état d’urgence sanitaire
- Hausse du prix de l’énergie
- Politique des visas
- Évasion fiscale
- Urgences sociales et écologiques
- Assises de la santé mentale et de la psychiatrie
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Pénurie de praticiens dans les hôpitaux
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Hausse des prix de l’énergie
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale
- Réforme de l’assurance chômage
- Imposition des frontaliers franco-luxembourgeois
- Pénurie de traitements médicaux
- Situation des enseignants contractuels
- Fédérations sportives en Alsace
- Situation économique et sociale à La Réunion
- Simplification des organismes pour les éleveurs
- Situation sanitaire en Guyane
- Personnels de santé non vaccinés
- Justice du droit d’asile
- Fermeture des usines FerroPem
- 3. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Communication de M. le président
- 5. Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce
- 6. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne
- Présentation
- Mme Laurence Vanceunebrock, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
- M. Bastien Lachaud
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Assemblée de Guyane
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Décès du président Valéry Giscard d’Estaing
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Réforme de l’adoption
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1162, 1163, 1164
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 625, 618, 2343, 2399, 2694, 887, 2154, 1782, 925, 410, 656 et 2232
- Sous-amendement no 2701
- Amendements nos 602, 607, 1871, 2234, 609, 601, 611, 1786, 1852, 2233, 469, 603, 1785, 2235, 2595, , 605, 635, 1783, 2236, 462, 500, 811, 661, 2419, 2420, 659, 2718, 1887, 1934, 1935, 156 rectifié, 2164, 980, 1780, 1985 et 2107
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Amendements nos 2353, 2174, 2268 et 1215
- Après l’article 14
- Amendements nos 2651, 343 et 800 rectifié
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendements nos 1619 rectifié, 2231, 2652 rectifié et 969
- Article 16
- Après l’article 13 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 30 ter (appelé par priorité – suite)
- Amendement no 28
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
- Amendements nos 220, 219, 957, 218, 857, 346, 304 et 306
- M. Bruno Duvergé, président de la commission spéciale
- Amendement no 122
- Après l’article 30 ter (amendements appelés par priorité)
- Après l’article 29 ter
- Amendements nos 552, 874
- Article 30
- Amendement no 54
- Article 30 bis
- Amendements nos 653
- Sous-amendement nos 1165, 1166
- Après l’article 30 bis
- Amendement no 875 rectifié
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 1007, 1109 et 483
- Articles 31 à 32
- Après l’article 32
- Amendement no 541
- Suspension et reprise de la séance
- Article 33
- Article 33 bis AA
- Amendement no 742
- Article 33 bis AB
- Amendement no 201 rectifié
- Article 33 bis A
- Article 33 bis B
- Amendements nos 203, 958
- Article 33 bis
- Après l’article 33 bis
- Amendement no 878
- Article 33 ter
- Article 33 quater
- Amendements nos 682, 844 rectifié et 1188 rectifié
- Articles 33 quinquies et 33 sexies
- Article 34
- M. Jean Lassalle
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendement no 1083
- Article 34 bis BA
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 722 et 677
- Article 34 bis B
- Article 34 bis C
- Amendement no 402
- Article 34 bis DA
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 670, 680
- Article 34 bis D
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendements nos 228, 658, 839 et 848
- Article 30 ter (appelé par priorité – suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. David Lorion
- Mme Justine Benin
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Nicole Sanquer
- M. Jean-Michel Clément
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Lénaïck Adam
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Mohamed Laqhila
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Maina Sage
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- Présidence de M. Marc Le Fur
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement
- 2. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Article 5 bis
- Article 6
- Amendements nos 151, 198, 456 et 1226, 1227
- Après l’article 6
- Amendement no 1826
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendements nos 460, 1470 et 1653, 1121
- Article 10
- Amendements nos 2018, 1972, 2012 et 2098
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 2013, 149 rectifié, 2014 et 2583
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- Amendement no 695
- Article 8
- M. Serge Letchimy
- Mme Maina Sage
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Amendements nos 1897, 3529, 2198, 2852, 2969, 2994 et 1021
- Article 8 bis
- Après l’article 8 bis
- Article 9
- M. Jean-Marc Zulesi
- Mme Aude Luquet
- M. Jean-Marie Sermier
- Amendement no 2666
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1264, 3372, 3414, 1257, 1258, 3415, 1259, 2952, 2804, 3528 rectifié (sous-amendement), 3121 deuxième rectification, 1654, 1002, 1159, 1176, 1337, 3408, 3419, 353 et 1260
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Guyane (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)