-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 ter(suite)
- Amendements nos 549 et 2734 (sous-amendement)
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 550, 1121, 1122, 206, 432 rectifié , 1678, 2741 (sous-amendement), 2742 (sous-amendement), 2744, 2743 (sous-amendements), 433 rectifié et 1941 rectifié
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Article 11 sexies
- Après l’article 11 sexies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 septies
- Amendements nos2245 et 1124 rectifié, 1126, 1127, 1129
- Après l’article 11 septies
- Amendement no2172
- Article 11 octies
- Après l’article 11 octies
- Article 11 nonies
- Article 11 ter(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendement no2521
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos1525, 2688, 1001, 1937, 2104, 1002, 2105, 1116, 421, 1117, 310, 422, 548, 498, 2023, 547, 2024, 523, 842 et 1989, 1990, 2041
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos2522, 1118, 1119, 496, 1410 et 2039
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Amendements nos2026, 2176 et 2736 (sous-amendement)
- Article 11 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 decies
- Amendement no 577
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 1750, 2248, 14, 117, 281, 1461 et 1047
- Après l’article 11 decies
- Amendement no 1749 rectifié
- Article 11 undecies
- Après l’article 11 undecies
- Rappel au règlement
- Après l’article 11 undecies(suite)
- Amendements nos 1992, 2181, 509, 2056, 2074, 2148 rectifié et 1792 rectifié
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2458 rectifié, 969, 2199, 2459, 1938, 2713 (sous-amendement), 1557, 2374 et 2224
- Article 11 duodecies
- Amendements nos 2472, 2485, 1150 et 2740 (sous-amendement)
- Après l’article 11 duodecies
- Amendements nos 1927, 2465, 2197, 2013, 2031, 2398, 2117 rectifié, 2470 rectifié, 2466 rectifié, 1463, 2445 rectifié, 2364, 2365, 2170, 2488 et 2490
- Article 11 decies
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 10 bis
- Après l’article 10 bis
- Article 10 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10 ter
- Amendements nos215, 703, 795, 1173, 1202, 2429, 2215, 1961, 1054, 214, 1958, 331, 2653 rectifié, 2698 (sous-amendement), 2738 (sous-amendement), 2699 (sous-amendement), 2700 (sous-amendement), 2729 (sous-amendement), 2709 (sous-amendement), 2711 rectifié (sous-amendement), 2710 rectifié (sous-amendement), 2703, 2718 (sous-amendements), 2702 rectifié, 2704 (sous-amendements), 2706, 2705 (sous-amendements), 2106, 2494, 2196, 1113, 1114 et 2418
- Article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendements nos 419, 1156, 1417, 2471 et 2722 (sous-amendement)
- Article 10 sexies
- Article 10 septies
- Après l’article 10 septies
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 11
- M. Stéphane Travert, ministre
- Amendements nos 1964, 2518 et 2519
- Article 11
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Fabienne Colboc
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Guillaume Garot
- M. Matthieu Orphelin
- M. Richard Ramos
- M. Dino Cinieri
- M. Marc Fesneau
- M. Dominique Potier
- M. Nicolas Forissier
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendement no1918
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendement no880
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos533, 1747, 67, 2689, 1576, 1531, 1692, 1529, 1691, 2690, 1221, 958, 1436, 133, 171, 320, 1440 et 1870
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos1630, 2022, 1524, 1469, 1868, 1894, 2477 et 1577
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendement no 370
- Article 4
- M. Fabrice Brun
- M. Sébastien Jumel
- M. Vincent Descoeur
- M. Dominique Potier
- M. Julien Dive
- Mme Liliana Tanguy
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Stéphane Travert, ministre
- Amendements nos 460, 1771, 2515, 2235, 2268, 2484, 2483, 164, 240, 608, 780, 1175, 1876, 1599, 2204, 2557, 2516, 539, 84, 169, 241, 291, 327, 609, 711, 783, 973, 1134, 1190, 2191, 2417, 892, 1083, 1666, 1201, 1617, 1214, 1604, 1662 et 1661
- Article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no1658
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Amendements nos2279, 2415, 304, 1999, 707, 2184, 137, 234, 2237, 385, 1892, 1189, 1879, 1420 et 2187
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos2188, 1778, 1656, 2239, 408, 409, 1553, 1165, 1719, 716, 762, 898, 916, 926, 978, 1016, 1059, 1065, 1203, 1593, 1825, 2565, 2542, 2656, 1166, 1817, 2240, 353, 1454, 158, 235, 289, 600, 660, 766, 1403, 81, 156, 599, 80, 305, 2408, 82, 323, 351, 851, 853 et 1533
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Rétablissement de l’égalité dans les territoires
- Lutte contre les inégalités dans les territoires
- Abaissement de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Situation politique en Italie
- Politique de la ville
- Lutte contre les inégalités dans les territoires
- Accueil des migrants à Paris
- Fermeture de magasins du groupe Carrefour
- Réforme de la fonction publique
- Réforme des institutions
- Politique en matière d’aide sociale
- Plan biodiversité
- Réforme de la fonction publique
- Maladie du soda
- Réforme du régime social des indépendants
- Pollution de l’air
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Rappel au règlement
- Présentation
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Nouveau pacte ferroviaire
- Présentation
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Nomination de deux secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Utilisation de la voie référendaire pour la ratification du traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
- 3. Accès à l’eau
- Présentation
- Discussion générale
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Danielle Brulebois
- Mme Cécile Untermaier
- M. Erwan Balanant
- Mme Sophie Auconie
- M. Stéphane Viry
- M. Pierre Cabaré
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Frédérique Tuffnell
- M. Adrien Morenas
- M. Bastien Lachaud, rapporteur
- Motion de rejet préalable
- 4. Récépissé dans le cadre d’un contrôle d’identité
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (1re circonscription)
| Mandat en cours