-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Groupe La Poste
- Lutte contre le racisme
- Difficultés du monde économique guyanais
- Télécommunications dans le Finistère
- Transport sanitaire partagé
- Autoroute A154
- Accueil familial
- Pose d’implants de renfort pelvien
- Désertification médicale
- Déserts ophtalmologiques
- Psychiatrie dans le Choletais
- Hôpitaux ruraux
- Maison d’arrêt de Brest
- Maison d’arrêt d’Albi
- Tribunal judiciaire du Havre
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Lutte contre les espèces invasives
- Montagne corse
- Ligne J du Transilien
- Retard de livraison des rames Oxygène
- Liaison Lyon-Turin
- Ostréiculture dans le pays de Retz
- Logement dans les Pyrénées-Orientales
- Commissariat central de Toulon
- Libération de Georges Ibrahim Abdallah
- Police nationale à Sedan
- Œnotourisme
- Abattage sanitaire obligatoire
- Soutien à l’arboriculture
- Mission laïque française
- Soutien à l’agriculture ultramarine
- Réforme de la fonction publique
- Indemnité de résidence à Toulouse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. L’austérité imposée par le Gouvernement
- Mme Charlotte Leduc (LFI-NUPES)
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Eva Sas (Ecolo-NUPES)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Alexis Corbière (LFI-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Clémentine Autain (LFI-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Stéphane Vojetta (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’islamisme
- Réindustrialisation de la France
- Industrie de défense européenne
- Situation à Gaza
- Bilan du plan de relance européen
- Forage pétrolier en Seine-et-Marne
- Situation à Gaza
- Attractivité de la France
- Liberté de la presse
- Projet de loi d’orientation agricole
- Accès au logement social
- Élections européennes
- Groupes de besoins au collège
- Projet de loi d’orientation agricole
- Interdiction des voitures thermiques
- Avenir de l’Europe
- Soutien aux filières d’alternance et de professionnalisation
- Trajet de la flamme olympique en France
- 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
- M. Mounir Belhamiti (RE)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État chargée du numérique
- Mme Mireille Clapot (RE)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Denis Masséglia (RE)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- Mme Violette Spillebout (RE)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Stéphane Vojetta (RE)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Aurélien Lopez-Liguori (RN)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Nicolas Dragon (RN)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Emeric Salmon (RN)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Andy Kerbrat (LFI-NUPES)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Vincent Rolland (LR)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- Mme Virginie Duby-Muller (LR)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Philippe Latombe (Dem)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Philippe Latombe (Dem)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Philippe Pradal (HOR)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- Mme Lisa Belluco (Écolo-NUPES)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- Mme Lisa Belluco (Écolo-NUPES)
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
- 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Élisa Martin (LFI-NUPES)
- M. Alexandre Vincendet (HOR)
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Thomas Rudigoz (RE)
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- M. Yoann Gillet (RN)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Emmanuel Blairy (RN)
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- Lecture et temps d’écran chez les jeunes
- Marché européen de l’électricité
- Politique budgétaire
- Réforme de la fonction publique
- Projet de loi sur la fin de vie
- Exportation d’armes vers Israël
- Lutte contre le changement climatique
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme de l’assurance chômage
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- 4. Approbation d’accords internationaux
- 5. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 21, 35 et 93
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- Amendements nos 37 rectifié, 80 rectifié, 33, 69, 34, 36 et 84
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 100, 97, 98, 99 et 124
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 70
- Après l’article 1er
- Amendement no 14
- Article 2
- Article 3
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Krasnogorsk
- 2. Questions au Gouvernement
- Rejet du Ceta par le Sénat
- Menace terroriste en France
- Opération Place nette XXL
- Dette de la France
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déficit public
- Déficit public
- Situation des finances publiques
- Déficit public
- Cessez-le-feu à Gaza
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Traversée de La Manche par les migrants
- Situation des finances publiques
- Filière industrielle des énergies renouvelables
- Situation des finances publiques
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déplacements de migrants et de SDF hors de Paris
- Première année du plan Eau
- 3. Prévention des ingérences étrangères en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- Présentation
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État chargée du numérique
- M. Ludovic Mendes, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stéphane Vojetta, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 67
- Article 7
- Amendement no 6
- Article 7 bis
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 62
- Article 7 ter
- Article 8
- Amendement no 27
- Article 9
- Amendement no 28
- Article 13
- Article 14
- Mme Chantal Jourdan
- Amendements nos 69, 43 et 10
- Articles 15 et 16
- Article 17
- Article 18
- Article 19
- Articles 33 et 33 bis
- Article 34
- Amendement no 32 rectifié
- Après l’article 34
- Article 10 (précédemment réservé)
- Amendement no 42
- Sous-amendement no 77
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer et de la biodiversité
- Articles 11 et 12 (précédemment réservés)
- Article 20 (précédemment réservé)
- Article 21 (précédemment réservé)
- Article 22 (précédemment réservé)
- Article 23 (précédemment réservé)
- Amendement no 22
- Article 24 (précédemment réservé)
- Amendements nos 76 et 23, 25, 24
- Articles 25 à 27 (précédemment réservés)
- Article 28 (précédemment réservé)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 28 (précédemment réservé - suite)
- Articles 29 et 30 (précédemment réservés)
- Article 31 (précédemment réservé)
- Amendement no 41
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendement no 3
- Article 32 (précédemment réservé)
- Après l’article 32 (amendements précédemment réservés)
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Souveraineté de la France, nationalité, immigration et asile
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 149, 121, 124 et 155
- M. Éric Ciotti, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 27, 123, 4 et 46
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 45, 47, 50, 51, 52, 53 et 54
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 97
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 122
- Article 6 (appelé par priorité)
- Article 7 (appelé par priorité)
- Mme Edwige Diaz
- M. Benjamin Lucas
- Amendements nos 65, 90
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sécurisation des Jeux olympiques de Paris
- Attentat terroriste à Paris
- Situation dans la bande de Gaza
- Attentat terroriste à Paris
- Journée mondiale du bénévolat
- Attentat terroriste à Paris
- Situation à Gaza
- Protection policière des journalistes
- Financement des hôpitaux en Corse
- Situation de la psychiatrie
- Rapport Pisa 2023
- Rapport Pisa 2023
- Relaxe du garde des sceaux par la Cour de justice de la République
- Journée mondiale du bénévolat et du volontariat
- Accord franco-algérien du 27 décembre 1968
- Rapport Pisa 2023
- Protection de l’enfance
- Précarité alimentaire
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
- Présentation
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Mme Frédérique Meunier, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Présentation
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Seconde délibération
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Amendements nos 12, 93, 92, 96, 94, 95, 97 et 192
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 191, 194, 44, 17, 45, 46, 16, 27, 29, 193, 19, 18, 104, 30, 31, 48, 47, 40, 177, 181, 183, 196, 197, 199, 124, 150, 134, 33, 53, 71, 103, 204, 102, 1, 55, 146, 144, 57, 58, 145, 127, 128, 164, 165, 162, 60, 32, 21, 188, 207, 62, 22, 34, 64, 63, 65, 66, 67, 69, 72, 73, 68, 190, 24, 139, 178, 184, 122, 26, 77, 125, 84, 123, 189, 202, 186, 195, 117, 133, 20, 120 et 90
- Article 6 et état C
- Article 7 et état D
- Article 8
- Amendement no 13
- Article 9
- Amendement no 14
- Article 10
- Amendements nos 113, 147, 148, 149 et 161
- Article 5 et état B
- Seconde délibération
- Article liminaire (seconde délibération)
- Amendement no 2
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Amendement no 3
- Article liminaire (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (5e circonscription)
| Mandat en cours