-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendement no 1397
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2206, 2511 et 2638
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 1460, 2207, 65, 564, 718, 1194, 1335, 1517, 1930, 2304, 2548, 2697, 2942 et 3186
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 1984, 14, 842, 1683, 2585, 3188, 3189, 578, 1664, 67, 1014, 1518, 2698, 1281, 1246, 1321, 2132, 2653, 2940, 3390, 2210, 2211, 905, 70, 2042, 2175, 155, 2944, 2421, 576, 352 et 1312
- Article 6 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 1190
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 1456, 2127, 2194, 2503, 417, 517, 2006, 2463, 2652, 1245, 2131, 419, 2193, 2502, 2637, 3375, 860, 3337, 385, 651, 3172, 140, 1391, 1982, 3336, 2695, 1005, 2454, 3284, 999, 3173, 143, 1331, 2707, 555, 953, 986, 2308, 2788, 3050, 53 rectifié, 1730 et 2933
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- 3. Renforcement de l’ordonnance de protection et création de l’ordonnance provisoire de protection immédiate
- 4. Prévention des ingérences étrangères en France
- 5. Poursuite de la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 386
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2191, 559, 1643, 2926, 704, 703, 889, 1269, 545, 51, 2925, 2192, 2683, 3161, 3160, 137, 509, 1925, 387, 1662, 1644, 441, 560, 63, 998 et 54
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 3170, 55, 11, 925, 442, 443, 2170, 2615, 138, 3162, 418, 647, 1731, 3080 et 769
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Rappels au règlement
- 2. Constitutionnaliser la sécurité sociale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article unique
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 6
- Article unique
- M. Mathieu Lefèvre
- Mme Edwige Diaz
- Mme Raquel Garrido
- M. Frédéric Petit
- Amendements nos 35, 32, 17, 34, 19, 28, 30, 1, 29, 33, 20, 22 et 21
- Vote sur l’article unique
- Application de l’article 84, alinéa 2, du règlement
- 3. Améliorer la réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales
- 4. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- M. Yannick Monnet
- Mme Estelle Youssouffa
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Jean-François Rousset
- Mme Angélique Ranc
- Mme Rachel Keke
- Mme Nathalie Serre
- M. Nicolas Turquois
- M. François Gernigon
- M. Joël Aviragnet
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Damien Maudet
- M. Pierre Cazeneuve
- Amendements nos 9, 19 et 38
- M. Fabien Roussel, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 39, 46, 41, 42 et 24, 25, 26, 27, 28, 29
- Après l’article 1er
- Amendement no 5
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Création d’une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Importation de produits agricoles non conformes aux normes européennes
- Crise du logement
- Insultes racistes à l’encontre d’élèves d’un lycée de Fresnes
- Financement de la transition écologique
- Journée internationale des maladies rares
- Loi sur le grand âge
- Installation d’un village saoudien sur le site des Invalides
- Surcharge aux urgences de l’hôpital d’Eaubonne
- Situation de l’entreprise Atos
- Difficultés dans les hôpitaux d’outre-mer et situation des lactariums
- 2. Suites données à la commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d’indépendance énergétique de la France
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- M. Antoine Armand (RE)
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Maxime Laisney (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Aurélien Pradié (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Emmanuel Lacresse (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Brigitte Klinkert (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Nicolas Dragon (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Laurent Alexandre (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Conséquences de la loi « immigration » sur les enfants étrangers placés à l’aide sociale à l’enfance
- Mme Noémie Ninnin, chargée de plaidoyer France et expertise protection à l’Unicef France
- Mme Salomé Arbault, chargée de plaidoyer à la Fondation Apprentis d’Auteuil
- M. Serge Durand, directeur de la protection des mineurs isolés étrangers à France terre d’asile
- Mme Isabelle Santiago
- M. Serge Durand
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Noémie Ninnin
- Mme Danielle Simonnet (LFI-NUPES)
- M. Serge Durand
- M. Boris Vallaud (SOC)
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- Mme Salomé Arbault
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- Mme Noémie Ninnin
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Yoann Gillet (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Boris Vallaud (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Danielle Simonnet (LFI-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Olivier Faure (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Encadrer l’intervention des cabinets de conseil privés
- Rappel au règlement
- Présentation
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- M. Nicolas Sansu, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Enseignants du premier degré
- Établissements scolaires du Val-d’Oise
- Sécurité dans les écoles
- Avenir du football Français
- Signalisation autoroutière
- Accès aux moyens héliportés de secours en Lozère
- Réalisation de casernements
- Pollution de la vallée de l’Orbiel
- Projet « Révélation Lumière » de Noisy-le-Grand
- Transports en Île-de-France
- Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux
- Accès aux trains de nuit européens
- Centres de données en France
- Retraites des transporteurs aériens de Polynésie française
- Accès aux logements sociaux adaptés
- Crise du logement
- Fibromyalgie
- Financement des lignes aériennes d’aménagement du territoire
- Accès aux soins
- Transport en ambulance
- Accès aux soins
- Accueil des mineurs non accompagnés dans la Loire
- Égalité sociale à Mayotte
- Reconnaissance des optométristes
- Pharmacie dans les territoires ruraux
- Taxe d’habitation des établissements scolaires privés
- Site industrialo-portuaire de Salaise-Sablons
- Filière cidricole
- Maison d’arrêt de Rouen
- Situation de l’enseignement supérieur dans l’Est-Var
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme de l’AME
- Pénurie de médecins
- Priorités du nouveau gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Priorités du nouveau gouvernement
- Priorités du nouveau gouvernement
- Passage du cyclone Belal à La Réunion
- Revalorisation des salaires
- Priorités du nouveau gouvernement
- Santé publique
- Composition du nouveau gouvernement
- Lutte contre la soumission chimique
- Élections européennes
- Revalorisation des tarifs de l’IVG
- Propos de la ministre de l’éducation nationale
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Conditions de travail des élèves infirmiers
- Droit au logement
- 2. Démission et remplacement d’un député
- 3. Les fonds d’aides au développement internationaux
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- Mme Marine Hamelet (RN)
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- M. Antoine Vermorel-Marques (LR)
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-François Portarrieu (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Christophe Marion (RE)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
- M. Belkhir Belhaddad (RE)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Anne-Laurence Petel (RE)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Caroline Yadan (RE)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Laurence Robert-Dehault (RN)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Élise Leboucher (LFI-NUPES)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- M. Jean-Victor Castor (GDR-NUPES)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- 4. Les salaires en France
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Matthias Tavel (LFI)
- M. Emmanuel Maquet (LR)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Daniel Labaronne (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- M. Christian Girard (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Matthieu Marchio (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (7e circonscription)
| Mandat en cours