-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
- Politique industrielle
- Reprise de l’ancienne usine Whirlpool d’Amiens
- Orientation scolaire et réforme de la haute fonction publique
- Attractivité économique de la France
- Cinquante pas géométriques
- Parcoursup
- Hausse du prix de de l’électricité
- Traitement des invendus
- Situation des urgences des hôpitaux publics
- Décharges de déchets dangereux et polluants
- Taxis et VTC
- Stratégie de maintien de l’ordre
- Revenu universel d’activité
- Fret ferroviaire
- Tensions transfrontalières entre le Suriname et la Guyane
- 2. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 3. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2442 et 2654
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 2872, 2921, 1489, 3207, 2262, 3050, 3365, 2922, 1754, 1491, 3324, 1714, 352, 2265, 3051, 1828, 1829, 2192, 3286, 1715, 666 rectifié, 976 rectifié, 3061 rectifié, 977, 2886 rectifié, 2443, 676, 677, 1806 rectifié et 897
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1940, 3053, 2533, 2058, 934, 1010, 1154, 1621, 1007, 2349, 3219, 1012, 1486, 2059, 1755, 2923, 678, 2599, 1657, 679, 2193, 3054, 1524, 3368, 2320, 2315, 2159, 2321, 2178, 2187 et 85
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Articles 1er bis A à 1er bis
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Mobilités
- Présentation
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Monica Michel
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 427
- Article 1er
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Gilles Lurton
- M. David Habib
- Amendements nos 78, 381 et 621, 551
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Statut d’autonomie de la Polynésie française - Diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
- 2. Accord de coopération avec la Belgique dans le domaine de la mobilité terrestre
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- M. Jacques Maire, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Article unique
- Présentation
- 3. Accord sur le siège de l’Autorité européenne des marchés financiers
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Transformation de la fonction publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 31
- Article 32
- Amendement no 1130
- Après l’article 32
- Amendements nos 734, 736
- Article 33
- Après l’article 33
- Article 34
- M. Michel Castellani
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Amendements nos 987, 988, 989
- Article 35
- Après l’article 35
- Article 36
- Amendements nos 507, 511, 508, 510, 1152 et 1153
- Après l’article 36
- Rappel au règlement
- Après l’article 36 (suite)
- Titre
- Seconde délibération
- Article 11 (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 11 (seconde délibération)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Groupe Auchan
- Influences étrangères lors des campagnes électorales
- Parcoursup
- Appel de Christchurch
- Lutte contre le dérèglement climatique
- Réforme de l’organisation territoriale de l’État
- Baisse du chômage
- Élections européennes
- Directives anticipées et arrêt des traitements médicaux
- Parcoursup
- Politique de l’Union européenne en faveur de l’emploi
- Hausse des tarifs de l’électricité
- Conseillers techniques sportifs
- Politique européenne
- Conseillers techniques sportifs
- 2. Agence nationale de la cohésion des territoires
- 3. Transformation de la fonction publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 28 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 28 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 28 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 28
- Article 29
- Mme Laurence Gayte
- Mme Danièle Obono
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Sébastien Leclerc
- M. Pascal Brindeau
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos 334, 335, 651, 464, 153 rectifié, 728 rectifié, 191, 785, 729, 649, 192, 958, 439, 817, 546, 57, 231, 1066, 1010, 731, 194, 230 et 350
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 29
- Amendements nos 532 rectifié, 930 rectifié et 531
- Article 30
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Transformation de la fonction publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendements nos 821 et 985
- Mme Émilie Chalas, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 435, 810, 20, 578, 1119, 850, 2, 921, 997, 815, 920, 996 et 784
- Article 12
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 14
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 (suite)
- Amendements nos 573 et 572, 571, 570, 569
- Article 15
- M. Alain Perea
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos 158, 700, 568, 699, 185, 186, 187, 182, 420, 183, 284, 422 et 184
- Après l’article 15
- Article 16
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- 2. Statut d’autonomie de la Polynésie française - Diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Statut d’autonomie de la Polynésie française Diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er
- Amendement no 2
- Articles 2 à 6
- Article 7
- Articles 8 à 13
- Article 15
- Amendement no 6
- Après l’article 16
- Amendement no 4
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Sortie du classement en zone défavorisée simple de communes du Rhône
- Vétérinaires ruraux
- Défis environnementaux pour les agriculteurs
- Difficultés de la filière betteravière
- Déchets plastiques et pollution des océans
- Règle verte
- Prime à la conversion pour l’achat d’un véhicule propre
- Aéroport de Tours Val de Loire
- État de catastrophe naturelle à la suite de la sécheresse de 2018
- Statut de l’élu local
- TVA sur la construction de logements sociaux en Corse
- Logement social
- Prérogatives des polices municipales
- Hôpitaux de Carnelle et de Beaumont-sur-Oise
- Groupements hospitaliers de territoire
- Groupement hospitalier de territoire du Loir-et-Cher
- Vente du protoxyde d’azote
- Maternité de Privas
- Violences sexuelles dans le département du Nord
- Frais d’inscription universitaires pour les étudiants étrangers
- PME de la filière spatiale
- Recrutement et formation des cybercombattants
- Moyens du fonds pour le développement de la vie associative
- Réforme du baccalauréat sur les territoires
- Remplacement des filières par des spécialités dans la réforme du lycée
- Avenir du théâtre Le Lavoir moderne parisien
- Avenir de la Maison du peuple de Clichy
- Congés bonifiés des fonctionnaires originaires des outre-mer
- Déduction des frais de double résidence à titre professionnel
- Taxe spéciale sur les grandes installations sportives
- Plateforme aéroportuaire de Morlaix
- Usine Dassault à Argenteuil
- Filière hydrogène sur le bassin de Lacq
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)