M. Raphaël Schellenberger

Non inscrit
Haut-Rhin (4e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 16 mai 2019
    1ère séance : Transformation de la fonction publique (suite)
    partager
  • jeudi 16 mai 2019
    1ère séance : Transformation de la fonction publique (suite)
    partager
  • mercredi 15 mai 2019
    Commission des lois : Modification du Règlement de l’Assemblée nationale
    partager
  • jeudi 9 mai 2019
    2ème séance : Création d’un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (suite) ; Sécurisation de l'actionnariat des entreprises publiques locales ; Interdiction effective de la pêche électrique
    partager
  • mardi 7 mai 2019
    Commission des lois : Entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 ; Orientation des mobilités
    partager
  • mardi 30 avril 2019
    Commission des lois : Sécurisation de l'actionnariat des sociétés publiques locales (PPL)
    partager
  • jeudi 4 avril 2019
    2ème séance : Services départementaux d’incendie et de secours et à valoriser la profession de sapeur-pompier professionnel et volontaire ; Loi constitutionnelle visant à lutter contre la sur-réglementation
    partager
  • mercredi 3 avril 2019
    Commission des lois : M. Jacques Toubon, défenseur des droits ; M. Julien Boucher, dont la nomination est proposée par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l’Office français de protection des réfugiés
    partager
  • mercredi 27 mars 2019
    Commission des lois : M. Christophe Castaner, ministre de l’Intérieur, et Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux
    partager
  • mercredi 27 mars 2019
    Commission des lois : Valorisation de la profession de sapeur-pompier ; Lutte contre la sur-réglementation ; Polynésie française
    partager
  • mercredi 27 mars 2019
    Commission des lois : Valorisation de la profession de sapeur-pompier ; Lutte contre la sur-réglementation ; Polynésie française
    partager
  • mardi 26 mars 2019
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Organisation et transformation du système de santé (vote solennel) ; Création commission d'enquête grande distribution ; CA des SDIS ; Amélioration de la trésorerie des associations (suite)
    partager
1
...
77
78
79
80
81
...
96
Page n°79 : 12 résultats affichés sur un total de 1142