M. Raphaël Schellenberger

Non inscrit

Haut-Rhin (4e circonscription) | Mandat en cours
  • jeudi 5 juillet 2018
    3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement (nouvelle lecture)(suite)
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  • jeudi 5 juillet 2018
    3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement (nouvelle lecture)(suite)
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  • jeudi 5 juillet 2018
    3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement (nouvelle lecture)(suite)
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  • mardi 26 juin 2018
    2ème séance : Pour un état au service d’une société de confiance (nouvelle lecture) (suite)
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  • mercredi 20 juin 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; renforcement des moyens de pilotage de la recherche publique ; Révision générale des taxes à faible rendement ; Certificats d'économie d'énergie ; Règlement du budget 2017
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  • mercredi 13 juin 2018
    2éme séance : Liberté de choisir son avenir professionnel (art 3 à art 6 adt 1305)
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  • mercredi 13 juin 2018
    Commission des lois : Examens de diverses propositions de lois et de résolutions
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  • jeudi 7 juin 2018
    Commission des finances : Commissions d'évaluation des politiques publiques
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  • mercredi 30 mai 2018
    Commission du développement durable et commission des lois : Nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires ; Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
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  • jeudi 24 mai 2018
    1ère séance : Accord international ; Présence des parlementaires dans les organismes extérieurs au Parlement ; Équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (Après l'article Premier)
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  • jeudi 17 mai 2018
    Sûreté et sécurité des installations nucléaires : Auditions diverses
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  • samedi 21 avril 2018
    3ème séance : Immigration maîtrisée, droit d'asile effectif et intégration réussie (suite) ( Après article 18 adt 503 (suite) à après l'article 19 bis adt 674 )
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