-
Mardi 8 février 2022Session 2021 – 2022
– Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les enjeux environnementaux de la présidence française de l'Union européenne.
partager -
Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente : 2e partie (Mme Marietta Karamanli et M. Damien Pichereau, rapporteurs)
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitutionpartager -
Mercredi 8 décembre 2021Session 2021 – 2022
– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Frans Timmermans, vice-président exécutif de la Commission européenne, pour présenter le paquet « Fit for 55 ».
partager -
audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Frans Timmermans, premier vice-Président exécutif de la Commission européenne en charge du Pacte vert
partager -
Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis Thiériot et plusieurs de leurs collègues visant à protéger la base industrielle et technologique de défense et de sécurité européenne des effets de la taxonomie européenne de la finance durable(n°4727)(M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur)
partager -
Mardi 30 novembre 2021Session 2021 – 2022
Examen de la proposition de résolution européenne relative au financement de la transition écologique (n° 4571) (M. Hubert WULFRANC, rapporteur)
partager -
Examen de la proposition de résolution européenne de M. André Chassaigne et plusieurs de ses collègues relative au financement de la transition écologique, n° 4571 (M. André Chassaigne, rapporteur)
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution;partager -
Mercredi 3 novembre 2021Session 2021 – 2022
– audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général) ainsi que sur les crédits relatifs au Grand Plan d'investissement France 2030 ouverts par amendement au projet de loi de finances pour 2022
– suite de l'ordre du jour du matin.partager -
Mercredi 27 octobre 2021Session 2021 – 2022
– Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Transports terrestres et fluviaux (M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis)
. Affaires maritimes (Mme Maina Sage, rapporteure pour avis)partager -
Examen du rapport d'information sur la prise en compte des sujets européens dans les médias (Mme Sabine Thillaye, rapporteure)
Examen du rapport d'information sur la stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente : 1ère partie (Mme Marietta Karamanli et M. Damien Pichereau, rapporteurs)
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitutionpartager
Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 83