-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Mesures de justice sociale
- 2. Financement de la transition écologique
- 3. Libre choix des communes en matière d’eau et d’assainissement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Charles Colas-Roy
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Aude Luquet
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Valérie Petit
- M. Pascal Brindeau
- M. Paul-André Colombani
- Mme Mathilde Panot
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Pascal Brindeau
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Mme Mathilde Panot
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie Lebec, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Maina Sage, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Florence Lasserre
- M. Gérard Leseul
- Mme Maina Sage
- M. Philippe Gomès
- M. Benoit Simian
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Annick Girardin, ministre de la mer
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- M. Paul-André Colombani
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Danielle Brulebois
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B)
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix de l’énergie
- Plan d’accompagnement pour les chômeurs de longue durée
- Hausse des prix de l’énergie
- Transfert de production des moteurs d’Ariane 6 vers l’Allemagne
- Tensions sur les matières premières et le prix du gaz
- Violences à Cavaillon
- Hausse des prix de l’énergie
- Difficultés du secteur touristique
- Réforme de l’autonomie et du grand âge
- Déplacement de toxicomanes
- Vente de frégates à la Grèce
- Projets de budget pour 2022
- Financement de l’aide à domicile
- Délai légal d’accès à l’avortement
- Soutien aux ménages les plus précaires
- Air Austral
- Violences à Mayotte
- Aide sociale à l’enfance et jeunes majeurs
- Assises de la santé mentale et de la psychiatrie
- EUROAPI
- Métiers du grand âge
- Politique migratoire
- Scissions de communautés de communes
- Directeurs d’école
- Plan Avenir montagnes
- Accord de ciel ouvert avec le Qatar
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les violences conjugales
- Réforme de l’article 1er de la Constitution
- Campagnes de dépistage et de vaccination
- Affectations des nouveaux enseignants ultramarins
- Conférence sur l’avenir de l’Europe et de la jeunesse
- Parcoursup
- Situation de l’emploi
- Soutien aux associations
- Avenir de la Corse
- Réforme des retraites
- AOC champagne
- Moyens accordés aux collectivités locales
- Difficultés rencontrées par le secteur du handicap
- Hausse du pouvoir d’achat des fonctionnaires de catégorie C
- Achat de masques par l’État
- Indépendance de la Nouvelle-Calédonie
- Évaluation des lois en matière climatique
- Lutte contre le changement climatique
- Inclusion des personnes handicapées
- Logement social à La Réunion
- Traitement des déchets dangereux à La Réunion
- Allongement du congé de paternité
- Réforme des retraites
- Soutien aux communes touchées par les inondations
- Apprentissage de la lecture
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 13
- Article 5
- Article 6
- Articles 7 et 9
- Article 10
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 20
- Articles 14, 15 bis, 16, 17 et 18 bis à 20
- Article 21
- Amendement no 33
- Article 22
- Amendement no 17, deuxième rectification
- Article 23
- Amendement no 34
- Article 24
- Amendement no 15
- Après l’article 24
- Article 24 bis
- Articles 26 et 28
- Article 29
- Amendement no 8
- Article 31
- Article 32
- Après l’article 32
- Amendement no 32
- Articles 34 bis et 34 ter
- Article 36
- Amendement no 1
- Article 41
- Articles 2 à 4, 8, 11, 15, 18, 25, 27, 30, 33, 34, 35, 37 à 40 et 42 (procédure de législation en commission)
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Protection des enfants
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Article 25 (suite)
- Amendement no 6211
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur de la commission spéciale pour le titre III
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 4599, 5760, 6213, 6212, 6357 et 7205
- Sous-amendement no 7375
- Amendement no 6555, 6556
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 5360 et 5903
- Sous-amendement no 7398
- Après l’article 25
- Amendements nos 6558, 1733, 2721, 2951, 3144, 3756, 4040, 4803, 4825, 5222, 6310, 1735, 2952, 3753 et 4802, 4826, 5223
- Suspension et reprise de la séance
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendements nos 5110, 4523, 783, 1791, 1965, 3562, 6563, 6786, 6992, 4228, 4232, 5862, 6215, 3801, 6577, 2946, 3797, 6578, 3804, 6576, 5366 rectifié, 4173, 4174, 5263, 6329, 3618, 6327 et 7206
- Article 25 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 6380
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 27, 4171 et 4598
- Sous-amendement no 7290
- Amendements nos 4189, 3364, 33, 3361, 2573, 3124, 47, 1805, 3081, 615, 1210, 7005, 3929, 7024, 1103, 6668, 256, 1077 rectifié, 69, 38 et 5905
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 6459, 5796, 1819, 6450, 6636, 6669, 6670, 6671, 6672, 4248, 6626, 6627, 5997 et 5045 rectifié
- Sous-amendement no 7291
- Amendements nos 2132, 2133, 1683, 2333, 4181, 4339, 362, 910, 1527, 1499, 4467, 7135, 2131, 2540, 7096 et 4210
- Sous-amendement no 7310
- Amendements nos 4211, 6270, 2458, 1504, 85, 6456, 6457, 6458, 6637, 6454, 6453, , 4184, 6461, 6269, 6633, , 5087, 4187, 1816, 6452 et 6632
- Sous-amendement no 7311
- Amendements nos 4188, 6631, 6455, 4249, 4338, 5461, 6634, 4979, 5046 et 5166
- Après l’article 4
- Amendements nos 5995, 6407, 6956, 5283, 4452, 5831, 5832, 4444 et 5419 rectifié
- Sous-amendement no 7300
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Carte Vitale biométrique
- 2. Développement raisonnable de l’éolien
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au général de Gaulle
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Paul-André Colombani, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Christine Pires Beaune, suppléant Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Benoit Simian
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Pierre Vatin
- M. Philippe Bolo
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Valérie Petit
- M. Michel Zumkeller
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Vincent Thiébaut
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- M. Yannick Haury
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jimmy Pahun
- M. Gérard Leseul
- Mme Maina Sage
- M. Michel Zumkeller
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- Mme Marie Lebec
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Paul-André Colombani, rapporteur pour avis
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilités durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendements nos 2945 et 3026
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- Amendements nos 3025, 2261, 2262 et 2994
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2772, 2774 et 3001
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3010 et 2171
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2263, 2258 et 2717
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2964, 2269, 2457, 2762, 3252, 3180, 3027, 3179, 2130, 3014, 2663, 2842, 631 et 1780
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3005, 2758, 2060, 2668, 2061, 3013 et 2515
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2514, 2516, 2657, 2658, 2659, 2669 et 2975
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 1433 et 2339
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 551
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1113, 744, 745, 743, 2162, 2163, 2285, 1227, 189, 562, 2164, 1584, 556, 832, 1925, 188, 191, 504, 455, 179, 614, 2097, 3, 335, 493, 1653, 2238, 336, 494, 1657, 1579, 598, 2266, 2305, 2098, 549, 1582, 820, 779, 2165, 302, 501, 1168, 1169, 1226, 1666, 1817 et 1870
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- Article 3
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sarthe (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)