-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Rappel au règlement
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 8 (amendements appelés par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (amendements appelés par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (amendements appelés par priorité - suite)
- Amendement no 1241
- Après l’article 7 (suite)
- Article 9
- Amendement no 771
- Après l’article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Amendement no 1270
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (suite)
- Amendements nos 323 et 318 rectifié
- Après l’article 10
- Avant l’article 11
- Amendement no 223
- Article 11
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 29 (suite)
- Amendements nos 1786, 118, 360, 447, 457, 1748 et 2473
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 116, 188, 208, 299, 466, 1181, 1715, 1807, 117, 209, 300, 468, 834, 1183, 1719, 2140, 1756, 973, 1678, 1808, 2487, 1689, 1558, 1777 et 2370
- Suspension et reprise de la séance
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1738, 1832, 1768, 2194, 2516 et 1612
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Amendements nos 2540, 2141, 2142, 1254, 878, 1582, 1610, 2143, 1898, 1591, 2144, 2331, 1835 et 2518
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 29 (suite)
- Amendements nos 535, 646, 775, 792, 933, 2064, 869, 353, 593, 1276, 1496, 1667, 2528, 1445, 1483, 268, 508, 536, 934, 1201, 1560, 1714, 1819, 509, 539, 88, 514, 1488, 1502, 1607, 2192, 87, 644, 1487, 1490, 517, 384, 414, 891, 949, 224, 2152, 1559, 2368, 1830, 571, 1081, 2231, 347, 1387, 2026, 1167, 1755, 1879, 1906, 92, 594, 2023, 1443, 510, 904, 898, 395, 2065, 2224, 1109, 1716, 383 rectifié, 2519 rectifié, 2641 (sous-amendement), 2586 (sous-amendement), 2642 (sous-amendement), 1917, 2491, 2529, 2646 (sous-amendement), 2537, 1992, 2174, 2645 et 2649
- Après l’article 29
- Amendements nos 2411, 1253, 2218, 2404, 2523, 2166 rectifié, 2400, 2171 deuxième rectification, 1251, 2520, 1252, 1580, 2146, 2457, 2589 (sous-amendement), 2632 (sous-amendement), 2633 (sous-amendement), 2458, 1791, 2339, 1841 et 2651 rectifié (sous-amendement)
- Article 30
- Après l’article 30
- Amendement no 2541
- Article 31
- Amendement no 2168
- Article 32
- Article 33
- Après l’article 33
- Amendements nos 2522, 1815, 2637 (sous-amendement), 1717 et 2650 (sous-amendement)
- Article 34
- Article 35
- Article 36
- Amendement no 2222
- Suspension et reprise de la séance
- Article 38 et état A
- Article 29 (suite)
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 19 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 830
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendement no 1593
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1361, 245, 246, 562, 1908, 2229, 529, 2121, 35, 880, 916, 993 et 1732
- Après l’article 19 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 1936, 2453, 706, 1434, 2419, 2484, 86, 1216, 2452, 2162, 1524, 924, 925, 926, 837, 994, 1375, 247, 564, 833, 2336, 2513, 2588 (sous-amendement), 2600 (sous-amendement), 2592 (sous-amendement), 2596 (sous-amendement), 881, 986, 1486, 1937, 1389, 2175, 1712, 2200, 1713, 1938, 559, 114, 766, 1186, 1264, 1827, 115, 1265, 1711 et 2122
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Amendements nos 1619 rectifié, 2552, 1374, 918, 1365, 1372, 1, 1011, 1012, 1013, 1014, 1015, 1016, 1017, 1019, 1020, 1021, 1022, 1023, 1024, 1025, 1026, 1027 et 2574
- Article 4
- M. Max Mathiasin
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Saïd Ahamada
- M. Serge Letchimy
- Mme Valérie Rabault
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Justine Benin
- M. David Lorion
- M. Michel Castellani
- M. Stéphane Peu
- Mme Maina Sage
- M. Éric Coquerel
- M. Fabien Di Filippo
- M. Charles de Courson
- M. François Pupponi
- M. Philippe Gosselin
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Article 19 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 1546
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 782, 2075, 2410, 2431, 741, 1112 et 2568, 2575 (sous-amendements)
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 103, 652, 2, 346, 386, 1238, 439, 136, 692, 1923, 392 et 732
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 407, 406, 953, 1364 rectifié, 5, 710, 824 et 1922
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2369, 650, 502, 685, 687, 686, 984, 1539, 719, 983, 1245, 1519, 1653, 1651, 1596, 1641, 2219, 672, 798, 162, 531, 704, 1267, 2274, 1328, 440, 674, 711, 671, 441, 1601, 1600, 908, 661, 662, 1573, 693, 1577, 1812 et 1550
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Diversité dans le débat démocratique
- Prime à la conversion des véhicules anciens
- Politique économique et fiscale
- Rentrée universitaire 2018
- Noyades de l’été 2018
- Corridor transeuropéen entre la mer du Nord et la Méditerranée
- Accords de libre-échange et écologie
- Rentrée scolaire
- Pauvreté en France
- Plafonnement des frais sur incidents bancaires
- Suppression des allègements de charge spécifiques au travail saisonnier dans le secteur agricole
- Situation à Idlib en Syrie
- Budget du sport
- Féminisation des armées
- Parcoursup
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Élection du président de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Desserte ferroviaire du Grand Est
- Prime d’activité pour les salariés en situation de handicap
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement
- Plan de sauvegarde de la biodiversité
- Politique économique, sociale et fiscale du Gouvernement
- Avenir des chambres de commerce et d’industrie
- Pensions de réversion
- Mobilité du quotidien
- Équilibre des institutions et rôle du Parlement
- Parcoursup
- Constitution d’une force européenne de sécurité civile
- Politique sociale
- Atout France
- Compensation de la hausse de la contribution sociale généralisée
- 2. Démission d’office d’un député
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Rappels au règlement
- Présentation
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Olivier Véran, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Jean-René Cazeneuve
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant (suite)
- 4. Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie entre le 2 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
- Présentation
- Discussion générale
- M. Claude de Ganay
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Valérie Rabault
- M. Bastien Lachaud
- Mme Elsa Faucillon
- M. Daniel Labaronne
- Mme Véronique Louwagie
- M. Alexis Corbière
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Aubert
- M. Christophe Lejeune
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Gilles Lurton, rapporteur
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Motion de renvoi en commission
- 5. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Premier paquet Mobilité
- 2. Accord transport aérien USA-UE-Islande-Norvège
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation à Mayotte
- Réforme de la formation professionnelle
- Avenir de l’usine Ford de Blanquefort
- Réforme ferroviaire
- Fermetures de sites du groupe Vallourec
- Événements climatiques dans le département de l’Hérault
- Territoires ruraux
- Renouveau du bassin minier
- Situation à Mayotte
- Élections en Italie
- Avenir de l’Europe
- Situation de Presstalis
- Service national universel
- Pouvoir d’achat des retraités
- Service sanitaire
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Interdiction de la pêche électrique
- 4. Premier paquet Mobilité
- Présentation
- M. Damien Pichereau, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Après l’article 54 (suite)
- Amendement no1036
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no635
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos527 et 566
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos631 et 632
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no633
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos634, 637, 640, 641 et 642
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Après l’article 63
- Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
- Après l’article 63
- Amendement no907
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
- Après l’article 63
- Amendement no883
- Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sarthe (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)