-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Condamnation de Nicolas Sarkozy
- Agression du photojournaliste Christian Lantenois
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de l’assurance chômage
- Violences contre les policiers
- Politique vaccinale
- Conditions de déplacement entre la métropole et les outre-mer
- Gestion territorialisée de la crise sanitaire
- Situation des hôpitaux à La Réunion et à Mayotte
- Affrontements mortels entre jeunes
- Gestion territorialisée de la crise sanitaire
- Politique étrangère de la France en Afrique
- Soutien du Gouvernement aux entreprises
- Agressions de représentants de l’État
- Plan « 1 jeune 1 solution »
- Délinquance des mineurs
- Prime pour les personnels sociaux et médico-sociaux, et pour les aides à domicile
- Politique agricole commune
- Évacuations sanitaires entre La Réunion et la métropole
- Conditions de travail sur les chantiers de la coupe du monde de football 2022
- Réforme de l’assurance chômage
- Lutte contre les maladies rares
- Passeport vaccinal
- Inflation carcérale
- Campagne de dépistage dans les écoles
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Territorialisation du plan de relance
- M. Saïd Ahamada
- Mme Véronique Louwagie
- M. Sylvain Waserman
- Mme Claudia Rouaux
- M. Loïc Kervran
- M. Christophe Naegelen
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Monique Limon
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Bertrand Bouyx
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Daniel Labaronne
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Pierre Cordier
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Vincent Rolland
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Philippe Bolo
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Lise Magnier
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Christophe Naegelen
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Pierre Dharréville
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Situation du commerce et des autres secteurs touchés par la crise de la covid-19
- Mme Sylvia Pinel
- M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Bertrand Pancher
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Paul Molac
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Jeanine Dubié
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Elsa Faucillon
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Karine Lebon
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Typhanie Degois
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Nicole Le Peih
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Véronique Riotton
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Pascale Boyer
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Bertrand Sorre
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Patrick Hetzel
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Martial Saddier
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Isabelle Valentin
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Bruno Fuchs
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Pascale Fontenel-Personne
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Nadia Essayan
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Michèle Victory
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Laurence Dumont
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. M’jid El Guerrab
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Annie Chapelier
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Christophe Naegelen
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Guy Bricout
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Alexis Corbière
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Bruno Bilde
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Politique du logement
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Stéphanie Do
- M. Thibault Bazin
- M. Fabien Lainé
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Guy Bricout
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- Mme Karine Lebon
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Christine Hennion
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Lionel Causse
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Martial Saddier
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Laurence Dumont
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Annie Chapelier
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Guy Bricout
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Alexis Corbière
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Aurélien Taché
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- 3. Remplacement d’une députée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au lieutenant-colonel Sébastien Botta
- 2. Questions au Gouvernement
- Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
- Grippe aviaire
- Diffusion d’images des forces de l’ordre
- Protection des mineurs
- Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle
- Réouverture des commerces
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Bilan du Forum de Paris pour la paix
- Situation du sport amateur
- Secteur bancaire durant la crise sanitaire
- Reprise des activités sportives
- Comité interministériel du handicap
- Conflit au Haut-Karabakh
- Situation de Julian Assange
- Droits de l’enfant
- État de catastrophe naturelle dans les Antilles
- Procédure fiscale contre la Société générale
- Pavillon maritime français
- Situation des petites entreprises et des commerces
- Conséquences économiques du confinement
- Situation du tourisme de montagne
- Prorogation des concessions hydroélectriques
- Hausse de la pauvreté chez les jeunes
- Fermeture de l’usine SKF à Avallon
- Étudiants en santé mobilisés dans les hôpitaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (Suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Véronique Louwagie
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 1834, 2635, 2356 et 656
- Après l’article 5
- Amendement no 1505
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 2575
- Article 8
- Amendements nos 700, 1836, 77, 738, 1837, 1838, 1383, 1384, 754, 75, 1129, 654 rectifié, 1905, 2651, 30, 1276, 957 rectifié, 1224 rectifié et 2025
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Après l’article 8
- Première partie (Suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Discussion générale (suite)
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Éric Ciotti
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Amendements nos 436, 680, 682 et 419
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 718 et 1270
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 721, 1272
- Article liminaire
- Première partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 1433 et 2339
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 551
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1113, 744, 745, 743, 2162, 2163, 2285, 1227, 189, 562, 2164, 1584, 556, 832, 1925, 188, 191, 504, 455, 179, 614, 2097, 3, 335, 493, 1653, 2238, 336, 494, 1657, 1579, 598, 2266, 2305, 2098, 549, 1582, 820, 779, 2165, 302, 501, 1168, 1169, 1226, 1666, 1817 et 1870
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- Article 3
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie(suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 886
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 261, 2059, 656, 441, 1323, 151, 437, 1479, 1919, 1935, 683 et 1018
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2228, 2159, 424, 560, 1963, 536, 1411, 884, 963, 1244, 2219, 2027, 1551, 537, 534, 633 et 1126
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 5
- M. Xavier Roseren
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Patricia Lemoine
- Amendements nos 629, 159, 337, 625, 643, 691 et 630
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 1672, 645, , 726, 650, 1435, 475, 684, 752, 1167, 1753, 1780, 2149, 220, 701, 1077, 1786, 1130, 2166, 1078, 2259, 1020 et 2120
- Sous-amendement no 2418 rectifié
- Amendements nos 2167, 426, 737, 1116, 1661, 2139, 2288, 1021, 1718, 1724, 764, 1412, 1410, 770, 2168 et 1658
- Sous-amendement no 2393
- Amendements nos 1079, 2169, 338, 692, 751, 771, 2170 rectifié, 2171, 772, 776, 1632, 1253 et 2048
- Sous-amendement no 2420
- Amendements nos 2255 et 2291
- Article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2173, 342, 700, 824, 1712, 2395 rectifié, 1080, 685, 826 et 1081
- Après l’article 6
- Article 7
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Amendements nos 939, 1082, 1084, 1083, 375, 443, 855, 856, 2175, 1654, 1760, 1886 et 1085
- Après l’article 7
- Article 8 et état A
- Amendement no 2431
- Article 3 (suite)
- Seconde délibération
- Amendements nos 2, 1
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie(suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Plafonnement des frais bancaires
- 2. Nécessité du rachat de la dette publique par la Banque centrale européenne
- 3. Champ d’application et financement des arrêtés de catastrophe naturelle
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Nadia Hai
- Amendements nos 1 et 6
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Amendements nos 11 et 12
- Après l’article 1er
- Amendement no 4
- Article 2
- Mme Valéria Faure-Muntian
- M. Loïc Prud’homme, rapporteur
- Amendements nos 7 et 13
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 9
- Article 4
- Amendement no 17
- Mme la présidente
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Conseil de prud’hommes d’Avranches
- Vie culturelle dans les territoires ruraux
- Conséquences de la crise sanitaire sur le tourisme
- Activité touristique pendant l’été 2020
- Enterrement à l’étranger des personnes décédées pendant la crise sanitaire
- Rattrapage des cours non dispensés pendant le confinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Aménagement des examens pour les personnes handicapées
- Conséquences de la crise sanitaire pour les collectivités territoriales
- Punaises de lit
- Faim en Seine-Saint-Denis
- Réhabilitation du centre hospitalier universitaire de Reims
- Aides à domicile
- Organisation du système sanitaire
- Capacités en lits de réanimation
- Télétravail des frontaliers
- Filière conduite et gestion de l’exploitation agricole au lycée Jules-Rieffel de Saint-Herblain
- Zones non traitées dans les Ardennes
- Conséquences de la crise sanitaire sur la filière « volaille de Bresse »
- Financement de la rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap pendant le temps de cantine
- Transférabilité des contrats d’assurance-vie
- Mesures en faveur des dons dans le plan de relance
- Sinistrés du Teil
- Industrie du décolletage dans la vallée de l’Arve
- Diversification de l’économie toulousaine
- Responsabilité sociétale des entreprises et des organisations
- Mobilisation de la réserve de sécurité nationale pendant la crise sanitaire
- Crèches hospitalières
- Reconstruction du centre hospitalo-universitaire de Caen
- Villes labellisées « terres de Jeux 2024 »
- Violences intrafamiliales
- Stocks mobiles de matières dangereuses
- Capacité de production des centrales nucléaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sarthe (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)