-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Rôle de la recherche dans la lutte contre l’épidémie
- Stratégie de sortie du confinement
- Distribution de masques de protection
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement dans l’Éducation nationale en outre-mer
- Mesures de lutte contre l’épidémie à destination des personnes âgées
- Sortie du confinement dans l’Éducation nationale
- Reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle
- Lutte contre le Covid-19 dans les EHPAD
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures de relance économique après le confinement
- Mesures en faveur de l’hôtellerie et de la restauration
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Stratégie en matière d’alimentation durant le confinement
- Mesures en faveur du secteur du tourisme
- Mesures en faveur du secteur associatif
- Conséquences de la crise sur le budget des collectivités territoriales
- Coordination internationale face à la pandémie de Covid-19
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions sur la situation dans les EHPAD
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Olivier Becht
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Thierry Benoit
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Monique Iborra
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Didier Martin
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Annie Vidal
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Pascale Fontenel-Personne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Nicole Trisse
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Éric Pauget
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jérôme Nury
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Patrick Hetzel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Constance Le Grip
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Philippe Bolo
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Maud Petit
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Michèle Victory
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 901, 458, 629, 1423, 759, 760, 762 et 1442
- M. Bruno Questel, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
- Amendements nos 785, 854, 455, 620, 638, 1408, 1419, 459, 692, 815, 892, 1063, 1208, 1425, 1506, 1422, 456, 627, 688, 808, 855, 1187, 1450, 560, 602, 457, 624, 689, 809, 876, 7, 79, 875 et 957
- M. Alain Perea, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1439, 1621, 251, 252, 246, 245, 1409, 1622 et 250
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- M. Michel Castellani
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Sacha Houlié
- Amendements nos 683, 751, 88, 89, 1481, 700 et 706
- Après l’article 5 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 6
- M. André Chassaigne
- M. Sacha Houlié
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Vincent Bru
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Charles de Courson
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Amendements nos 1129, 614, 1013, 1014, 1026, 1065, 1290, 1295, 1322, 1417, 1518, 1539, 1066, 1067, 139, 538, 577, 1215, 1130, 772, 217, 463, 623, 632, 218, 345, 464, 511, 556, 586, 635, 793, 1255, 1326, 916, 1413, 309, 347, 1254, 846, 883, 513, 545, 557, 584, 677, 774, 1628, 433, 578, 1630, 588, 591, 52, 682, 842, 686, 576, 574, 583, 678, 764, 777, 884 et 1256
- Après l’article 6
- Article 7 bis D
- Article 7 ter
- Article 7 quater
- Article 7 quinquies
- Amendement no 1471
- Article 7 sexies
- Amendement no 1472
- Article 7 septies
- Après l’article 7 septies
- Amendement no 1424
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 1073, 1631 (sous-amendement), 1632 (sous-amendement) et 1496
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Hommage au capitaine Marc Laycuras
- 2. Questions au Gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Concertation sur le grand âge et l’autonomie
- Industries électro-intensives
- Application de la charia au sultanat de Brunei
- Protection des enfants lors des séparations conjugales
- Situation d’Arjowiggins
- Pensions alimentaires impayées
- Brexit
- Prise en charge du grand âge
- Réunion des ministres de l’intérieur du G7
- Police de sécurité du quotidien
- Fin de la trêve hivernale
- Production de gaz issu de la méthanisation
- Rapport de l’IGAS sur l’adoption en Seine-Maritime
- Réforme du lycée et du baccalauréat
- 3. Débat sur la démocratie et la citoyenneté
- M. Olivier Becht
- M. Bastien Lachaud
- M. Pierre Dharréville
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Fiona Lazaar
- Mme Annie Genevard
- Mme Isabelle Florennes
- M. Luc Carvounas
- M. Guy Bricout
- Mme Danièle Obono
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Michel Castellani
- M. Sacha Houlié
- M. Jean-Louis Masson
- M. Erwan Balanant
- M. Alain David
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Sébastien Jumel
- Mme Constance Le Grip
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Pierre Dharréville
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Sylvia Pinel
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- M. Jean-François Eliaou
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Naïma Moutchou
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Éric Diard
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Castaner, ministre
- M. Frédéric Petit
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Attaques contre les élus de la République
- Grand débat national
- Lettre aux Français et grand débat national
- Grand débat national
- Situation de la société Arjowiggins dans la Sarthe
- Violences policières lors des manifestations
- Futur projet de loi bioéthique
- Limitation de la vitesse à 80 km/h
- Association des parlementaires et des élus locaux au grand débat national
- Association des parlementaires au grand débat national
- Projet de la Montagne d’or en Guyane
- Situation industrielle dans la Sarthe
- CAPES d’informatique
- Alstom
- Lutte contre le gaspillage
- 2. Élection d’un vice-président de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice – Renforcement de l’organisation des juridictions
- Présentation commune
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Didier Paris, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
- Présentation commune
- 5. Élection d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 6. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice - Renforcement de l’organisation des juridictions
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Josy Poueyto
- M. Joaquim Pueyo
- M. Olivier Becht
- M. Bastien Lachaud
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Bertrand Pancher
- M. Fabien Gouttefarde
- M. Charles de la Verpillière
- M. Antoine Herth
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Olivier Damaisin
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Mission « Défense » (état B)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Réforme des retraites
- Politique sociale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Pollution au large de la Corse
- Politique territoriale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Droits de l’homme au Moyen-Orient
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Réforme du baccalauréat professionnel
- Délocalisations et politique industrielle
- Tourisme mémoriel
- 4. Lutte contre la fraude
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Arraisonnement d’un bateau de la Flottille de la liberté par Israël
- Perturbation du trafic en gare de Paris-Montparnasse
- Pouvoir d’achat
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- Pouvoir d’achat
- Mesures prises en période de canicule
- Trajectoire du déficit public
- Avenir de la communauté wallisienne et futunienne en Nouvelle-Calédonie
- Avenir d’Autolib
- Changement climatique
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Changement climatique
- Situation des services hospitaliers d’urgences
- Pass numérique
- Plan vélo
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- 2. Liberté de choisir son avenir professionnel
- 3. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 5. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Nouvelle-Calédonie
- Soutien aux apiculteurs
- Acquisition de la nationalité par naturalisation
- Maintien des petites lignes de chemin de fer
- Ruralité
- Prix des carburants
- Avenir des entreprises françaises en Iran
- Situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Augmentation des actes homophobes
- Violences meurtrières dans la bande de Gaza
- Plan de sauvegarde des routes nationales
- Europe et éducation
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos232, 231
- Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Amendements nos263, 97, 128, 167, 234, 241, 270 (sous-amendement), 2, 89, 88, 181, 253, 138, 95, 38 rectifié, 238 rectifié, 252, 37, 233 rectifié, 156, 64 rectifié, 249, 111 rectifié, 256 rectifié et 71
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 36, 247 rectifié, 87, 227 rectifié, 228 rectifié, 177, 42 et 250
- Présidence de M. François de Rugy
- Amendement no 174
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- M. Michel Castellani
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Clémentine Autain
- Amendements nos208, 136, 210 rectifié, 43, 239 et 209
- Après l’article 3
- Amendements nos99, 44, 28 rectifié, 202 rectifié et 180
- Article 3 bis
- Amendement no211
- Après l’article 3 bis
- Avant l’article 4
- Amendement no129
- Article 4
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Discussion des articles (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Mme Danièle Obono
- Mme Sophie Auconie
- M. Olivier Faure
- Amendements nos 176 rectifié, 84, 15, 23, 30, 166, 205, 206, 207, 255 rectifié et 39
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no236
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sarthe (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)