-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- Budget 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Révision de la loi de bioéthique
- Accueil des migrants recueillis par l’Aquarius
- Réforme de l’assurance chômage
- Situation de l’emploi
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Budget 2019 et pouvoir d’achat
- Accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite
- Politique diplomatique de la France
- Mesures en faveur des harkis
- Exonération de charges pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Plan "Ma santé 2022"
- Budget 2019 pour les collectivités locales
- 3. Lutte contre la fraude
- 4. Approbation de convention et de traités internationaux
- 5. Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et Cuba
- 6. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Cendra Motin
- M. Michel Castellani
- Amendement no 2545
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2181, 1841, 1842, 1117, 2580, 1547, 24, 188, 390, 411, 586, 1116, 1447 et 693
- M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 285 et 287 rectifié
- Après l’article 2
- Amendement no 2592
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- M. Nicolas Forissier
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 302, 1285, 1960, 2483, 2113, 2117, 1982, 2773, et 2844 (sous-amendement)
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Fabrice Brun
- Mme Typhanie Degois
- M. Michel Castellani
- M. Arnaud Viala
- M. Denis Masséglia
- M. Julien Aubert
- M. Gilles Lurton
- M. Vincent Descoeur
- M. Bernard Perrut
- M. Fabien Di Filippo
- M. Mohamed Laqhila
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Amendements nos 21 et 2089
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- Amendement no 256
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 76 et 2101 rectifié
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 22, 2090, 1241, 627, 2098, 628, 844, 1239, 2062, 1545, 66, 584, 953, 1531, 1955, 1971, 1820, 1486, 1240, 286, 2106, 1544, 611, 629, 2103, 258, 843, 23, 451, 585, 1956, 2042, 2124, 2489, 386, 435, 666, 631, 2125, 2036, 668, 632, 633, 2252, 265, 845, 634, 635, 636, 2795, 2126, 637, 2579, 2843 (sous-amendement) et 2839 (sous-amendement)
- Après l’article 1er
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Arraisonnement d’un bateau de la Flottille de la liberté par Israël
- Perturbation du trafic en gare de Paris-Montparnasse
- Pouvoir d’achat
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- Pouvoir d’achat
- Mesures prises en période de canicule
- Trajectoire du déficit public
- Avenir de la communauté wallisienne et futunienne en Nouvelle-Calédonie
- Avenir d’Autolib
- Changement climatique
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Changement climatique
- Situation des services hospitaliers d’urgences
- Pass numérique
- Plan vélo
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- 2. Liberté de choisir son avenir professionnel
- 3. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 5. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 43 (suite)
- Amendements nos2736, 2013, 2948 rectifié et 3204, 3208, 3209 (sous-amendements)
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos448, 2917, 1129, 2737, 2966, 365, 1092 et 1513
- Après l’article 43
- Article 43 bis
- Article 44
- Article 44 bis
- M. le président
- Amendements nos3223, 986, 1906 et 3128
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Article 45
- Amendements nos2943 rectifié, 3152 deuxième rectification
- Rappel au règlement
- Article 45 (suite)
- Après l’article 45
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 46
- M. Robin Reda
- Mme Jacqueline Maquet
- Mme Aurore Bergé
- Mme Béatrice Piron
- M. Jean-Louis Masson
- Mme Typhanie Degois
- M. Éric Coquerel
- M. Rémi Delatte
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Alain Ramadier
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Charles de la Verpillière
- M. Gilles Lurton
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. François Pupponi
- Mme Sylvia Pinel
- M. Martial Saddier
- M. Mickaël Nogal
- M. Thibault Bazin
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. François Pupponi
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Hubert Wulfranc
- M. Robin Reda
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Amendements nos 1059, 2325 et 2744
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos2020, 226, 1587, 2390, 279, 1039, deuxième rectification et 2259 rectifié
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos223, 1575, 2305, 1622, 1586, 1814, 1619, 224, 2264, 2014, 2391, 228, 2263, 227, 2262, 1583, 2011 et 2393
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Article 13 bis
- Amendement no993
- Article 13 ter
- Après l’article 13 ter
- Amendements nos2308 rectifié, 2307 rectifié, 222, 1582, 2392, 1561 et 2230
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 ter(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 13 quater
- Amendement no995
- Après l’article 13 quater
- Article 13 quinquies
- Avant l’article 14
- Amendement no2529
- Après l’article 13 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 ter(suite)
- Amendements nos 549 et 2734 (sous-amendement)
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 550, 1121, 1122, 206, 432 rectifié , 1678, 2741 (sous-amendement), 2742 (sous-amendement), 2744, 2743 (sous-amendements), 433 rectifié et 1941 rectifié
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Article 11 sexies
- Après l’article 11 sexies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 septies
- Amendements nos2245 et 1124 rectifié, 1126, 1127, 1129
- Après l’article 11 septies
- Amendement no2172
- Article 11 octies
- Après l’article 11 octies
- Article 11 nonies
- Article 11 ter(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences à Marseille
- Premiers résultats de Parcoursup
- Prestations de solidarité
- Réforme des institutions
- Prestations sociales
- Situation sociale des auteurs
- Mesures en faveur des banlieues
- Lutte contre les sargasses
- Dotations de l’État aux collectivités territoriales
- Entrée en vigueur du règlement général sur la protection des données
- Politique de la ville
- Situation politique au Venezuela
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Situation sanitaire en Guyane
- Parcours scolaire en langue des signes
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos710, 751, 852, 889, 909, 972, 1144, 1188, 1590, 1809, 2213, 2559, 1655, 2127, 669, 1026, 1994, 594, 1162, 2712 (sous-amendement), 1, 1279, 349, 350, 1541, 154, 269, 595, 666, 750, 1028, 1628 et 2298
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendement no1998
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendements nos21, 287, 538, 596, 665, 753, 1402, 1281, 155, 268, 1029, 232, 148, 233, 267, 1282, 1061, 582, 210, 435, 301, 1667, 2001, 302, 706, 2697 (sous-amendement), 1741, 697, 708, 745, 854, 886, 907, 970, 1048, 1133, 1284, 2558, 1674 rectifié, 303, 128, 314, 787, 845, 872, 1285, 2212, 1657 et 2183
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Protection des données personnelles
- 2. Élection des représentants au Parlement européen
- 3. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Présentation
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Erwan Balanant
- Mme Marie-Pierre Rixain, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 277
- Article 4
- Mme Séverine Gipson
- M. Jean Terlier
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Typhanie Degois
- M. Fabien Di Filippo
- M. Bruno Bilde
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Danièle Obono
- M. Sébastien Chenu
- M. Gilles Lurton
- Mme Laurence Dumont
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Jean Lassalle
- M. Éric Coquerel
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Constance Le Grip
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Amendement no 565
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos262, 543, 25, 895, 464, 248 troisième rectification, 646 deuxième rectification, 874 deuxième rectification, 717 rectifié et 105 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Sécurisation de la RN 25
- Installations classées à La Réunion
- Plan gouvernemental pour le Marais Poitevin
- Financement des retenues de substitution par les agences de l’eau
- Site Wipelec à Romainville
- Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
- Échangeur autoroutier entre Genlis et Dijon
- Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales
- Aménagement de la RN 88
- Mise en œuvre du projet Grand Paris Express
- Versements des fonds FEADER et LEADER
- Viticulture dans le Gard et concurrence des pays d’Europe du Sud
- Conséquences du CETA sur l’agriculture française
- Remboursement des traitements de la maladie d’Alzheimer
- Pictogramme mentionnant la présence de perturbateurs endocriniens
- Centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse à Dijon
- Pénurie de médecins dans le Vaucluse
- Coopération sanitaire transfrontalière dans le Nord Mosellan
- Charte européenne des langues régionales et minoritaires
- Avenir de la base aérienne de Châteaudun
- Affaire d’escroquerie immobilière "Apollonia"
- Application de la loi littoral dans l’Hérault
- Immobilier de loisir
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Limitation de la vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire
- Vente à la sauvette et occupation illégale du domaine public à Paris
- Indemnités de fonction des présidents de syndicats intercommunaux et de syndicats mixtes de gestion forestière
- Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
- Aciérie d’Hagondange
- Industries hyper électro-intensives
- Statut des écoles hors contrat
- Insertion des élèves handicapés
- Regroupements pédagogiques intercommunaux
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Savoie (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)