-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique agricole
- Installation des jeunes agriculteurs
- Filière bovine
- Traitement des demandes d’asile
- Rapprochement entre Fincantieri et Naval Group
- Asile et immigration
- Financement des infrastructures de transport
- Chiffres du chômage
- Difficultés du monde agricole
- Accord Union européenne-Mercosur
- Négociations sur les prix agricoles
- Loi de programmation militaire
- Avenir du transport ferroviaire
- Protection des entreprises stratégiques
- Restauration scolaire
- 2. Questions sur la politique économique en outre-mer
- M. Mohamed Laqhila
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Mme Justine Benin
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Max Mathiasin
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Maud Petit
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Thierry Robert
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Olivier Serva
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Olivier Serva
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Sophie Panonacle
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. David Lorion
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Claire Guion-Firmin
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nadia Ramassamy
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Marine Le Pen
- Mme Annick Girardin, ministre
- 3. Questions sur la politique nationale en matière de sécurité routière et d’aménagement des infrastructures de transport
- M. Thierry Benoit
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Charles de Courson
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Lise Magnier
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Bastien Lachaud
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Loïc Prud’homme
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Typhanie Degois
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Yannick Haury
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Sacha Houlié
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Danielle Brulebois
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Valérie Beauvais
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Pierre Vatin
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Brahim Hammouche
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Dominique Potier
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Rapport sur l’intégration
- Avenir du transport ferroviaire
- Avenir du transport ferroviaire
- Avenir du transport ferroviaire
- Grand Paris Express
- Fermetures de classes en zone rurale
- Avenir du transport ferroviaire
- Enseignement professionnel
- Mode d’exploitation des barrages hydroélectriques
- Situation en Syrie
- Avenir du transport ferroviaire
- Financement de l’apprentissage par les régions
- Importation d’huile de palme
- Labellisation de la french tech
- 2. Élection des représentants au Parlement européen
- 3. Débat sur la couverture numérique du territoire
- Mme Laure de La Raudière, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires européennes
- Mme Christine Hennion
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Stéphane Demilly
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Zivka Park
- M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- M. Michel Delpon
- M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Jérôme Nury
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Frédéric Reiss
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Michel Larive
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Bruno Bilde
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Application du régime d’asile européen
- 2. Réforme du droit des contrats
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Difficultés du monde agricole
- Réforme du baccalauréat
- Réforme de l’apprentissage
- Rapport sur l’enseignement des mathématiques
- Réforme du baccalauréat
- Baisse du pouvoir d’achat
- Modernisation du monde HLM
- Sociétés de sécurité privée
- Participation et intéressement
- Situation en Syrie
- Gestion des déchets nucléaires
- Sport pour tous
- Travailleurs frontaliers
- Situation de l’industrie française
- Aide publique au développement
- APL accession
- 2. Élection des représentants au Parlement européen
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 128, 131 (sous-amendement), 129 (sous-amendement), 132 (sous-amendement), 130 (sous-amendement) et 133 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Sabine Thillaye
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Sophie Auconie
- Amendements nos 5, 19, 72, 50 et 48
- Article 5
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos20, 73, 88 et 51
- Après l’article 5
- Article 6
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Amendements nos21 et 52
- Après l’article 6
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos34, 39 rectifié, 53 et 101
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fusion entre métropoles et départements
- Situation des Français de l’étranger
- Priorités du Gouvernement pour l’hôpital public
- Situation de l’hôpital public
- Lutte contre la pollution de l’air
- Infrastructures de transport
- Réforme de l’apprentissage
- Moyens humains de l’hôpital public
- Police de sécurité du quotidien
- Hébergement des personnes sans domicile fixe
- Situation de l’hôpital public
- Déclarations récentes sur le vin
- Fermeture de classes dans le premier degré
- Réforme de la justice
- Présomption d’absence de consentement des victimes mineures d’agressions sexuelles
- 2. Protection des données personnelles
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Élection des représentants au Parlement européen
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Élection des représentants au Parlement européen
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Julien Dive
- Mme Élise Fajgeles
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Marie-France Lorho
- M. Thibault Bazin
- M. Arnaud Viala
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Sophie Auconie
- Mme Sabine Thillaye
- M. Damien Abad
- M. Ludovic Pajot
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Michel Castellani
- Mme Typhanie Degois
- M. Thierry Benoit
- M. Marc Le Fur
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Ludovic Mendes
- Amendements nos 1, 3, 4, 13, 16, 23, 27, 32, 56, 61, 67 et 118
- M. Alain Tourret, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 108, 112, 54, 8, 24, 2, 15, 25, 47, 57, 74, 81 et 82
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no113
- Après l’article 1er
- Amendement no83
- Article 2
- Mme Patricia Mirallès
- Mme Danièle Obono
- Mme Marie-France Lorho
- M. Michel Castellani
- M. Laurent Furst
- M. Jean Lassalle
- M. Daniel Fasquelle
- M. Philippe Gosselin
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Caroline Fiat
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Amendements nos26, 28, 78, 119, 35, 115, 111, 114, 94, 69, 80, 84, 68, 36, 62, 93, 79, 65, 117, 89, 95, 96, 37, 110, 127, 55 et 103
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Savoie (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)