-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Amendement no 1249 rectifié
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Sous-amendements nos 1376, 1390 rectifié et 1369, 1397
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 160, 527, 842, 827, 393, 203, 323, 419, 485, 917, 145, 442, 897, 911, 1194, 794 et 1342
- Article 11 bis
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 1212, 1213 et 1270
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 790
- Article 11 ter
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Après l’article 11 quinquies
- Article 12
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12
- Amendements nos 1035, 1290, 1037, 1295, 1072, 1291, 1036 et 1156, 1292
- Sous-amendement nos 1403, 1399
- Après l’article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Journée mondiale du diabète
- Lutte contre l’islamisme
- Marche contre l’antisémitisme
- Crise du logement
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Situation à Gaza
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Urgence humanitaire à Gaza
- Urgence humanitaire à Gaza
- Métiers en tension
- Recours aux fonds européens pour l’aide alimentaire
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Journée mondiale pour la prévention des abus envers les enfants
- Sûreté nucléaire
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Alertes à la bombe dans les établissements scolaires
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
- Déficit des centres hospitaliers
- Industrie dans le Nord
- Suppression de l’AME par le Sénat
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
- Tickets restaurant
- Mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne
- Déchets toxiques de Stocamine
- Politique spatiale
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation au Proche-Orient
- Remboursement des prêts garantis par l’État
- Tempête Ciaran
- Tempête Ciaran
- Situation à Gaza
- Tempête Ciaran
- Lutte contre l’antisémitisme
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Rénovation des logements
- Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire
- Procès du ministre de la justice
- Plan Loup
- Égalité salariale
- Lutte contre l’islamisme radical
- Soutien aux TPE et aux PME de La Réunion
- Lutte contre l’antisémitisme
- Hébergement d’urgence
- Égalité salariale
- Difficultés des agriculteurs
- Revalorisation du régime spécifique d’approvisionnement en outre-mer
- Fonds spécial pour les outre-mer
- Laïcité dans le sport
- Étudiants ultramarins en métropole
- Comité interministériel des villes
- Lutte contre le trafic de drogue dans les territoires
- Éducation à la vie affective et sexuelle
- Filet de sécurité anti-inflation pour les communes
- Situation de la nuciculture
- 3. Projet de loi de finances pour 2024
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Philippe Juvin
- M. Arthur Delaporte
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Hadrien Clouet
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 11, 59, 295, 698, 749, 1604, 771, 704, 705, 251, 253, 931, 1605, 716, 769, 1606, 1556, 739, 772, 915, 1607, 703, 61, 169, 774, 1608, 304, 764, 737, 1628, 1000, 1601, 1437, 221, 621, 781 et 1465
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 12, 36, 1166, 519, 521, 525, 1373, 133, 513, 566, 1374, 1704, 555, 1574, 301, 1048, 1016, 180, 196, 234, 582, 1271, 590, 593, 715, 197, 1375 et 137
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Communication de M. le président
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Plein emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Coupe du monde de rugby des parlementaires
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix des carburants
- Planification écologique
- Pouvoir d’achat
- Crise sociale
- Inflation
- Stratégie nationale de santé
- Immigration
- Facture énergétique des artisans
- Situation au Haut-Karabakh
- Planification écologique
- Écoles des zones rurales
- Inflation
- Projet d’autoroute A69
- Incendie dans un gîte de Wintzenheim
- Vente d’Atos
- Situation géopolitique en Afrique
- Harcèlement scolaire
- Immigration
- Situation à Mayotte
- Pacte des solidarités
- Hausse de la taxe foncière
- Salaire des enseignants
- Transport des betteraves sucrières
- Recherche sur les cancers pédiatriques
- Révélations sur l’opération Sirli
- Réussite de la Coupe du monde de rugby
- Situation dans le Haut-Karabakh
- Situation dans le Haut-Karabakh
- 3. Plein emploi
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9
- Amendement no 755
- Sous-amendement no 1734
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendement no 1370
- Article 9 bis A
- M. Dominique Potier
- Amendements nos 1502 rectifié et 1634
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 1600
- Après l’article 9 bis
- Amendements nos 26, 31, 49 et 73
- Article 10
- Amendements nos 72, 301, 437, 438 et 1131, 1132, 1133
- Après l’article 10
- Amendements nos 707 rectifié, 715 et 1615
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendements nos 860 rectifié et 1598 rectifié
- Sous-amendement no 1735
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 ter
- Article 12
- M. Dominique Potier
- Amendement no 822
- Mme Anne-Laure Babault, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 24, 519, 704, 1250, 807 et 1135
- Article 12 bis
- Article 12 ter
- Article 12 quater
- Article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendements nos 1140, 1335, 440, 600, 733, 708, 709, 116, 1176, 439, 1144, 1436, 92, 761, 1281, 1580, 187, 326, 1299, 931 rectifié, 1141, 350, 363, 1142, 380, 1143, 785, 1145, 1569, 1497, 1439, 710, 1146, 1147, 1148, 321, 1149, 808, 390, 1150, 1440, 632, 521, 1599, 831, 1336, 1156, 325, 1157, 1158, 827, 1159, 1162, 1163, 1164, 1165, 1168, 1169, 1167 et 1177, 1178
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- M. Pierre Meurin
- Amendements nos 1366 rectifié, 1205, 40 et 107, 126, 443, 1457
- Sous-amendement nos 1744, 1745, 1746, 1752 rectifié
- Après l’article 9
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Départ du secrétaire général de l’Assemblée et de la présidence
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix de l’électricité
- Réponse pénale aux violences urbaines
- Vague de chaleur
- Dérèglement climatique
- Nomination à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne
- Lutte contre l’antisémitisme
- Bilan des 100 jours
- Homicide routier
- Santé mentale des jeunes
- Production de cerises dans le Vaucluse
- Désertification médicale
- Prévention en matière de santé
- Uber Files
- Difficultés des Ehpad
- Conseil de l’Europe
- Service national universel
- Préparation de la rentrée scolaire
- Budget des centres sociaux
- Production de pommes en France
- Hausse de la fiscalité des spiritueux
- Création d’une qualification d’homicide routier
- Coût de l’énergie
- Nomination de Fiona Scott Morton
- Lutte contre la fraude à la TVA
- Blessés de guerre venant de Polynésie
- Patrimoine des grandes fortunes françaises
- Abandon d’animaux domestiques
- Territoires zéro non-recours
- 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 - Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Amendements nos 463
- Sous-amendements nos 1673, 1667, 1666, 1693, 1692, 1680, 1668, 1687, 1686, 1698, 1669, 1690, 1699, 1670, 1684, 1689, 1688, 1674, 1696, 1697, 1682, 1704, 1671, 1685, 1676, 1705, 1691, 1708, 1677, 1701, 1678, 1683, 1702, 1679, 1700, 1703, 1695, 1709, 1681, 1707, 1710, 1672 et 1665
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1016, 1022, 1021, 1294, 1339 et 1023
- Rappel au règlement
- Article 1er bis A (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Après l’article 1er bis A
- Amendement no 1501
- Article 1er bis
- Mme Edwige Diaz
- Amendements nos 772, 329, 614 et 672
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 773
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 1549 rectifié, 1309, 1554 rectifié, 1550, 1551, 1552 et 1376
- Avant l’article 2
- Amendements nos 1494, 330 et 19
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- Article 2
- M. Pierre Meurin
- Mme Christelle Petex-Levet
- Amendements nos 428, 529, 1057, 814, 1414, 887 et 1305
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Vosges (1re circonscription)
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