M. David Valence

Renaissance

Vosges (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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1er mars 2023

Question au Gouvernement n° 585 de M. David Valence

Rubrique : transports

Titre : PLAN D'AVENIR POUR LES TRANSPORTS

Question posée en séance
28 février 2023

Question écrite n° 6023 de M. David Valence

Rubrique : sang et organes humains

Titre : Situation préoccupante de l'Établissement français du sang

Réponse publiée le 30 mai 2023
31 janvier 2023

Question écrite n° 5042 de M. David Valence

Rubrique : communes

Titre : Nouvelle inéligibilité des commissions syndicales des biens indivis au FCTVA

Réponse publiée le 28 mars 2023
22 novembre 2022

Question écrite n° 3396 de M. David Valence

Rubrique : police

Titre : Décret n° 2022-210 relatif aux brigades cynophiles de la police municipale

Réponse publiée le 11 avril 2023
27 juillet 2022

Question au Gouvernement n° 65 de M. David Valence

Rubrique : maladies

Titre : Variole du singe

Question posée en séance
26 juillet 2022

Question écrite n° 314 de M. David Valence

Rubrique : papiers d'identité

Titre : Délais d'édition des titres d'identité

Réponse publiée le 24 janvier 2023

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