-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Groupe La Poste
- Lutte contre le racisme
- Difficultés du monde économique guyanais
- Télécommunications dans le Finistère
- Transport sanitaire partagé
- Autoroute A154
- Accueil familial
- Pose d’implants de renfort pelvien
- Désertification médicale
- Déserts ophtalmologiques
- Psychiatrie dans le Choletais
- Hôpitaux ruraux
- Maison d’arrêt de Brest
- Maison d’arrêt d’Albi
- Tribunal judiciaire du Havre
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Lutte contre les espèces invasives
- Montagne corse
- Ligne J du Transilien
- Retard de livraison des rames Oxygène
- Liaison Lyon-Turin
- Ostréiculture dans le pays de Retz
- Logement dans les Pyrénées-Orientales
- Commissariat central de Toulon
- Libération de Georges Ibrahim Abdallah
- Police nationale à Sedan
- Œnotourisme
- Abattage sanitaire obligatoire
- Soutien à l’arboriculture
- Mission laïque française
- Soutien à l’agriculture ultramarine
- Réforme de la fonction publique
- Indemnité de résidence à Toulouse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Robert Badinter
- 2. Questions au Gouvernement
- Guerre en Ukraine
- Situation à Mayotte
- Relations du Gouvernement avec le Parlement
- Situation à Mayotte
- Feuille de route de la ministre de l’éducation nationale
- Nouvelle ministre de l’éducation nationale
- Situation à Mayotte
- Programme hydroélectrique français
- Réforme de la fonction publique
- Culture en milieu rural
- Santé mentale des jeunes
- Avenir de l’agriculture biologique
- Situation à Gaza et à Rafah
- Exposition excessive des enfants aux écrans
- Régularisations des étrangers pour les métiers en tension
- Dérives sectaires dans le domaine de la santé
- Contamination des eaux par les Pfas
- Dédommagement des victimes de la Dépakine
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Hadrien Clouet
- M. Xavier Breton
- M. Stéphane Peu
- Mme Béatrice Descamps
- Amendements nos 144, 24, 170, 122, 34, 26, 54, 62, 51, 120, 1 et 5
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 121, 3, 99, 164, 143, 123, 156, 138, 145 et 165
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (suite)
- Après l’article 1er A
- Article 1er BA
- Après l’article 1er BA
- Amendement no 124
- Article 1er
- Article 1er A
- 4. Nomination d’une questeure
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Défense des démocraties européennes
- Grand âge
- Situation dans les Ehpad
- Réseau France Services
- Politique fiscale
- Plan national maladies rares
- Projet de loi contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
- Compétences dans le secteur automobile
- Politique européenne en matière de nouvelles techniques génomiques
- Composition de la Ciivise
- 2. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Emmanuel Mandon
- M. Pierrick Berteloot
- Amendement no 62
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Amendements nos 123 rectifié, 130, 131, 132, 133, 134, 136, 137, 55, 56, 112, 110 et 122
- Après l’article 1er A
- Article 1er
- M. Pierrick Berteloot
- M. Francis Dubois
- Amendements nos 82, 135 et 57
- Article 2
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Francis Dubois
- M. Stanislas Guerini, ministre
- Amendements nos 59, 58 et 38
- Article 2 bis A
- Après l’article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter A
- M. David Taupiac
- Amendements nos 18, 47, 111 et 69
- Article 2 ter
- Amendement no 117
- Article 3
- M. Benoit Mournet
- Amendements nos 71 et 88
- Article 4
- M. Laurent Panifous
- Amendement no 72
- Article 5
- Amendement no 118
- Après l’article 5
- Article 1er A
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Protection des enfants victimes de violences intrafamiliales
- 2. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 2. Baisse de la facture énergétique des Français et des entreprises
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Anaïs Sabatini
- Mme Alma Dufour
- M. Pascal Lecamp
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Xavier Albertini
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Maud Bregeon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- Discussion des articles
- 3. Interdiction de l’écriture dite inclusive
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Interdiction de l’écriture dite inclusive
- Discussion générale (suite)
- Reprise de la discussion
- Reprise de la discussion
- Discussion des articles
- 2. Création d’un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconstruction après les violences urbaines
- Violences urbaines
- Bilan des « cent jours »
- Marche pour Adama Traoré
- Arc républicain et extrême droite
- Rôle du ministre de l’éducation nationale
- Rôle des réseaux sociaux dans les émeutes
- Parcoursup
- Rassemblement pour Adama Traoré
- Rôle des médiateurs
- Recours aux cabinets de conseil
- Interdiction du glyphosate
- Participation de députés à une manifestation interdite
- Protection des mineurs sur les réseaux sociaux
- Médecins disposant d’un diplôme étranger
- Délais d’obtention des titres d’identité et des visas
- Centres éducatifs fermés
- Projet de construction d’une usine Rockwool à Courmelles
- Régulation des réseaux sociaux
- Offre de soins en Guyane
- Recours aux cabinets de conseil
- Protection du vivant
- Plan LGBT+
- Brigade de répression de l’action violente motocycliste
- Hausse des températures
- Rachat du groupe Casino
- Recours aux cabinets de conseil
- Consommation de produits alimentaires
- 2. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 28
- Rappel au règlement
- Article 28 (suite)
- Article 29
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés)
- M. Michel Lauzzana
- Mme Andrée Taurinya
- Mme Annie Genevard
- M. Philippe Schreck
- Mme Cécile Untermaier
- Amendement no 1234
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 376, 377, 378, 379, 1283, 714, 730, 735, 740, 772, 788, 755, 760, 973, 2, 3, 1307, 1284, 1308, 1200, 1201, 1182, 954, 1306, 522, 732, 1420, 312, 727, 716 et 781
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Amendement no 721
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Livre VII du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer
- 2. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- 3. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 531, 837, 444 rectifié, 20, 529, 940, 1323, 543, 453, 763 et 903
- Sous-amendement no 1481
- Amendement no 838, 839, 547
- Après l’article 3
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Coût de l’énergie
- Occupation illicite de terrains
- Indépendance de la presse
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Situation en Russie
- Port du hijab sur les terrains de football
- Fermeture nocturne des services d’urgence
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Réforme du service public de l’emploi
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Gers
- Passage de la flamme olympique dans les territoires
- Parcoursup
- Recrutement des professeurs
- Projet de TotalEnergies en Afrique
- Sécurité en Avignon
- Décarbonation des sites industriels
- Droits des enfants
- Décès d’un jeune conducteur lors d’un contrôle routier
- Télétravail transfrontalier
- Retraités de la fonction publique outre-mer
- Annulation de l’agrément de l’association Anticor
- Accès aux soins
- Accessibilité des commerces et des services publics pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Réouverture de la pharmacie de Cremeaux
- 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 138 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 155 et 399
- Sous-amendements nos 409, 410, 411, 421 et 412, 416, 413, 419, 418, 414, 420
- Article 4
- M. Frédéric Cabrolier
- M. François Ruffin
- Amendement no 119
- Après l’article 4
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (3e circonscription)
| Mandat clos le 22 juillet 2022 (16e législature)