-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Élection de quatre députés
- 2. Bioéthique
- Présentation
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- M. Gérard Leseul, rapporteur de la commission spéciale
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Amélioration du travail parlementaire
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Conditions de vie des étudiants
- Calamité agricole
- Revalorisation des salaires des aides à domicile
- Remboursement de la dette publique
- Vaccination dans les Hauts-de-France
- Liaisons aériennes avec le Brésil
- Création de l’Institut du service public
- Renforcement des moyens des polices municipales
- Aides aux entrepreneur
- Position de la France sur le Sahara occidental
- Calamité agricole
- Séquençage des variants de la covid-19
- Recrutement des travailleurs saisonniers dans le secteur de la restauration
- Relations franco-algériennes
- Politique économique et fiscale du nouveau président américain
- Stocks de marchandises invendues
- Calamité agricole
- Financement des centres de vaccination
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Relations franco-turques
- 2. Organisation des prochaines élections départementales et régionales
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Adrien Quatennens (FI)
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Stanislas Guerini (LaREM)
- M. Christian Jacob (LR)
- M. Patrick Mignola (Dem)
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Olivier Faure (SOC)
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- Présidence de M. Richard Ferrand
- M. Arnaud Viala (LR)
- Mme Marie-France Lorho
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. Jean Castex, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendements nos 78, 80, 79, 87, 104, 159, 280 et 123
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 124, 105, 290, 292, 412, 47, 89, 127 et 267
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 116, 48, 67, 90, 288, 397, 41, 291, 74, 76, 400, 121, 69, 71, 73, 75, 259, 122, 399 et 257
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Réserve des votes
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article premier (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Attentat à Nice
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat et d’un vote (suite)
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. le président
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Pascal Brindeau
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Sébastien Jumel
- Présidence de M. Richard Ferrand
- M. Stanislas Guerini
- M. Damien Abad
- M. Christophe Naegelen
- Mme Aurore Bergé
- M. Jean-Jacques Gaultier
- Mme Albane Gaillot
- Mme Coralie Dubost
- M. Saïd Ahamada
- M. Jean Castex, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Politique en faveur de la jeunesse
- Plan social de Nokia
- Stratégie en matière de service ferroviaire
- Politique judiciaire
- Politique familiale
- Gestion de la crise sanitaire outre-mer
- Propositions de la Convention citoyenne pour le climat
- Interdiction du glyphosate
- Réformes des retraites et de l’assurance chômage
- Politique judiciaire
- Politique environnementale
- Politique culturelle
- Politique du Gouvernement pour l’outre-mer
- Politique industrielle
- Transition écologique et solidaire
- Situation au Mali
- Projet de loi bioéthique
- Accord transactionnel entre les URSSAF et les entreprises
- Revalorisation des retraites agricoles
- Situation de la psychiatrie
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Cumul des fonctions des hauts fonctionnaires
- Réforme des retraites
- Fermeture de centres médico-psychologiques en Mayenne
- Réouverture des discothèques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- Suspension et reprise de la séance
- M. le président
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Stéphane Peu
- M. Gilles Le Gendre
- M. Damien Abad
- M. Patrick Mignola
- M. Olivier Faure
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Éric Bothorel
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Éric Ciotti
- M. Hervé Saulignac
- Mme Laure de La Raudière
- M. Louis Aliot
- Présidence de M. Richard Ferrand
- Mme Camille Galliard-Minier
- M. Aurélien Pradié
- Mme Cécile Rilhac
- Mme Annie Genevard
- M. Daniel Fasquelle
- M. Philippe Gosselin
- M. Édouard Philippe, Premier ministre
- Explications de vote
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Urgence face à l’épidémie de Covid-19
- Discussion des articles (projet de loi - suite)
- Article 7 (appelé par priorité)
- M. Alexis Corbière
- M. Stéphane Peu
- M. Ludovic Pajot
- M. Philippe Gosselin
- M. Charles de Courson
- M. Boris Vallaud
- Mme Marie Guévenoux, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 139, 211, 156, 9, 34, 40, 75, 80, 118, 81, 247 (sous-amendement), 74, 209, 205, 233, 10, 58, 82, 11, 83, 261, 267 (sous-amendement), 78, 107, 99, 229, 77, 142, 147, 240, 100, 268 (sous-amendement), 19 et 262
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 126, 22, 192, 125, 213, 16, 41, 146, 124, 24, 26, 36, 108, 220, 223 et 265
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7 (amendements appelés par priorité)
- Article 7 bis (appelé par priorité)
- Après l’article 7 bis
- Article 8(appelé par priorité)
- Après l’article 8 (amendements appelés par priorité)
- Article 9 (appelé par priorité)
- Amendement no 111
- Article 10 (appelé par priorité)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité)
- Article 11 (appelé par priorité)
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- M. Stanislas Guerini
- M. Philippe Gosselin
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Ludovic Pajot
- M. Charles de Courson
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 149, 101, 194, 130, 85, 4, 155, 114, 131, 153, 132, 154, 52, 13, 133, 157, 263, 134, 269, 50, 199 rectifié, 195, 54, 270 (sous-amendement), 29, 150 et 102
- Article 1er bis
- Amendement no 264
- Article 2
- Article 3
- Article 12
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendements nos 45, 46, 59, 144, 193, 219 et 214
- Article 7 (appelé par priorité)
- Explications de vote (projet de loi)
- Vote sur l’ensemble (projet de loi)
- Discussion des articles (projet de loi organique)
- Article unique
- Amendement no 3
- Après l’article unique
- Amendement no 1
- Article unique
- Vote sur l’ensemble (projet de loi organique)
- Discussion des articles (projet de loi - suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Urgence face à l’épidémie de Covid-19
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 5 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 5 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 60
- M. le président
- Amendements nos 62, 31, 63 et 89
- Rappel au règlement
- Article 5 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 88
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendements nos 258, 259 (sous-amendement), 198, 61, 104, 91, 90, 239, 1, 56, 183, 2, 27, 25, 37, 184, 244 (sous-amendement), 15, 145, 116, 73, 185, 186, 92, 117, 200, 243 (sous-amendement), 201, 94, 65, 210, 173, 93, 70, 47, 72, 235, 245 (sous-amendement), 32, 71, 103, 48, 95, 64, 257 et 122
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 bis A (appelé par priorité)
- Article 5 bis (appelé par priorité)
- Amendements nos 96, 181, 250 (sous-amendement) et 97
- Article 6 (appelé par priorité)
- Article 6 bis A (appelé par priorité)
- Article 6 bis (appelé par priorité)
- Amendement no 33
- Après l’article 6 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 204 rectifié
- Article 7 A (appelé par priorité)
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendement no 14
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendement no 162
- Article 7 B (appelé par priorité)
- M. Philippe Gosselin
- Amendements nos 136 et 160
- Après l’article 7 B (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 (appelé par priorité - précédemment réservé - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (3e circonscription)
| Mandat clos le 22 juillet 2022 (16e législature)