Seine-Maritime (9e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 15 février 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Aménagement du Rhône (CMP) ; Assurance emprunteur (CMP)
partager
mardi 8 février 2022
2ème séance : Activité professionnelle indépendante (CMP) ; Protection des lanceurs d'alerte (CMP) ; Rôle du Défenseur des droits en matière d'alerte (CMP)
partager
mardi 8 février 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration, simplification de l’action publique locale (CMP) ; Adoption (CMP)
partager
jeudi 3 février 2022
2ème séance : Parité dans le bloc communal (suite) ; Vote par correspondance ; Consommation de produits contenant des additifs nitrés (procédure de législation en commission)
partager
mercredi 2 février 2022
Commission des affaires culturelles : Démocratiser le sport en France , améliorer la gouvernance des fédérations sportives et sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (nouvelle lecture)
partager
mardi 1er février 2022
3ème séance : Débat sur la stratégie de l'Union européenne pour la décarbonation de l'électricité et l'efficacité énergétique à horizon 2050 (suite) ; Débat sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
partager
mardi 25 janvier 2022
Questions au Gouvernement - Mardi 25 janvier 2022
partager
mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
partager
mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
partager
jeudi 20 janvier 2022
1ère séance : Devoir de vigilance des multinationales ; Reconnaissance et condamnation des violences politiques et des crimes contre l'humanité à l'égard des ouïghours ; Désertification médicale
partager
mardi 18 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adoption (nouvelle lecture) (suite) ; Contrôle parental pour l’accès à internet
partager
lundi 17 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
partager
1
2
3
...
13
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 150
