Seine-et-Marne (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mardi 12 décembre 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (CMP) ; Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (CMP)
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  • mardi 12 décembre 2023
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 12 décembre 2023
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission du développement durable : M. Christophe Bouillon, président, et M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), sur la mise en œuvre des programmes gérés par l’agence
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  • mercredi 22 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; PLF de fin de gestion pour 2023 ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
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  • mercredi 22 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; PLF de fin de gestion pour 2023 ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
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  • mercredi 15 novembre 2023
    1ère séance : Services express régionaux métropolitains (CMP) ; Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
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  • mardi 7 novembre 2023
    Commission du développement durable : Proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
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  • samedi 4 novembre 2023
    1ère séance : Motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (troisième partie et ensemble du projet)
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  • mardi 24 octobre 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 24 octobre 2023
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  • mardi 24 octobre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
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  • mercredi 18 octobre 2023
    Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024
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