-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. David Lorion, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Adrien Morenas, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Mathilde Panot
- M. Gabriel Serville
- M. Anthony Cellier
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Aude Luquet
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Sophie Auconie
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Alexis Corbière
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État
- M. Jean-Charles Colas-Roy
- Rappel au règlement
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Patrick Loiseau, suppléant M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Danièle Obono
- M. Hubert Wulfranc
- M. Yannick Haury
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Aude Luquet
- M. Christophe Bouillon
- M. Stéphane Demilly
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- M. Daniel Labaronne
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- M. Bruno Millienne
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Mobilités
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Énergie et climat
- 2. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 7
- Article 7 bis A
- Article 7 bis
- Article 8
- M. Philippe Dunoyer
- Amendement no 417
- Article 8 ter
- Article 9
- Article 9 bis
- Article 10
- Article 11
- M. Pacôme Rupin
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Amendements nos 333, 334, 727, 345, 519, 695, 729 et 728
- Article 11 bis A
- Article 11 bis
- Article 12
- Amendement no 183
- Article 13
- Article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 60
- Article 15
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 bis B
- Article 15 bis
- Article 15 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Amendement no 707
- Article 18
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Sophie Auconie
- Amendements nos 473, 439, 709, 131 et 576
- Article 18 bis
- Amendement no 734
- Article 19
- Article 20
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Urgences
- Filiation des enfants nés d’une GPA à l’étranger
- Urgences
- Urgences
- Élection présidentielle en Tunisie
- Crise des urgences
- Violences conjugales
- Urgences
- Grenelle des violences conjugales
- Élection présidentielle en Tunisie
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- Brexit
- Accès à l’information pour les enfants issus d’une PMA
- Inclusion des élèves handicapés
- Lutte contre les feux de forêt
- 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
- 4. Mobilités
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. Bertrand Pancher
- M. Hubert Wulfranc
- M. François Ruffin
- M. Damien Pichereau
- Mme Valérie Lacroute
- Mme Aude Luquet
- M. Dominique Potier
- M. Stéphane Demilly
- M. Jean-Marc Zulesi
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Christophe Bouillon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sébastien Nadot
- M. Ludovic Pajot
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Référendum d’initiative partagée
- Intempéries en Auvergne-Rhône-Alpes
- Réforme de l’assurance chômage
- Filière Canne-sucre
- Réforme de l’assurance chômage
- Loi d’orientation des mobilités
- Agression de la présidente de la cour d’assises de Versailles
- Services déconcentrés des finances publiques
- Réforme de l’assurance chômage
- Lancement du Service national universel
- Asile et immigration
- Réforme de la protection maternelle et infantile
- Expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée"
- Mesures relatives au foncier agricole
- Cryptomonnaie de Facebook
- 2. Mobilités
- 3. Couverture numérique du territoire
- Discussion générale
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Typhanie Degois
- M. Fabrice Brun
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Demilly
- M. François Jolivet
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 4. Agences publiques et instances consultatives nationales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er B (suite)(amendements précédemment réservés)
- Amendement no 2861
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 1397, 1398, 1399, 1400 et 3248, 3247
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er B (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er C (précédemment réservé)
- Après l’article 1er C (amendements précédemment réservés)
- Article 1er D (précédemment réservé)
- Amendement no 2956
- Après l’article 1er D (amendements précédemment réservés)
- Amendements nos 2797, 3598 (sous-amendement) et 2860, 2854, 2871, 2894
- Article 1er E (précédemment réservé)
- Amendements nos 279, 446, 484, 1457 et 3251 rectifié
- Après l’article 1er E (amendements précédemment réservés)
- Amendements nos 49, 3322, 3597 (sous-amendement) et 3600 (sous-amendement)
- Article 31
- Rappel au règlement
- Article 31 (suite)
- Après l’article 1er B (suite)(amendements précédemment réservés)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 31
- Article 31 bis A
- Article 31 bis B
- Article 31 bis C
- Amendement no 2617
- Article 31 bis D
- Amendements nos 2104, 2105
- Après l’article 31 bis D
- Amendement no 3586
- Article 31 bis
- Amendement no 3442
- Après l’article 31 bis
- Article 31 ter
- Article 31 quater
- Amendements nos 2106, 2107, 2108, 2109, 2110, 1875, 2111, 2112
- Article 31 quinquies
- Amendement no 1835
- Après l’article 31 quinquies
- Amendements nos 383, 709, 2199, 726, 3581 (sous-amendement), 2203 rectifié, 2537, 3570 (sous-amendement) et 727
- Article 31 sexies
- Amendements nos 2083 et 2266 rectifié
- Après l’article 31 sexies
- Article 32
- Article 32 bis
- Après l’article 32 bis
- Amendements nos 763, 37 rectifié, 927 rectifié, 3331, 38 rectifié, 95 rectifié, 114 rectifié et 3332
- Article 32 ter
- Amendements nos 2113, 1871, 99, 761, 762, 111, 112 et 2114
- Après l’article 32 ter
- Article 32 quater
- Après l’article 32 quater
- Amendements nos 1977, 2253 et 1994 deuxième rectification, 2287 deuxième rectification
- Article 32 quinquies
- Amendement no 2679
- Après l’article 32 quinquies
- Amendement no 2686
- Article 32 sexies
- Article 33
- Après l’article 33
- Article 33 bis A
- Article 33 bis
- Article 33 ter
- Amendements nos 305, 2119, 3450, 306, 9, 100, 790, 3451, 3590 (sous-amendement), 3599 (sous-amendement), 792, 3452, 1967 et 2120, 2121, 2122
- Article 33 quater
- Amendement no 2123
- Après l’article 33 quater
- Amendement no 1661
- Article 33 quinquies
- Amendement no 2124
- Après l’article 33 quinquies
- Amendements nos 2185 et 3585, 3584, 3583 (sous-amendements)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 34
- Mme Véronique Riotton
- Mme Émilie Bonnivard
- Amendement no 66
- Après l’article 34
- Amendement no 2037
- Article 34 bis
- Après l’article 34 bis
- Article 35
- Après l’article 35
- Amendement no 650
- Article 35 bis A
- Amendement no 2126
- Article 35 bis
- Amendement no 2001
- Article 36
- Article 37
- M. Didier Le Gac
- Mme Aude Luquet
- Amendements nos 2469, 1252, 1753, 2788, 3553 (sous-amendement), 2127, 3047, 3580 (sous-amendement), 1966, 1945 et 1943
- Après l’article 37
- Amendements nos 1248, 1052, 1631, 2470, 1795 rectifié, 2471 rectifié, 1789 et 1155, 1855
- Article 37 bis AA
- Article 37 bis AB
- Amendements nos 1938, 1935
- Article 37 bis AC
- Amendements nos 1928, 2696 rectifié et 1927
- Article 37 bis AD
- Article 37 bis AE
- Après l’article 37 bis AE
- Amendements nos 1638 rectifié, 1770 rectifié, 2915 et 2331
- Article 37 bis A
- Après l’article 37 bis A
- Amendement no 2051
- Article 37 bis B
- Après l’article 37 bis B
- Amendement no 2553
- Article 37 bis C
- Après l’article 37 bis C
- Article 37 bis
- Article 37 ter
- Amendement no 1873
- Article 38
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 28 bis B
- Rappel au règlement
- Article 28 bis
- Amendement no 3059
- Article 28 ter A
- Article 28 ter
- Mme Véronique Hammerer
- Amendements nos 2136, 1999, 2982 rectifié, 3171 et 1542
- Après l’article 28 ter
- Amendements nos 2802, 2685, 1 rectifié, 2983 rectifié, 3013, 3045, 2249, 1351, 1352, 1349, 1207, 1669, 1208, 1672, 2984 et 2909
- Article 28 quater
- Après l’article 28 quater
- Article 29
- Article 29 bis
- Amendement no 3147
- Article 29 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (précédemment réservé)
- M. Francis Chouat
- M. Damien Pichereau
- M. Vincent Rolland
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Aude Luquet
- Mme Valérie Lacroute
- M. Julien Aubert
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Michèle Victory
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Amendement no 191
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3304, 1885, 175, 1272, 746, 174, 173, 654, 187, 192, 764, 219, 2423, 2985, 346, 254, 86, 2624, 2625, 2627, 2891, 48, 470, 488, 503, 3258, 2426, 288 rectifié, 469 rectifié, 482 rectifié, 493 rectifié, 501 rectifié, 3257 rectifié et 3066
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux sauveteurs en mer décédés au large de la Vendée
- 2. Questions au Gouvernement
- Soutien aux sauveteurs en mer
- Soutien aux sauveteurs en mer
- Urgences hospitalières
- Maisons France service
- Référendum d’initiative partagée
- Urgences hospitalières
- Agriculture biologique
- Incarcération du mathématicien Tuna Altinel en Turquie
- Exportations agricoles
- Rapatriement des enfants de djihadistes français retenus en Syrie
- Coordination internationale pour la taxation des géants du numérique
- Politique sociale
- Maisons France service
- Urgences hospitalières
- Régulation de la plantation de vignes
- 3. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 26 AA (suite)
- Amendement no 3281
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 2978, 1177, 1864, 2769, 2781, 2767, 3282, 1414, 2080, 1415 et 2380
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Après l’article 26 AA
- Article 26 AB
- Après l’article 26 AB
- Article 26 A
- Article 26 AA (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 26 A (suite)
- Article 26 B
- Amendements nos 2732 rectifié, 2979 rectifié, 3165 rectifié, 2893, 56, 57 et 53
- Après l’article 26 B
- Article 26 C
- Article 26
- M. Jean-Marc Zulesi
- Mme Aude Luquet
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Sébastien Leclerc
- M. Matthieu Orphelin
- M. Hubert Wulfranc
- M. Arnaud Viala
- M. Loïc Prud’homme
- Amendements nos1186, 1773, 2226, 1614, 1427, 2768 quatrième rectification, 3575 rectifié (sous-amendement), 388, 1613, 3231, 2841, 2569, 3164, 2796, 3177, 3232, 2842, 3488, 1865, 1866, 1862, 1298, 371, 1989, 3405, 3490, 2526, 1432, 3512, 1238 et 259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 26
- Amendements nos 3235, 1139, 2981, 1422, 1423, 2460, 2461 et 2559
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-et-Marne (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)