M. Jean Terlier

Ensemble pour la République

Tarn (3^e circonscription) | Mandat en cours

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5 juin 2018

Question orale sans débat n° 369 de M. Jean Terlier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Conditions attribution de la demie-part fiscal aux veuves d'anciens combattants

Réponse publiée le 13 juin 2018
17 avril 2018

Question écrite n° 7579 de M. Jean Terlier

Rubrique : publicité

Titre : Implantation de la signalisation d'information locale

Réponse publiée le 6 novembre 2018
17 avril 2018

Question écrite n° 7480 de M. Jean Terlier

Rubrique : heure légale

Titre : Changement d'heure

Réponse publiée le 5 juin 2018
6 mars 2018

Question écrite n° 6196 de M. Jean Terlier

Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée

Titre : Taux de TVA sur les travaux de rénovation et d'amélioration énergétique

Réponse publiée le 10 avril 2018
27 février 2018

Question écrite n° 5803 de M. Jean Terlier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Demi part pour les veuves d'anciens combattants

Réponse publiée le 22 mai 2018
12 décembre 2017

Question écrite n° 3780 de M. Jean Terlier

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Acheminement du Levothyrox

Réponse publiée le 26 décembre 2017
12 décembre 2017

Question écrite n° 3665 de M. Jean Terlier

Rubrique : animaux

Titre : Vente d'équidés

Réponse publiée le 26 décembre 2017
7 décembre 2017

Question au Gouvernement n° 388 de M. Jean Terlier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : collectivités locales

Question posée en séance

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