M. Jean-Louis Bourlanges

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Hauts-de-Seine (12^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Compte rendu de la première séance du mercredi 16 janvier 2019

(119^e)

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Présidence de M. Richard Ferrand
1. Questions au Gouvernement
Grand débat national
M. Sébastien Jumel
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Grand débat national
Mme Élisabeth Toutut-Picard
M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
Grand débat national
M. Pierre Vatin
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Taxe d’habitation
M. Charles de Courson
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Dépistage du cancer du poumon
M. Stéphane Demilly
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Négociations entre la grande distribution et les agriculteurs
M. Richard Ramos
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Politique familiale
M. Xavier Breton
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Brexit
M. Alexandre Holroyd
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Difficultés des petits commerces
M. Jean-Louis Bricout
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Suppression d’emplois chez Nokia France
M. Éric Bothorel
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Interdiction du glyphosate
Mme Bénédicte Taurine
M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Protection de l’enfance
Mme Élodie Jacquier-Laforge
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Mesures de simplification en faveur des personnes handicapées
Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Lutte contre le terrorisme dans le Sahel
M. Vincent Ledoux
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Crise des céréaliers en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Mme Monica Michel
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Marc Le Fur
2. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
Présentation
M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission mixte paritaire
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission mixte paritaire
Motion de rejet préalable
M. Jean-Luc Mélenchon
Mme Nathalie Loiseau, ministre
M. Alexandre Holroyd, rapporteur
M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission mixte paritaire
M. Vincent Bru
M. Joaquim Pueyo
Mme Agnès Firmin Le Bodo
Mme Danièle Obono
M. Jean-Paul Lecoq
M. Paul Molac
Mme Dominique David
Mme Constance Le Grip
Discussion générale
M. Vincent Bru
M. Alain David
Mme Agnès Firmin Le Bodo
Mme Danièle Obono
M. Jean-Paul Lecoq
M. Paul Molac
Mme Aina Kuric
M. Pierre-Henri Dumont
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
3. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
Discussion des articles (suite)
Article 2 (suite)
Amendements n^os 2 et 426
Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Amendements n^os 42, 580, 348, 350, 349, 797, 3, 244, 245, 581, 584, 578, 346, 585, 347, 594 et 513
Article 3
M. Yannick Favennec Becot
M. Jean-Philippe Nilor
M. Sébastien Jumel
M. Ugo Bernalicis
M. Serge Letchimy
M. Thibault Bazin
M. Philippe Latombe
M. Erwan Balanant
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Richard Ferrand
1. Questions au Gouvernement
Grand débat national
M. Sébastien Jumel
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Grand débat national
Mme Élisabeth Toutut-Picard
M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
Grand débat national
M. Pierre Vatin
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Taxe d’habitation
M. Charles de Courson
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Dépistage du cancer du poumon
M. Stéphane Demilly
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Négociations entre la grande distribution et les agriculteurs
M. Richard Ramos
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Politique familiale
M. Xavier Breton
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Brexit
M. Alexandre Holroyd
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Difficultés des petits commerces
M. Jean-Louis Bricout
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Suppression d’emplois chez Nokia France
M. Éric Bothorel
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Interdiction du glyphosate
Mme Bénédicte Taurine
M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Protection de l’enfance
Mme Élodie Jacquier-Laforge
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Mesures de simplification en faveur des personnes handicapées
Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Lutte contre le terrorisme dans le Sahel
M. Vincent Ledoux
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Crise des céréaliers en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Mme Monica Michel
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Marc Le Fur
2. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
Présentation
M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission mixte paritaire
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission mixte paritaire
Motion de rejet préalable
M. Jean-Luc Mélenchon
Mme Nathalie Loiseau, ministre
M. Alexandre Holroyd, rapporteur
M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission mixte paritaire
M. Vincent Bru
M. Joaquim Pueyo
Mme Agnès Firmin Le Bodo
Mme Danièle Obono
M. Jean-Paul Lecoq
M. Paul Molac
Mme Dominique David
Mme Constance Le Grip
Discussion générale
M. Vincent Bru
M. Alain David
Mme Agnès Firmin Le Bodo
Mme Danièle Obono
M. Jean-Paul Lecoq
M. Paul Molac
Mme Aina Kuric
M. Pierre-Henri Dumont
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
3. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
Discussion des articles (suite)
Article 2 (suite)
Amendements n^os 2 et 426
Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Amendements n^os 42, 580, 348, 350, 349, 797, 3, 244, 245, 581, 584, 578, 346, 585, 347, 594 et 513
Article 3
M. Yannick Favennec Becot
M. Jean-Philippe Nilor
M. Sébastien Jumel
M. Ugo Bernalicis
M. Serge Letchimy
M. Thibault Bazin
M. Philippe Latombe
M. Erwan Balanant
4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du jeudi 20 décembre 2018

(113^e)

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Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
1. Projet de loi de finances pour 2019
Présentation
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
M. Gérald Darmanin, ministre
Rappel au règlement
M. Marc Le Fur
Mme la présidente
Présentation (suite)
M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Rappels au règlement
M. Christian Jacob
M. Éric Coquerel
Mme la présidente
Motion de rejet préalable
M. Éric Coquerel
Mme Sabine Rubin
M. Fabien Roussel
M. Roland Lescure
M. Gilles Carrez
Mme Christine Pires Beaune
M. Jean-Louis Bourlanges
Mme Lise Magnier
Motion de renvoi en commission
M. Loïc Prud’homme
M. Éric Coquerel
M. Pierre Dharréville
Mme Marie-Christine Dalloz
Mme Patricia Lemoine
Discussion générale
M. Jean-Hugues Ratenon
M. Jean-Paul Dufrègne
M. François Pupponi
Mme Bénédicte Peyrol
Mme Véronique Louwagie
Mme Sarah El Haïry
Mme Christine Pires Beaune
Mme Lise Magnier
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Vote sur l’ensemble
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
1. Projet de loi de finances pour 2019
Présentation
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
M. Gérald Darmanin, ministre
Rappel au règlement
M. Marc Le Fur
Mme la présidente
Présentation (suite)
M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Rappels au règlement
M. Christian Jacob
M. Éric Coquerel
Mme la présidente
Motion de rejet préalable
M. Éric Coquerel
Mme Sabine Rubin
M. Fabien Roussel
M. Roland Lescure
M. Gilles Carrez
Mme Christine Pires Beaune
M. Jean-Louis Bourlanges
Mme Lise Magnier
Motion de renvoi en commission
M. Loïc Prud’homme
M. Éric Coquerel
M. Pierre Dharréville
Mme Marie-Christine Dalloz
Mme Patricia Lemoine
Discussion générale
M. Jean-Hugues Ratenon
M. Jean-Paul Dufrègne
M. François Pupponi
Mme Bénédicte Peyrol
Mme Véronique Louwagie
Mme Sarah El Haïry
Mme Christine Pires Beaune
Mme Lise Magnier
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Vote sur l’ensemble
2. Ordre du jour de la prochaine séance

M. Jean-Louis Bourlanges

Séance publique (archives)