-
Mardi 8 février 2022Session 2021 – 2022
Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, dans le cadre de la mission d'information sur la santé des femmes (Mmes Karine Lebon et Marie-Pierre Rixain, rapporteures).
partager -
Mercredi 2 février 2022Session 2021 – 2022
– Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à renforcer le droit à l'avortement (nº 4929) (Mmes Albane Gaillot et Marie Noëlle Battistel, rapporteures)
partager -
Jeudi 24 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, dans le cadre de la mission d'information sur les stéréotypes de genre (M. Gaël Le Bohec et Mme Karine Lebon, corapporteurs) ;
Désignation d'un rapporteur d'information sur le projet de loi de finances pour 2022.partager -
Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3793) (Mmes Marie Noëlle Battistel et Albane Gaillot, rapporteures)
Examen de la proposition de loi relative à la création d'une aide individuelle à l'émancipation solidaire (n° 3724) (MM. Boris Vallaud et Hervé Saulignac, rapporteurs)
Examen de la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (n° 3723) (M. Régis Juanico, rapporteur)
Examen de la proposition de loi pour une limite décente des écarts de revenus (n° 3094) (M. Dominique Potier, rapporteur)partager -
Mercredi 30 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Examen de la proposition de loi de Mme Albane Gaillot visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3292)
– Examen de la proposition de loi de M. Guillaume Chiche visant à créer un congé de parenté égalitaire et effectif (n° 3290).partager -
Mardi 22 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
partager -
Mercredi 18 septembre 2019Session 2018 – 2019
Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2018
partager -
Mercredi 10 juillet 2019Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé.
partager -
Mercredi 26 juin 2019Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de Mme Marlène Schiappa, Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte contre les discriminations ;
Désignation de co-rapporteurs d'une mission d'information sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse.partager -
Mercredi 13 mars 2019Session 2018 – 2019
Désignation, en application de l'article 145-7, alinéa 3, du Règlement, de deux rapporteurs pour l'évaluation de la loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de la création, l'architecture et le patrimoine
Présentation par Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, et de Mme Elisabeth Flury-Hérard, vice-présidente, de l'avis, demandé par la Commission, sur une analyse concurrentielle du secteur de la communication audiovisuelle à l'ère numériquepartager
Nombre de résultats : 10