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28 mai 2019Rubrique : agricultureTitre : Équivalence Terra Vitis/HVERéponse publiée le 23 juillet 2019
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Réponse publiée le 16 juillet 2019
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26 février 2019Rubrique : transports urbainsTitre : Transport en commun en site propre (TCSP) de l'agglomération toulonnaiseRéponse publiée le 6 mars 2019
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12 février 2019Rubrique : animauxTitre : Centre de sauvegarde de la faune sauvage PACARéponse publiée le 30 avril 2019
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22 janvier 2019Rubrique : propriété intellectuelleTitre : Rémunération des artistes-interprètesRéponse publiée le 5 avril 2022
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18 décembre 2018Rubrique : transports ferroviairesTitre : NLGV Marseille-NiceRéponse publiée le 26 mars 2019
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18 décembre 2018Rubrique : professions de santéTitre : ChiropracteursRéponse publiée le 25 décembre 2018
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20 novembre 2018Rubrique : collectivités territorialesTitre : Contractualisation financière État - Collectivités territoriales - SDIS 83Réponse publiée le 28 novembre 2018
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13 novembre 2018Rubrique : transports routiersTitre : FPS - TransportRéponse publiée le 25 décembre 2018
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13 novembre 2018Rubrique : sécurité routièreTitre : FPS - Droit de la consommationRéponse publiée le 25 décembre 2018