-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er
- Amendements nos8, 18, 7, 1, 25 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 22 (sous-amendement), 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 23 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 19 (sous-amendement), 21 (sous-amendement), 20 (sous-amendement), 29 (sous-amendement) et 30 (sous-amendement)
- Article 3 et état A
- Amendement no2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- M. Laurent Garcia
- M. Philippe Dunoyer
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Gaël Le Bohec
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Après l’article 55
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, suppléant M. Philippe Vigier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie Lebec, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Alexis Corbière
- M. Gabriel Serville
- Mme Amélie de Montchalin
- M. Julien Dive
- Mme Maud Petit
- M. Philippe Dunoyer
- Mission « Conseil et contrôle de l’État » (état B)
- Mission « Pouvoirs publics » (état B)
- Après l’article 57
- Amendement no 973
- Mission « Direction de l’action du Gouvernement » (état B)
- Après l’article 52
- Mission « Investissements d’avenir » (état B)
- Après l’article 57
- Budget annexe « Publications officielles et information administrative » (état C)
- Recherche et enseignement supérieur
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sabine Rubin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Cécile Rilhac
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Conseil et contrôle de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
- Amendement no 1138
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 347
- Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 988, 349 et 989
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 979 et 348
- Après l’article 57
- Amendement no 1342 deuxième rectification
- M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1035, 269, 271, 275 et 276
- Suspension et reprise de la séance
- Aide publique au développement
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Mansour Kamardine
- Mme Sarah El Haïry
- M. Bertrand Pancher
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Clémentine Autain
- Présidence de M. Marc Le Fur
- M. Jacques Maire
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Sylvain Waserman
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Amendement no 1146
- Après l’article 49
- Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- M. François Pupponi
- M. Philippe Vigier
- M. Charles de Courson
- M. Éric Coquerel
- M. Gilles Carrez
- M. Fabien Roussel
- Mme Amélie de Montchalin
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Amendements nos41, 40, 15, 23, 14, 16, 43, 5, 9, 47, 38, 44, 24, 25, 30, 11, 26, 27, 18, 28, 31, 29, 12, 21, 20, 13, 42, 45 et 6
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3 et état A
- M. Charles de Courson
- Amendement no 53 rectifié
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Seconde partie
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Article 52 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 52
- Amendements nos646, 399, 362, 361, 359 et 671
- Rappel au règlement
- Après l’article 52 (suite)
- Amendements nos351, 60 et 352
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 128 et 291
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 363, 376, 360, 292, 364 et 377
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Sécurités
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Patrick Mignola, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Noël Barrot
- Présidence de M. Sacha Houlié
- M. Guy Bricout
- M. François Pupponi
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Peu
- Mme Christelle Dubos
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Vincent Thiébaut
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- M. Alain Ramadier
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Alexandre Freschi
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mission « Cohésion des territoires » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (suite)
- Amendement no353
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (suite)
- Article 52
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Cohésion des territoires
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Maud Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. Régis Juanico
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Alexandre Freschi
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Rappel au règlement
- Article 29 et état B (suite)
- Après l’article 63
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Famille (suite)
- Après l’article 26
- Rappel au règlement
- Après l’article 26 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 26 (suite)
- Article 27
- Amendement no231
- Rappel au règlement
- Article 27 (suite)
- Assurance vieillesse
- Article 28
- Rappel au règlement
- Article 28 (suite)
- Amendement no1195
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 28
- Amendement no1082
- Article 29
- Après l’article 29
- Amendement no1189
- Article 30
- Accidents du travail et maladies professionnelles
- Article 31
- Après l’article 31
- Amendements nos319, 1037, 124 rectifié, 320 et 1152
- Article 32
- Mme Caroline Fiat
- Amendements nos418 et 1109
- Après l’article 32
- Amendement no713
- Article 33
- Après l’article 33
- Amendement no1059
- Assurance maladie
- Article 34
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre Dharréville
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean François Mbaye
- Mme Florence Granjus
- Mme Blandine Brocard
- Mme Martine Wonner
- M. Jean-Pierre Door
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Francis Vercamer
- M. Boris Vallaud
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos295, 1140, 1170, 599, 602, 504, 601, 547 et 506
- Rappel au règlement
- Article 34 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1136, 603 et 44
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos895, 1039, 1065, 45 et 1144 rectifié
- Après l’article 34
- Article 35
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Travailleurs détachés
- Travailleurs détachés
- Hausse du prix du beurre
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Finances locales
- Invalidation de la taxe sur les dividendes
- Conséquences de la sécheresse sur l’agriculture
- Hôpital public
- Formation aux gestes de premier secours
- Démographie médicale
- Réserve civile dans la police nationale
- Travailleurs détachés et CETA
- Trains de nuit
- Place de la France dans le Pacifique
- Organisation des services d’urgence
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018 (première partie)
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendements nos179, 643, 904, 143, 838, 1041, 1042, 48, 1231 et 1376
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1066 et 1111
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos248, 406, 1043, 1192, 1234, 1235, 1232, 1233, 915, 49, 919, 50, 51, 920, 52 rectifié, 899 rectifié, 644, 1061, 1062, 1064, 876, 266, 1065 et 1071, 1074, 1077, 1078
- Après l’article 16
- Amendement no180
- Article 17
- Suspension et reprise de la séance
- Article 18
- Article 19
- M. Vincent Descoeur
- M. Michel Castellani
- M. Vincent Ledoux
- M. Bertrand Pancher
- M. Olivier Faure
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos272, 1073, 54, 113, 147, 273, 274, 832, 912, 1047, 1193, 1260, 132, 352, 677 et 1084
- Présidence de M. François de Rugy
- Amendements nos1331, 1072, 1341, 1048, 1049, 55, 56, 601, 1245, 906, 869, 1353, 57, 690, 1052, 58, 112, 154, 316, 531, 997, 1051, 1345, 317, 988, 1050, 1243, 532, 1344 et 647
- Mme Christine Hennion, suppléant M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos648, 488, 822, 649, 650, 602, 59, 983, 1002, 523, 984 et 1000
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 19
- Article 20
- Article 21
- Article 22
- Article 23
- Amendements nos608, 609, 610
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendement no1080
- Article 25
- Après l’article 25
- Amendement no1372
- Article 26
- Amendement no1369
- Article 16 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (6e circonscription)
| Mandat clos le 30 avril 2019 (15e législature)