-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendement no 746
- M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Amendements nos 145, 936, 676, 743, 949 et 700
- Après l’article 6
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- Amendement no 775
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 1122
- Article 9
- Amendement no 402
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Amendements nos 398, 542, 813, 897, 387, 779, 810, 389, 390, 394, 396, 397, 14, 392, 399, 537, 798, 400, 818, 401 , 55, 718, 318, 571, 915, 916, 917, 1057 et 1062, 1068
- Article 10
- M. Matthieu Marchio
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 48, 543, 1059, 758, 1025, 321, 1013, 329, 1038 et 448, 354, 404, 403, 408
- Article 10 bis
- Amendements nos 708, 709, 711 et 395
- Après l’article 10 bis
- Amendements nos 579, 363, 27, 129, 361, 28, 130, 369, 849, 1011, 1012, 544, 950, 163, 837, 951, 242, 845, 905, 906, 1103, 211, 117, 461, 416, 568, 939, 940, 941, 1099, 570, 901, 902, 903, 1101, 112, 116, 874, 844, 109, 575, 499, 843, 842, 738, 838, 761, 1005, 1111, 839, 924, 835, 836, 513, 78, 755, 511, 987, 840, 862, 1001, 526, 846, 847, 54, 56, 1094, 446, 478, 1010, 996 et 1003, 1048
- Article 11
- Amendement no 1186
- Article 6 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Fonctionnement des institutions
- Harcèlement scolaire
- Lutte contre la fraude aux prestations sociales
- Crise du logement
- Ingérences de puissances étrangères
- Crise du logement
- Navigation aérienne en Polynésie
- Parcoursup
- Crise du logement
- Soutien de l’État aux métiers d’art
- Harcèlement scolaire
- Militants écologistes
- Droits de l’enfant
- Difficultés de fonctionnement des Ehpad
- Abandon du projet d’implantation d’une usine Bridor en Bretagne
- Fermeture de services hospitaliers et renouveau démocratique
- Maîtrise des dépenses publiques
- Élèves en situation de handicap intellectuel
- Sécheresse
- Détenus atteints de troubles psychiatriques en outre-mer
- Petite enfance
- Crise du logement
- Situation de Sanofi
- Contrôle technique des deux-roues motorisés
- Sabotage du barrage de Kakhovka
- Situation politique au Sénégal
- Intelligence artificielle
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1, 5, 12 et 18
- Article 1er
- Article 2
- Article 3 et rapport annexé
- Article liminaire
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Virginie Duby-Muller
- Amendements nos 32 et 26
- Mme Charlotte Caubel, secrétaire d’État chargée de l’enfance
- Amendements nos 7, 33, 13, 22, 30, 23, 21, 66, 69, 68, 111, 12, 70 rectifié, 11, 27, 100, 101, 51, 10, 31, 99, 96, 37, 71, 1, 82, 91, 39, 109, 40, 15 et 114
- Sous-amendement no 121
- Amendements nos 98, 52 et 54, 55
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Retraites des femmes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites et rachat de trimestres
- Réforme des retraites et démographie
- Politique familiale
- Soixante ans du Traité de l’Élysée
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites
- Coopération franco-allemande
- Réforme des retraites
- Tarifs de l’électricité
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- Concertations en matière de revalorisation et d’attractivité du métier d’enseignant
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites en outre-mer
- Augmentation du budget des armées pour la période 2024-2030
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites en outre-mer
- Pollution des plages par des billes de plastique
- Crise du système de santé
- Élections législatives dans les circonscriptions de l’étranger
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Insécurité à Marseille
- Politique pénale
- 2. Annulation de l’élection de deux députés
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chandler, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Kévin Mauvieux
- Amendements nos 30 et 93
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Amendement no 31
- Article 4
- Amendement no 21
- Article 4 bis
- Article 5
- Amendements nos 46, 47, 48, 51, 49 et 80, 52, 53, 86
- Article 5 bis
- Amendement no 61 rectifié
- Sous-amendement no 95
- Après l’article 5 bis
- Amendement no 96
- Article 6
- Amendement no 22
- Article 7
- Article 8
- Article 1er
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Amélioration de l’accès aux soins
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 435 et 430
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Amendements nos 434
- Sous-amendement nos 443, 444
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 102, 184 et 308
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 351
- Article 4 bis
- Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 352, 371, 442 et 437
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 391, 382, 389, 402, 413, 189, 438, 440, 393, 407, 68, 154, 192, 101, 436, 392 rectifié, 401 rectifié, 157, 224 et 441
- Sous-amendement no 448
- Amendements nos 394, 158, 400, 395 deuxième rectification, 375 deuxième rectification, 147, 429, 445, 188, 170, 178, 33, 34, 7, 106, 31, 32, 267, 37, 35, 268, 36, 67, 69, 72, 76, 77, 73, 95, 97, 104, 123, 125, 132, 174, 208, 215, 233, 234, 236, 239, 360, 313, 314, 316, 318 et 446
- Article 5
- Amendement no 433
- Titre
- Après l’article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 %
- 2. Supprimer les zones à faibles émissions mobilité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Supprimer les zones à faibles émissions mobilité
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1, 7, 9, 12, 17 et 21
- M. Pierre Meurin, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 25
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Droit de visite des parlementaires dans les établissements sociaux et médico-sociaux
- 3. Port d’une tenue uniforme à l’école
- 4. Revivifier la représentation politique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendement no 896
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 343, 1192, 1532, 2460, 2459, 892, 900, 2468, 899, 3008, 442, 2147, 708, 281, 2346, 1585 et 1902 rectifié
- Sous-amendement no 3094
- Amendements nos 1906, 1002, 2461, 1230, 894, 1005, 346, 1589, 893, 3092, 1586, 577, 1363, 2463, 2789, 2897, 2462, 2790, 2464, 2465, 1485, 1709, 2824 et 2933
- Après l’article 11
- Article 11 bis A
- Amendement no 2720
- Article 11 bis
- Amendements nos 901 rectifié, 1867, 283, 2660, 2823, 904 rectifié et 2884
- Après l’article 11 bis
- Article 11 ter
- Amendements nos 1690, 2093, 1791, 2474, 2473, 1892, 1851, 2796 et 1831, 2472, 2795, 1802, 2794, 3010
- Sous-amendement no 3178
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 ter
- Article 11 quater A
- Après l’article 11 quater A
- Amendements nos 2311, 2295
- Article 11 quater
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Recours au 49.3
- Pénurie de carburants
- Revalorisation du pouvoir d’achat
- Aide sociale à l’enfance
- Mort de Lola
- Augmentation des salaires
- Risque de fermeture du site d’AstraZeneca à Reims
- Mort de Lola
- Soutien aux viticulteurs
- Arenh et prix de l’énergie
- Grève nationale pour l’augmentation des salaires
- Hausse des prix de l’énergie
- Commémoration de l’assassinat de Samuel Paty
- Pénuries énergétiques
- Production de voitures électriques sur le site de Stellantis à Mulhouse
- Formation des professionnels de santé
- Infirmiers en pratique avancée
- Droit de grève
- Anniversaire de la mort de Samuel Paty
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Droit de grève
- Aides énergétiques aux entreprises
- Réforme du lycée professionnel
- Réforme du lycée professionnel
- Qualité de l’air et décision du Conseil d’État
- Remboursement des cures thermales
- Protection de l’enfance
- Réforme de la police judiciaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 908
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 4
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les incendies
- Personnels de santé non vaccinés
- Prévention des incendies
- Gestion du gaz
- Précarité étudiante en Polynésie
- Sommet Choose France
- Isolement social des personnes vulnérables
- LGBTphobies
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Pouvoir d’achat
- Pouvoir d’achat
- Incendies en Gironde
- Accueil des Jeux des îles de l’Océan indien à Mayotte
- Transition écologique
- Politique énergétique
- Souveraineté industrielle
- Urgences hospitalières
- Guerre en Ukraine
- Fraude sociale
- Recrutement d’enseignants
- Transports durant la période estivale
- Lutte contre l’homophobie
- Insécurité et immigration
- Service national universel
- Insécurité en Martinique
- Augmentation des inégalités
- Difficultés de recrutement
- 2. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 893
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 894, 16, 180, 256, 435, 65 rectifié, 179, 360, 66, 1045, 106, 688, 330, 562, 639, 641, 332, 181, 757, 250, 682, 689, 690 et 617
- M. Sylvain Maillard
- Après l’article 1er
- Amendement no 572
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Stéphane Viry
- M. Arthur Delaporte
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Charles de Courson
- M. Robin Reda
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Aurélie Trouvé
- Amendements nos 270, 272 et 365
- Sous-amendement no 1129
- Amendement no 618
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-et-Marne (9e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)