-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Politiques de la France au Sahel
- M. Thomas Gassilloud
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. André Chassaigne
- Mme Françoise Dumas
- Mme Nathalie Serre
- M. Philippe Michel-Kleisbauer
- M. Alain David
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Yannick Favennec-Bécot
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Bastien Lachaud
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Laurence Dumont
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Louis Thiériot
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Claude de Ganay
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Sophie Mette
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Amélia Lakrafi
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Rôle des banques et des assurances dans la crise de la covid-19
- M. Christophe Naegelen
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Christophe Naegelen
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Thierry Benoit
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Thierry Benoit
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Bertrand Pancher
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Michel Castellani
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Alexis Corbière
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme Danielle Brulebois
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Philippe Chassaing
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme Valéria Faure-Muntian
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme Christine Hennion
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Éric Woerth
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Éric Woerth
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Patrick Loiseau
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Patrick Loiseau
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Alain David
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme Isabelle Santiago
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme Patricia Lemoine
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Vincent Ledoux
- M. Bruno Le Maire, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Condamnation de Nicolas Sarkozy
- Agression du photojournaliste Christian Lantenois
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de l’assurance chômage
- Violences contre les policiers
- Politique vaccinale
- Conditions de déplacement entre la métropole et les outre-mer
- Gestion territorialisée de la crise sanitaire
- Situation des hôpitaux à La Réunion et à Mayotte
- Affrontements mortels entre jeunes
- Gestion territorialisée de la crise sanitaire
- Politique étrangère de la France en Afrique
- Soutien du Gouvernement aux entreprises
- Agressions de représentants de l’État
- Plan « 1 jeune 1 solution »
- Délinquance des mineurs
- Prime pour les personnels sociaux et médico-sociaux, et pour les aides à domicile
- Politique agricole commune
- Évacuations sanitaires entre La Réunion et la métropole
- Conditions de travail sur les chantiers de la coupe du monde de football 2022
- Réforme de l’assurance chômage
- Lutte contre les maladies rares
- Passeport vaccinal
- Inflation carcérale
- Campagne de dépistage dans les écoles
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Territorialisation du plan de relance
- M. Saïd Ahamada
- Mme Véronique Louwagie
- M. Sylvain Waserman
- Mme Claudia Rouaux
- M. Loïc Kervran
- M. Christophe Naegelen
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Monique Limon
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Bertrand Bouyx
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Daniel Labaronne
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Pierre Cordier
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Vincent Rolland
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Philippe Bolo
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Lise Magnier
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Christophe Naegelen
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Pierre Dharréville
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe
- Article 1er(suite)
- Article 2
- M. Gabriel Serville
- Amendements nos 11, 12, 23, 13, 10, 30, 14, 31 et 15, 16, 17, 18
- Après l’article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Indemnisation des catastrophes naturelles
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Suivi des projets franco-allemands mis en place par le traité d’Aix-la-Chapelle
- Discussion générale
- M. Christophe Arend
- M. Patrick Hetzel
- M. Sylvain Waserman
- Mme Michèle Victory
- M. Antoine Herth
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. François-Michel Lambert
- Amendements nos 313, 403 et 318 rectifié
- Sous-amendements nos 501 et 503
- Amendement no 24
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 402
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 279, 22, 280, 289, 151, 287 et 326
- Article 4 ter
- M. François-Michel Lambert
- Amendement no 394
- Après l’article 4 ter
- Amendements nos 202, 281, 17, 194, 415, 213, 228, 146, 9 rectifié, 130, 38, 52, 86, 204, 111 et 131 rectifié
- M. Dimitri Houbron, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le chapitre II
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission des affaires économique pour les chapitres III et IV
- Amendements nos 178, 236, 462 rectifié et 110
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
- 2. Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Di Pompeo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Marion Lenne
- M. Michel Herbillon
- M. Bruno Fuchs
- M. Alain David
- M. M’jid El Guerrab
- M. Meyer Habib
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Alain David
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 53
- Amendement no 1075
- Suspension et reprise de la séance
- Aide publique au développement
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Thomas, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Frédéric Petit
- M. Alain David
- Mme Aina Kuric
- M. Meyer Habib
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Cendra Motin
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Philippe Michel-Kleisbauer
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Article 53
- Après l’article 53
- Compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Action extérieure de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’islamisme
- Relations avec la Turquie
- Relations avec la Turquie
- Gestion de la crise sanitaire
- Relations avec la Turquie
- Défense de l’école publique et laïque
- Mesures de rétorsion contre la Turquie
- Gestion de la deuxième vague du covid-19
- Négociations de la PAC
- Télétravail
- Soutien au secteur de la culture
- Vaccin contre la grippe
- Épidémie de covid-19 en Polynésie française
- Plan pauvreté
- Insuffisance des minima sociaux
- Situation du secteur aérien
- Principe de laïcité
- Relations avec la Turquie
- Famine à Madagascar
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Lutte contre la pauvreté
- Octobre rose
- Applications numériques de lutte contre la covid-19
- Égalité des chances à Mayotte
- Filière nationale de blé dur
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Antoine Savignat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Xavier Batut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Arnaud Viala, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Frédérique Dumas
- M. François Ruffin
- M. Stéphane Peu
- Mme Catherine Kamowski
- M. Arnaud Viala
- Mme Josy Poueyto
- M. Hervé Saulignac
- Mme Valérie Petit
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1162, 1163, 1164
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 625, 618, 2343, 2399, 2694, 887, 2154, 1782, 925, 410, 656 et 2232
- Sous-amendement no 2701
- Amendements nos 602, 607, 1871, 2234, 609, 601, 611, 1786, 1852, 2233, 469, 603, 1785, 2235, 2595, , 605, 635, 1783, 2236, 462, 500, 811, 661, 2419, 2420, 659, 2718, 1887, 1934, 1935, 156 rectifié, 2164, 980, 1780, 1985 et 2107
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Amendements nos 2353, 2174, 2268 et 1215
- Après l’article 14
- Amendements nos 2651, 343 et 800 rectifié
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendements nos 1619 rectifié, 2231, 2652 rectifié et 969
- Article 16
- Après l’article 13 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Relocalisation des industries du médicament
- Confiance dans les forces de l’ordre
- Politique industrielle
- Dette publique
- Apprentissage
- Apprentissage
- Planification économique
- Mesures destinées aux jeunes dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Soutien aux associations
- Mesures destinées au secteur de l’aéronautique
- Mesures destinées aux filières fromagères
- Soutien à la Seine-Saint-Denis
- Situation sanitaire dans le Val-d’Oise
- Moyens de l’hôpital public
- Mesures en faveur des soignants
- Ségur de la santé
- Branche perte d’autonomie de la sécurité sociale
- Déconfinement des EHPAD
- Cohésion sociale
- Situation politique à Hong Kong
- Procréation médicalement assistée
- Violences policières
- Relations entre la police et les citoyens
- Violences policières
- Fonction de directeur d’école
- Violences policières
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- 2. Débat sur le soutien à l’économie face à la crise due au covid-19
- Mme Dominique David
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Laurence Vichnievsky
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Charles de Courson
- M. Éric Coquerel
- M. Hubert Julien-Laferrière
- Mme Patricia Lemoine
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Dominique Da Silva
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Catherine Osson
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Rémi Delatte
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Frédéric Petit
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. David Habib
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. M’jid El Guerrab
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Alain Bruneel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Questions sur l’évaluation de la loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- Mme Isabelle Florennes
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Isabelle Florennes
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Aude Luquet
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Philippe Michel-Kleisbauer
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Cécile Untermaier
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Marietta Karamanli
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Ugo Bernalicis
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Ugo Bernalicis
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Jennifer De Temmerman
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Olivier Becht
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Alain Bruneel
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Mireille Clapot
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Bruno Studer
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Catherine Osson
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Brigitte Kuster
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Éric Diard
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Maxime Minot
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Robin Reda
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Port du masque
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 outre-mer
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Rôle des agences régionales de santé dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Capacités d’accueil des malades à la fin de la crise
- Rôle du secteur de la recherche dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Disponibilité des tests de dépistage
- Stratégie du Gouvernement pour la sortie du confinement
- Mesures à destination des ménages les plus modestes pendant l’épidémie de Covid-19
- Épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Rôle des auxiliaires de vie dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Limitation de l’activité économique pendant l’épidémie de Covid-19
- Mobilisation des assureurs contre la crise du Covid-19
- Soutien au secteur culturel pendant la crise liée au Covid-19
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Accompagnement des élèves
- Continuité scolaire
- Attaque au couteau à Romans-sur-Isère
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Var (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)