-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme de l’assurance chômage
- Rapport du Haut conseil pour le climat
- Violences des forces de l’ordre
- Pollution marine
- Parcs Éoliens
- Radicalisation dans les services publics
- Voies navigables de France
- Indemnisation des emprunteurs contestant en justice le calcul de leur taux d’intérêt
- Avenir de l’activité industrielle à Belfort et en France
- Aéroports des outre-mer
- Report des épreuves du brevet des collèges
- Effectifs des forces de sécurité dans les Alpes-Maritimes
- Consigne des bouteilles en plastique
- Réforme de l’assurance chômage
- Amélioration de la condition des femmes de chambre
- 2. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (suite)
- 3. Énergie et climat
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- General Electric Belfort
- Rapport de l’OCDE sur les réformes structurelles menées en France
- Propos du ministre de l’intérieur sur les ONG
- Plan pauvreté et cantine à 1 euro
- Lutte contre les discriminations
- Distribution de la presse
- Zonage du calendrier scolaire
- Intelligence artificielle dans les armées
- Financement du grand âge
- Lutte contre l’homophobie dans le sport
- Référendum sur la privatisation d’ADP
- Soutien au milieu associatif
- Grève du zèle des douaniers
- Cannabis thérapeutique
- Frais bancaires
- 2. Intérêts de la défense et sécurité nationale dans l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Laure de La Raudière
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Michel Clément
- Mme Christine Hennion
- M. Jérôme Nury
- M. Philippe Michel-Kleisbauer
- M. Dominique Potier
- M. Mounir Belhamiti
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Aude Bono-Vandorme
- M. Éric Bothorel, rapporteur
- M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Amendements nos 23 et 17
- Article 3
- Amendements nos 37, 38 rectifié et 35
- Après l’article 3
- Amendement no 31
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Josy Poueyto
- M. Joaquim Pueyo
- M. Olivier Becht
- M. Bastien Lachaud
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Bertrand Pancher
- M. Fabien Gouttefarde
- M. Charles de la Verpillière
- M. Antoine Herth
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Olivier Damaisin
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Mission « Défense » (état B)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
- Mission « Défense » (état B) (suite)
- Après l’article 74
- Amendement no 582
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 610
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 636
- M. Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Amendements nos 164 et 621
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 334 et 588
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 590, 323, 337, 102, 324, 338 et 626
- Article 73
- Après l’article 73
- Suspension et reprise de la séance
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Émilie Cariou, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Antoine Herth
- Mme Mathilde Panot
- M. André Chassaigne
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Bernard Sempastous
- M. Jérôme Nury
- Mme Géraldine Bannier
- M. Thierry Benoit
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Amendements nos 1164, 251, 612 rectifié, 593, 108 et 252
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 133, 665, 348, 618, 616, 617, 619, 620, 613, 614, 615, 350, 1171, 608, 710, 109, 249, 516, 508, 250, 248, 247 et 253
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme
- Situation de l’hôpital public
- Disparition des oiseaux
- Projet de loi asile et immigration
- Développement de la francophonie
- Politique familiale
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Droit d’amendement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Accès aux chaînes de la télévision numérique terrestre
- Mise sous tutelle de l’université Toulouse - Jean Jaurès
- Réforme ferroviaire
- Apprentissage et artisanat
- Situation en Guyane
- Séminaire intergouvernemental France-Luxembourg
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fin de la trêve hivernale
- Relations entre la France et la Russie
- Politique familiale
- Parc éolien en mer
- Politique fiscale et sociale du Gouvernement
- Réforme de l’assurance chômage
- Aide aux territoires d’outre-mer sinistrés
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Réforme du mode de scrutin aux élections législatives
- Sport et handicap
- Privatisations
- Égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Insertion sociale et professionnelle des jeunes
- Tarifs de l’éolien en mer
- Reconstruction de Saint-Martin et Saint-Barthélemy
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Présentation
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2 et rapport annexé
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Bastien Lachaud
- M. Loïc Kervran
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Philippe Dunoyer
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Alexis Corbière
- Mme Danièle Obono
- M. Patrice Verchère
- Amendement no 201
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 43, 54, 197, 181, 183, 24, 25, 26 et 155
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions sur la politique judiciaire et pénitentiaire
- M. Vincent Rolland
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Stéphane Viry
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Éric Pauget
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Jean-Louis Masson
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Marc Le Fur
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Présidence de M. Marc Le Fur
- M. Guy Teissier
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Sylvain Waserman
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Philippe Michel-Kleisbauer
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Michel Zumkeller
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Caroline Fiat
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Sébastien Jumel
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Stéphane Peu
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Alexandra Louis
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Stéphane Mazars
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Jean Terlier
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Guillaume Vuilletet
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Patricia Mirallès
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Michel Castellani
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique budgétaire du Gouvernement
- Réforme de l’enseignement supérieur
- Tiers payant généralisé
- Fin de l’état d’urgence
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Aide médicale d’État
- Autonomie de la Corse
- Police de sécurité du quotidien
- Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
- Télémédecine
- Allocation aux adultes handicapés
- Épidémie de peste à Madagascar
- Situation sanitaire de la Martinique
- Situation de l’Association pour la formation professionnelle des adultes
- Avenir du groupe Lafarge
- 2. Modification de la composition du Bureau
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Marianne Dubois
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Lise Magnier
- M. Luc Carvounas
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B) (suite)
- Articles 50 et 51
- Après l’article 51
- Amendements nos 75, 211, 307, 77, 313, 235, 449 (sous-amendement) et 297
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 298
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Var (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)