-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Parité dans le bloc communal
- 2. Vote par correspondance
- 3. Consommation de produits contenant des additifs nitrés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Reconnaissance de l’endométriose comme une affection de longue durée
- 2. Blocage des prix
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Amendements nos 5 et 6
- Après l’article 1er
- Amendement no 1
- Article 2
- M. Adrien Quatennens
- M. Guillaume Kasbarian
- Amendements nos 4, 2 et 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Droit de révocation des élus
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Légalisation du cannabis : évolutions européennes, blocages français
- Mme Emmanuelle Auriol, économiste
- M. Jean-Pierre Couteron, psychologue clinicien, membre du réseau Addictions France
- M. Bruno Laforestrie, directeur de Radio Mouv’
- M. François-Michel Lambert (LT)
- Emmanuelle Auriol
- M. Jean-Pierre Couteron
- M. Bruno Laforestrie
- M. Moetai Brotherson (GDR)
- Mme Emmanuelle Auriol
- M. Bruno Laforestrie
- M. Jean-Pierre Couteron
- Mme Michèle Crouzet (Dem)
- Mme Emmanuelle Auriol
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Jean-Pierre Couteron
- M. Bruno Laforestrie
- Mme Michèle Victory (SOC)
- Mme Emmanuelle Auriol
- M. Jean-Pierre Couteron
- M. Bruno Laforestrie
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- M. François-Michel Lambert (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Nicole Dubré-Chirat (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Moetai Brotherson (GDR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Annie Chapelier (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jean-Baptiste Moreau (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jacques Maire (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Fabienne Colboc (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Sahara occidental
- M. Oubi Bouchraya Bachir, représentant du Front Polisario auprès de l’Union européenne
- Mme Claude Mangin, épouse d’un prisonnier politique sahraoui, militante française pour les droits des Sahraouis
- M. Gilles Devers, avocat au barreau de Lyon
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Oubi Bouchraya Bachir
- M. Gilles Devers
- Mme Claude Mangin
- M. Jean François Mbaye (LaREM)
- M. Oubi Bouchraya Bachir
- M. Gilles Devers
- Mme Stéphanie Kerbarh (LT)
- M. Oubi Bouchraya Bachir
- Suspension et reprise de la séance
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes...
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué
- M. Jacques Maire (LaREM)
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué
- M. François-Michel Lambert (LT)
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie
- M. Philippe Gomès (UDI-I)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- M. François-Michel Lambert (LT)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Éric Coquerel (FI)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Moetai Brotherson (GDR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Stéphanie Atger (LaREM)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Guillaume Vuilletet (LaREM)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Michèle Crouzet (Dem)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Plafonnement des frais bancaires
- M. Éric Coquerel (FI)
- M. Philippe Chassaing (LaREM)
- M. Michel Herbillon (LR)
- M. Brahim Hammouche (Dem)
- Mme Laurence Dumont (SOC)
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- M. François-Michel Lambert (LT)
- M. Philippe Gomès (UDI-I)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville
- M. Éric Coquerel (FI)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée
- Mme Danielle Brulebois (LaREM)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée
- M. Frédéric Reiss (LR)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée
- Mme Michèle de Vaucouleurs (Dem)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée
- Mme Laurence Dumont (SOC)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée
- M. Philippe Gomès (UDI-I)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée
- M. François-Michel Lambert (LT)
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Justice et autonomie en faveur des personnes en situation de handicap
- 2. Lutte contre la disparition des abeilles
- 3. Raisonner le développement de l’éolien
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 19 et 29
- Sous-amendement no 77
- Amendement no 68
- M. Julien Aubert, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2 et 49
- Sous-amendement no 78
- Amendement no 58
- Sous-amendement no 75
- Article 2
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Mathilde Panot
- M. Fabien Lainé
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 46 et 70
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 47
- Après l’article 3
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 4. Création d’un ticket restaurant étudiant
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Création d’un ticket restaurant étudiant
- 2. Filière française de production de masques
- 3. Transfert des droits inscrits sur le compte personnel de formation entre titulaires de comptes.
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Élections régionales et départementales
- Attractivité économique de la France
- Élections régionales et départementales
- Modèle social
- Eurotunnel
- Élections régionales et départementales
- Réforme du baccalauréat
- Intérêt de la jeunesse pour la politique
- Loi de programmation militaire 2019-2025
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Réforme du baccalauréat
- Forum Génération Égalité
- Gestion de l’eau en Guadeloupe
- Réformes sociales
- Politique agricole commune
- Variant Delta de la covid-19
- Stocks de produits sanguins
- Revenu des agriculteurs
- Distribution de la propagande électorale
- Label Fabriqué en France
- Projet de loi 3DS
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre les violences conjugales
- Aménagement numérique à La Réunion
- Année de la gastronomie
- 2. Bioéthique
- 3. Respect des principes de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Trésorerie des associations
- 2. Engagement associatif
- 3. Rémunération des agriculteurs
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Dominique Potier
- M. François Ruffin
- Mme Anne-Laure Blin
- Amendements nos 229, 334, 470, 335, 333, 332, 331, 15, 89, 391, 174, 339, 392, 87, 90, 454, 371, 18, 91, 243, 480, 264, 441, 461, 24, 64, 134, 201, 268, 393, 419, 158, 181, 289, 368, 2, 74, 109, 125, 238, 285, 322, 471, 236, 377, 88, 95, 121, 176, 336, 394, 337, 472, 338 rectifié, 23, 63, 173, 267, 287, 321, 397, 418, 200, 157, 180, 367, 5, 1, 75, 93, 110, 120, 127, 135, 251, 288, 438, 448 et 372
- Sous-amendement no 495
- Amendements nos 474, 396, 118, 119, 330 et 498
- Après l’article 1er
- Amendement no 469
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 71 rectifié, 105 rectifié, 240 rectifié, 460 rectifié, 62 rectifié, 170 rectifié, 395 rectifié, 202, 224, 228, 273, 411, 462, 481, 473 rectifié, 73, 107, 149, 242, 398, 475, 265, 25, 53, 65, 136, 183, 203, 275, 293, 309, 324, 376, 420, 433, 443, 463, 319, 11, 26, 66, 77, 113, 128, 138, 160, 184, 204, 239, 253, 295, 311, 325, 382, 421, 434, 444, 477 et 188
- Article 2
- M. Stéphane Travert
- M. Julien Dive
- Amendements nos 260, 83, 133, 175, 214 et 482
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Yonne (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)